réunion du Conseil d’Administration en séance plénière Mardi 21 Mai 2019 à 14 h00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie

 Informations générales

PARTIE A

 1. Consolidation des comptes exercice 2018 – Rapporteur : l’Agent comptable
 2. Bilan du Service de Santé Universitaire - Rapporteur : docteur Caroline COMBES.

PARTIE B

 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la CFVU

• a) Création du parcours « Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire pour le diagnostic in vitro et les biothérapies » dans la mention de Licence professionnelle Bio-industrie et Biotechnologie (Biosciences).
• b) Création d’un parcours robotique (en alternance) dans le Master Mécanique (Département de mécanique)
• c) Création d’un parcours progressif de licence adapté - Portail SVT.
• d) Vote de la procédure de Validation des Études Supérieures (VES)
• e) Modification du DU « enseigner dans un Établissement Français à l’Étranger ».
• f) Tarifs des Formation Continue 2019-2020.
• g) Bourses Erasmus+ ACTION KA103 pour 2017-2018 et 2018-2019.
• h) Demande de domiciliation de l’association COEUR ÉTUDIANT.
• i) Dossier d’Audit Allégé pour le renouvellement de l’accréditation de Polytech Lyon à délivrer le diplôme d’ingénieur dans six spécialités.

 2. Participation 2019 au fonctionnement et aux actions menées par l’association des directeurs d’IUT (ADIUT).
 3. Régularisation de l’entité juridique portant le mandat de commissariat aux comptes vs accord cadre AMUE.
 4. Plateformes SAMSEI : conditions Générales de vente.
 5. Tarifs du service central de reprographie 2019 (SCR).
 6. Admissions en non-valeur.
 7. Remise gracieuse.
 8. Tarifs Cellule Congrès.

PARTIE C

 1. Acceptation d’un don de GIPA2 entendre pour un montant de 4000 € au profit du service AUDIOPROTHESE de l’ISTR dans le cadre du « Chalenge Inter-Ecoles Entendre 2019 »
 2. Acceptation d’un don de la fondation PETZL pour un montant de 5000 € au profit du laboratoire LVIS de L’UFR STAPS dans le cadre du projet TIPS (Amélioration des conditions de travail des cordistes)
 3. Acceptation d’un don de AFIPRAL pour un montant de 500 € au profit de l’ISPB dans le cadre de la remise des prix AFIPRAL.