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Compte-rendu

mercredi 1er juin 2016

- Informations diverses

  • Information sur le décès d’une collègue IE HDR de l’Université, une minute de silence est observée à sa mémoire.
  • IDEX
    Premier oral de présentation le 20 juin 2016 : bilan du PALSE et présentation du projet IDEX LYON 2016. Urgence de se mobiliser en terme de communication : tous les établissements doivent un bandeau d’accueil IDEX LYON 2016 ; ainsi que les UR, les composantes, qui doivent contacter le service COM. Le projet devra évoluer au niveau de la gouvernance. Le projet final sera rendu sous l’appellation du "document Delta" à l’automne 2016 - oral final début 2017.
  • Contrat de site : les établissements ont un volet spécifique au sein du contrat UdL. la partie LYON 1 est finalisée, 10 pages de programme, 14 indicateurs communs et 6 spécifiques à l’échelle de l’établissement. présenté en CAC plénier le 7 juin, un CT le 9 juin et au prochain CA du mois de juin. Le volet commun de l’UdL n’est malheureusement pas prêt, et les envois seront probablement désynchronisés.
  • Relations avec la région : le budget de la région voté en avril, confirmation de l’engagement sur le volet Enseignement et Recherche. Le souhait est de travaille sur un nouveau SRESRI - réunion avec la région le 9 juin, avec tous les établissements.
    Le représentant de la Région au CA confirme la volonté de cette feuille de route avant la fin de l’année. Le travail a déjà commencé dans la commission ; il y a également une concertation avec la métropole. Dans le contexte de la fusion des deux régions, il faudra faire converger les politiques menées par les deux anciennes régions, avec les difficultés inhérentes. Exemple, mobilité étudiante, dispositifs très différents qu’il faudra homogéniéiser.

OA : y-aura-t-il des impacts budgétaires ?

PB : pour l’instant le budget est reconduit, mais l’environnement est contraint et la région n’a pas de marge de manoeuvre fiscale. En outre, des compétences sont dévolues sans moyens ; exemple des pôles de compétitivité : la région récupère la compétence, mais sans aucun financement. Il pourra y avoir des choix à faire. Concernant la FC, choix de revoir les conditions de la formation pour les demandeurs d’emploi, et réponse plus réactive aux besoins du tissu économique en simplifiant les dispositifs : intervention directe de la région auprès des organismes qui s’occupaient jusqu’ici de la FC.

  • Mise en place de la gouvernance : le Conseil des directeurs de composante s’est mis en place et tenu pour la première fois le 30 mai. Participe à la préparation et la mise en oeuvre des décisions du CA. Des membres représentant les unités de recherche dans ce Conseil ont été nommés par le président, il s’agit de :
    • la directrice de l’IRCELYON
    • la directrice de l’IGL
    • le directeur du CRCL
    • le directeur de l’INMG
  • Cadre nationale de formations pour le doctorat - pas de changement important.
  • Décret sur la sélection en master est sorti : liste des masters pouvant procédé à la sélection entre M1 et M2 si elles définissent des capacités d’accueil limitées.
    Pour l’UCBL, sur les 46 mentions de Master, 27 figurent dans le décret. Le ministère s’est basé sur la comparaison des effectifs entre M1 et M2 pour voir si le besoin de la sélection se faisait sentir.

- Validation du CR du 26 avril : unanimité.

- Nomination du Bureau de l’Université

Article 8 des statuts. Réunion environ une fois par mois pour pour préparer le CA. Toute la compositione sur des fonctions arrêtées dans les statuts, sauf deux propositions du président :

  • un représentant des directeurs de composantes sciences : Nicolas Leboisne (proposé par les directeurs)
  • un représentant des directeurs de composante santé : Anne-Marie Schott (proposée par les directeurs)

Vote sur ces deux noms : 25 favorables et 1 blanc.

- Désignation des membres du CA dans les commissions et GT du CA

Précision : c’est pour recevoir les convocations, mais tous les membres du CA peuvent s’inscrire plus tard ou participer à toutes les commissions ou GT du CA à leur guise. Une feuille circule pendant le rappel bref des fonctionnements des commissions et GT.

remarque : pour le GT structures et conventions, Stéphane Viennot est proposé pour le piloter ce GT en tant que chargé de mission.

Les commissions "qualité et pilotage" et "relations partenariales" ne fonctionneront pas dans la composition plénière prévue par les statuts, mais sur des compositions restreintes.

Chaque commission présentera un bilan devant le CA.

- Désignation du VP étudiant du CA

Sur proposition de l’assemblée des étudiants du CAC et du CA : Jean-Baptiste Guilhermet, proposé par 12 suffrages sur 15 présents ou représentés. Il se présente devant le CA, son parcours, motivations et objectifs.

Le président regrette que le candidat ne l’ait pas contacté pour discuter des projets, contrairement à ce qu’a fait le VP étudiant au CAC.

L’étudiant élu de l’UNEF s’étonne qu’on ne trouve pas de candidat qui soit en position de plus grande réussite dans ses études.

Résultat : Favorable : 9 - défavorable : 16 - blanc : 2

J-BG n’est pas élu : il faudra que le conseil des étudiants fasse une autre proposition !

- Désignations dans les Conseils du SUAPS et du SCD

Pour le SCD, moins de candidats que de places. Votre pour P Bador unique candidat : 13 sur 13

Pour le SUAPS, il y a deux EC candidats pour une seule place : C Cachard et L Curtil (membres du CAC). Résultat : CC : 6 ; LC : 7 (il y a 13 EC avec le vote du président).

- Contrôle Continu Intégral en Licence

Arrêté permet l’expérimentation en licence, pendant 3 ans, pour une liste précise de mentions. Permet de s’affranchir de la deuxième session si on met en place du CCI. Obligation de rendre compte, dont le ressenti des étudiants après évaluation. Concerne tous nos L1, L2 et L3.

Le représentant de l’UNEF déclare que ceci est illégal : le rattrapage est obligatoire. L’UNEF se réserve le droit de faire un recours au TA. Il lui est expliqué que c’est une expérimentation dans un cadre légal défini par le ministère. Le président précise que l’université a beaucoup investi dans le CCI et doit se donner les moyens du recul pour en tirer les leçons.

PM pense que c’est une avancée, mais que les équipes pédagogiques ne sont pas assez accompagnées en moyens et en pédagogie pour le CCI, surtout dans le contexte de l’augmentation du nombre d’étudiants.

PC : certes, mais c’est justement l’occasion de faire remonter le manque de moyens.

Vote : 1 contre, 25 pour.

- Partie B : vote à l’unanimité.

Fin de la séance à 16h52.

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