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Ordre du jour

mardi 14 octobre 2008

PARTIE A

- Examen des candidatures reçues et élection au poste de vice-président du Conseil d’Administration :
Rapporteur L. Collet
- Budget 2009 : présentation des grandes masses et la dotation de niveau 2 : Rapporteur H. Ben Hadid
- Organisation financière et comptable de l’UCBL : Rapporteur G. Gay
Organigramme administratif de l’UCBL
- Proposition de règlement intérieur pour le fonctionnement des comités de sélection : Rapporteur H. Ben Hadid
- La cession au CNRS du terrain permettant l’extension du centre de calcul de l’IN2P3 : Rapporteur D.
Boutigny
- Présentation du bilan d’activité 2007 de FOCAL : Rapporteur M. Peronnet (document n°) et présentation du bilan d’étape sur 2008 : Rapporteur M. Peronnet (document n°)
- Questions diverses

PARTIE B

- Points présentés par la DEVU : Rapporteur : D. Simon

    • 7 demandes d’habilitation Licences Professionnelles
      Renouvellements
      N° 2000 1599 Développement de projets, créations de produits en agro-alimentaire (document n° 7a1)
      N° 2002 4233 Techniques Industrielles et Qualité appliquées aux textiles (document n° 7a2)
      N° 2001 4081 Management Intégré Qualité Sécurité Environnement (document n° 7a3)
      N° 2006 0096 Conception et Chaîne Numérique (document n° 7a4)
      N° 2003 4009 Chimie et Conduite des Installations de Production (document n° 7a5)
      N° 2006 0148 Instrumentation des Installations de Production Chimique (document n° 7a6)
      N° 2006 0155 Codeur LPC Codeur Langue Française Parlée Complétée (document n° 7a7)
    • fonctions ouvrant droit à PRP (document n° 7b)
    • fonctions des tuteurs de promotion de moniteurs MIES (document n° 7c)
    • convention UCBL/AFEV (document n° 7d)
    • convention UCBL/ECL pour des masters cohabilités (document n° 7e)
    • composition du groupe de travail C2i (document n° 7f)
    • convention-type avec un établissement extérieur pour le C2i (document n° 7g)
    • modifications du DIU Acupuncture (document n° 7h)
    • création d’unités d’enseignement (document n° 7i)
    • les modalités de contrôle des connaissances (25 documents)

- Points examinés au GTS du 14 octobre 2008 : Rapporteur A. Bonmartin

    • demande de domiciliation de l’association GRHACC (Groupe Rhône-Alpes de Criminologie Clinique)
    • statuts de l’association Maison de l’Assurance et de l’Actuariat de l’Université de Lyon et demande de
      domiciliation de cette association à Lyon1

- Projet de délibération présenté par l’ISFA concernant le versement d’une subvention à la Maison de
l’Assurance de l’Actuariat (sous réserve de l’adoption du point 2) (document n°)

- Projet de délibération de sortie d’inventaire de deux véhicules de service : Rapporteur G. Gay (document n°)

- Convention financière entre Lyon 1 et la Ville de Lyon pour les travaux d’extension de l’Observatoire de
Saint-Genis-Laval (document n°)

- Tableau d’admissions en non valeur : Rapporteur P. Pouilhe (document n°)

- Demande d’acceptation d’un don pour l’achat d’un couteau diamant microtomie dans le cadre des activités
du laboratoire de Physique de la Matière Condensée et Nanostructures dirigé par Monsieur Jean-Louis Barrat
(documents n°)

- Projet de délibération d’une subvention de soutien au Colloque des CIES (Centre d’Initiation à
l’Enseignement Supérieur) qui a été organisé par le Pr. Mohand-Said Hacid de l’UFR d’Informatique
(document n°)

- Proposition de tarif de participation des étudiants à l’enseignement décentralisé en PCEM2 à l’UFR Lyon-
Sud (document n°)

- Proposition de tarif de participation des étudiants au test TOEIC (Test of English for International
Communication)

- Approbation des tarifs de manifestation de type congrès/formations courtes gérées par FOCAL : Rapporteur
M. Peronnet (document n°)

- Projet de délibération concernant le montant du loyer des sociétés hébergées à l’UCBL pour l’année 2009 :
Rapporteur J-F Mornex (document n°)

- Présentation du dispositif logement de fonction : Rapporteur G. Gay (document n°) :

    • charte relative à l’occupation des logements de fonction à l’UCBL (document n°)
    • concessions accordées et charges de travail sur le domaine de la Doua (document n°)
    • proposition d’attribution des logements sur le domaine de la Doua (document n°)

- Etat récapitulatif des conventions signées par le Président depuis le CA de mai 2008. Tableau présenté par
la DAJI : Rapporteur G. Gay (document n°)

- Approbation des tarifs de l’IREM (Institut de Recherche sur l’Enseignement des Mathématiques)
2008/2009 (document n°)

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