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Ordre du Jour CA Lyon1 mars 2018 modifié 26/03

mercredi 24 avril 2019

réunion du Conseil d’Administration Mardi 27 mars 2018 à 14 h 00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie

- Informations générales

PARTIE A

- 1. Complément à la campagne d’emplois 2018 : emplois attribués à l’établissement dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi ORE et deux supports de postes au fil de l’eau (ISPB ; IUT) – Rapporteur : Président du CAc
- 2. Rapport d’activité des sections disciplinaires – Rapporteurs : Présidente de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers et DAJI.

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 14 mars 2018 :

  • 1a – Modalités d’admission dans les instituts préparant au diplôme d’Etat de masseur Kinésithérapeute pour les étudiants ayant validé une 1ère année de la Licence STAPS ou une 1ère année de licence SVT.
  • 1b ‐ Ouverture d’un parcours supplémentaire du DEUST Animation et Gestion des Activités Physiques, Sportives et Culturelles (AGAPSC)

- 2. Règlement Intérieur FOCAL
MISE A JOUR LE 26.03
- 3. Tarifs de location des stands au forum Entreprises Lyon 1
- 4. Tarifs restauration collective du RIL (Restaurant Inter‐administratif de Lyon)
- 5. Convention de versement d’une subvention de 12 000 euros à la Nième compagnie
- 6. Admissions en non‐valeur
- 7. Remises gracieuses
- 8. Pourcentage de prélèvement sur la part de subvention spécifique des projets de gestion « ERASMUS+ FORMATION)
- 9. Attribution concession de logement
- 10. Subvention de 10 000 € de l’Institut des actuaires versées à l’ISFA
- 11. Demande de domiciliation de l’association Commission Découverte
- 12. Demande de domiciliation de l’association ARAMOS
- 13. Tarifs de la Cellule congrès
- 14. Charte diversité avec modifications apportées par le CAc
- 15. Charte égalité Femmes / Hommes avec modifications apportées par le CAc
- 16. Politique salariale des contractuels recherche

PARTIE C

- 1. Subvention de 800 € à l’association DYNASTAPS (budget STAPS)
- 2. Subvention de 800 € à l’association IRCRA (budget STAPS)
- 3. Subvention de 2 800 € à l’association Commission Découverte (budget CLASUP)
- 4. Subvention de 4 000 € de la Caisse de dépôt et Consignation versée à l’ISFA
- 5. Subvention de 4 000 € de l’Institut des actuaires versée à l’ISFA
- 6. Subvention de 1 000 € à ASSOCI’ATIB (budget licence pro ATIB)
- 7. Acceptation d’un don de 600 € de l’association AFIPRAL (ISPB)
- 8. Acceptation d’un don de 16 000 € de l’Institut Benjamin Dellesert (UMR 1213, nutrition, diabète et cerveau)
- 9. Tableaux récapitulatifs des conventions DAJI, DEVU, DRED, DRI, LIP et ESPE

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