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Ordre du Jour modifié

mardi 15 décembre 2015

Ordre du Jour modifié du CA UCBL du 15 décembre 2015

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 24 novembre 2015
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Budget initial 2016, rapporteur vice-président du CA (document n° A1)

  • Projet annuel de Performances, rapporteur C. QUANTIN-NATAF (document n° A1a)

- 2. Contrat d’objectifs et de moyens (COM) 2016, rapporteur vice-président du CA (document n° A2)
- 3. Rapport d’activités de la section disciplinaire, rapporteur S. BRIANCON (document n°A3)
- 4. Point d’étape sur le chantier de simplification de la chaîne financière et comptable, rapporteur O. CHAABNIA (document n° A4)
- 5. Bilan dressé au titre des délégations globales de gestion (document n° A5)

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 1er décembre 2015 : rapporteur P. LALLE (documents n°B1)

  • Tarifs des encarts publicitaires sur l’agenda de l’étudiant (document n° B1a)
  • Tarifs 2016 d’inscription aux formations courtes proposées par la Santé (document n° B1b)

- 2. Publication d’un emploi – UFR STAPS enseignement du Canoë-Kayak (document n° B2)
- 3. Transformation d’un poste d’assistant de l’enseignement supérieur en poste de professeur de médecine générale (document n° B3)
- 4. Tarifs de la Cellule Congrès (document n° B4)
- 5. Tarifs 2016 présentés par le SLP Doua (document n° B5)
- 6. Tarifs 2016 présentés par le PGF Sciences (document n° B6)
- 7. Tarifs 2016 présentés par le PGF Santé (document n° B7)
- 8. Avenant 2015 à la convention cadre UCBL - EZUS (document n° B8)
- 9. Tarifs animaleries proposés par l’IUT Lyon 1 (document n° B9)
- 10. Principe de remboursement du trop-perçu sur les tarifs de restauration – personnels CNRS (document n° B10)
- 11. Tarif de restauration des personnels en poste à l’IUT de Bourg-en-Bresse (document n° B11)
- 12. Tarifs 2016 de la Mission Culture (document n° B12)
- 13. Admissions en non-valeur (document n° B13)
- 14. Remise gracieuse (document n° B14)
- 15. Plan d’actions de maîtrise des risques comptables exercices 2016 et 2017 (document n° B15)
- 16. Présentation du projet de budget rectificatif technique 2015 du CISR (document n° B16) Point retiré de l’ordre du jour
- 17. Durée d’amortissements des biens acquis par le CISR (document n° B17)
- 18. Principe d’indemnisation des participants aux expérimentations du laboratoire SAF (document n° B18)
- 19. Avenant à la convention de restauration : facturation spécifique des prestations annexes à destination des laboratoires de recherche de l’Université (document n° B19) Point retiré de l’ordre du jour
- 20. Délibération complémentaire relative à la campagne d’emplois - postes SAUVADET (document n° B20)
- 21. Répartition des sièges par circonscriptions électorales à la CFVU : RECTIFICATIF (document n° B21)

PARTIE C / INFORMATION

- Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 1er décembre 2015 (document n° C1)
- Versement d’une subvention à l’Association BDE ISFA sur le budget 2015 de l’ISFA (document n° C2)
- Versement de subventions à plusieurs associations étudiantes sur le budget 2015 de l’IUT Lyon 1 (document n° C3)

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