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Ordre du Jour CA Lyon1 septembre 2016 modifié 12/09

jeudi 2 mai 2019

réunion du Conseil d’Administration en séance plénière Mardi 13 septembre 2016 à 14 heures - Salle du Conseil Bâtiment Maison de l’Université Domitien Debouzie

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 12 juillet 2016
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Désignation des directeurs des services communs :

  • SCEL, rapporteur VP CFVU (document n° A1a)
  • SUMPPS, rapporteur VP CA (document n° A1b)

- 2. Lettre de cadrage des ressources humaines, rapporteur le Président et le Président du CAc
- 3. Lettre de cadrage des moyens, rapporteur C. VITON (document n° A3)
- 4. Présentation du bilan social 2015, rapporteur X. POULARD (document n° A4)
- 5. Publication des emplois d’enseignants du 2nd degré, rapporteur le Président du CAc (document n° A5)

- 6. Adhésion de POLYTECH LYON à la fondation partenariale POLYTECH, rapporteur E. PERRIN (document n° A6) Point retiré de l’ordre du jour et reporté à une séance ultérieure
- 7. Contrat d’engagement et de soutien pédagogique – CESP, rapporteurs VP CFVU et VP Déléguée Formation Initiale (document n° A7)

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 6 septembre 2016, rapporteur le vice-président CFVU

  • Tarifs de formation continue diplômante présentés par FOCAL : modifications (document n° B1)

- 2. Tarifs 2016 présentés par le PGF Sciences relatifs à l’animalerie DUBOIS (document n° B2)
- 3. Tarifs d’inscription à la 13ème édition des JORRESCAM présentés par l’UFR STAPS (document n° B3)
- 4. Tarifs 2016 – 2017 de restauration des personnels - CROUS (document n° B4)
- 5. Admissions en non-valeur (document n° B5)
- 6. Remise gracieuse (document n° B6)
- 7. Tarifs présentés par la Cellule Congrès (document n° B7)
8. Tarifs présentés par le PGF Santé relatifs à la plateforme ANICAN Image (document n° B8)

PARTIE C / INFORMATION

- Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 6 septembre 2016 (document n° C1)
- Information sur des logements attribués en COP (document n° C2)
- Versement d’une subvention à l’Association Sportive Lyon 1 (document n° C3)
-Versement d’une subvention à CQFD Association des Etudiants Scientifiques

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