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Compte-Rendu

mercredi 16 juillet 2008

CS 16-06-2008

Présentation générale (L. Collet)

  • Nouvelle Commission PHILLIP : "Partenariat Grandes Ecoles/Université" courant juillet
  • Promotion locale de Professeurs : le CA restreint est responsable de la promotion interne "toute discipline confondue" des PR
  • Fondation Partenariale Lyon 1 : la Fondation (d’Entreprise) Lyon 1 sera convertie en Fondation Partenariale (+2 nouveaux partenaire Sanofi Pasteur + Archema).
  • PRES : 1er CA du PRES le 17 Juin, examinera les candidatures nouveaux membres (INSA, 4 candidatures de Saint-Etienne)

Plan Campus (L. Collet)

  • 2 sites retenus, le tout piloté par le PRES + 2 comités de pilotage
  • Mi-novembre : dossier final avec financement mais aucun courrier du ministère
  • Doua : piloté par Cavalier, + Barrat, VP patrimoine, Lieto
  • Gerland/Lyon Sud : piloté par ....
  • Définition des "quartiers" à finaliser

Voeux sur les compétences élargies

Le Passage ne doit avoir lieu que lorsque les moyens d’accompagnent suffisant définis par l’Université auront été garantis.

3 abstentions

Voeux nouvelles compétences suite à la LRU

Proposition en RH de ce qui sera à la charge du CS (avis en amont, en aval ou transfert de compétence vers qqn d’autre) :

  • Avis recrutement/renouvellement ATER :

    Décision : le CS examine sur proposition des UFR. Les UFR s’organisent en conséquence (Commission Recherche, Commission pédagogique,....)

  • Avis recrutement PAST :

    Le CS donne son avis

  • Avis Titularisation MCF :

    Proposition : on demande l’avis de l’UFR et du labo, puis le CS décide

  • Avis sur Mutation (VOTE : en amont des Comités de Sélection)

  • Avis sur Intégration et détachement (pareil que mutations)

PV 5 mai 2008

Adopté

Actualités

  • Infos CNRS et INRA

Projets CCI de l’EIT European Institute of Innovation and Technology

  • Objectif : mettre en place des réseaux industriel et académique pour créer de l’innovation : "Communauté de la Connaissance et de l’Innovation"
  • Budget EIT 2.4 milliard euros
  • Lyon 1 dans le projet CCI "Health Science and Technology"
  • ...

Procédure HDR et Etudes Doctorales

  • Durée validité autorisation inscription HDR : limité à 2 ans (document envoyé aux rapporteurs)

  • Composition Jury de thèse : toujours un enseignant-chercheur HDR de Lyon1 (vote car les CNRS-HDR ne sont pas comptés)

  • Soutenance dans les locaux de Lyon 1 (dérogations possibles auprès VP CS) : 1 E/C de Lyon 1 devra être présent

  • Nombre minimum de membres du jury : au moins 3 membres du jury dont 1 extérieur

  • Financement : 4 possibilités pour la charte des thèses
    - "financement le plus adéquat" (version actuelle)
    - "financement supérieur à 900 euros pour la réalisation de sa thèse"
    - "Il peut justifier d’un financement pour la réalisation de sa thèse"
    - "Il peut justifier de ressources > 900 euros"

    Point à rediscuter mais on s’oriente vers une limite fixe (SMIC) de financement nécessaire.

Finalisation Budget global de la recherche 2008

Si passage anticipé à l’autonomie, plus d’enveloppes "Recherche". Tout sera à négocier dans le budget global.

3 paquets :

  • X : Dotation unités
  • Y : complément dotation (BQP, UIF,...)
  • Z : outils d’intervention (DCSTI, Colloques, Hygiène et Sécu, PPF, SFR,...)
Proposition pour 2008 :
X = 65% Y = 0% Z = 35%

(pareil que 2007 finalement)

On rajouterait au ’Y’ le préciput ANR :
  • si preciput entre 150 et 300 -> BQP
  • si preciput > 300 -> BQP + Accueil

==> Pas de vote car pas de documnents préalables.