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Notes prises en réunion

jeudi 29 octobre 2015

notes prises en réunion du Conseil d’Administration UCBL du 20 octobre 2015.

- Approbation du compte-rendu de la séance du 10 septembre 2015

  • AB : Je trouve cela osé de voter ce compte rendu qu’on a reçu il y a deux heures. J’espère que cela ne se reproduira pas.
    • Président : avec nos excuses je vous laisse le temps de parcourir les comptes rendus avant de passer au vote un peu plus tard.

- Informations générales

  • Président : La CPU a été reçue au ministère concernant les dotations 2016. Rien n’est arrêté mais le ministère affirme que la création des 1000 emplois seront financés à la hauteur de 60 millions d’euros en 2016. Cela ne veut pas dire que c’est 60 M€ en plus.
  • Ceci étant, aujourd’hui ne sont toujours pas financés dans la dotation globale 2016 : ni le GVT, ni la nouvelle tranche de compensation boursière, ni la contribution au Handicap, ni le remboursement au titre de la loi PEPA depuis 2012.
  • Avec tout ça il manque au minimum 100 Millions d’euro sur le programme 150.
  • Dans ce qui est en discussion, il n’y a pas de véritable piste pour compenser cela, mais il y a des bruits qui circulent : on pourrait peut-être déduire de l’amende Handicap (pour nous 760keuros) la somme que l’université consacre à l’accompagnement des étudiants en situation de handicap. La deuxième piste est d’intéresser financièrement les établissements sur les surfaces dont ils sont affectataires. Si une université vend une surface qui lui appartient, 30 % de la vente irait au redressement des comptes publics, et on garderait 70 % sous réserve que ces 70 % servent à l’entretien des campus. La dernière piste est d’augmenter le préciput de l’ANR.
  • Est ce qu’il y a des demandes de remontées de point B
    • PM : point B2
    • NG : point B5
    • Président : Les étudiants ont également demandé la remontée d’une question concernant le budget de l’enseignement supérieur.
  • PM : le ministère confirme les postes FIORASO mais la COMUE en ponctionne. Cette campagne à Lyon 1, on va la discuter au prochain CA. Quelle va être la ponction de la COMUE cette année et quelle est cette politique ?
    • Président : le ministère, dès l’année dernière, a annoncé combien il donnait aux COMUE. Ce sont 360 postes sur les 1000 postes. Après ta question, c’est plus sur l’UdL.
      • PM : oui, l’année dernière c’était 23 postes.
      • Président : ce ne sera pas 23 cette année cela sera plus, car il y aura 88 sur trois ans pour l’UdL.
    • Président : Je pense qu’on va se voir affecter à Lyon 1 quelques postes de la COMUE , mais cela n’a pas encore été voté par le CA de la COMUE.

- Étudiants : diffusion d’un texte de motion par mail.
« Les étudiants, le corps professoral et les personnels constituant la communauté de l’Université Claude Bernard - Lyon I interpellent le Gouvernement, au premier lieu desquels le Premier Ministre, la Ministre de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et la Recherche, le Ministre des Finances et des Comptes publics ainsi que le Parlement sur nos conditions de travail, d’études et de vie étudiante.
A l’heure où le Projet de Loi de Finance est examiné par le Parlement, nous refusons la perspective d’une année supplémentaire où notre établissement n’est pas en capacité matérielle et financière d’assumer un accueil décent des équipes et des étudiants et encore moins de répondre aux enjeux que collectivement, l’enseignement supérieur de notre nation devra surmonter.
Au sein de la première université scientifique de la région Rhône-Alpes, la tension sur nos formations s’accentuent chaque année : il n’est plus possible pour notre établissement d’accueillir tous les bacheliers le désirant en STAPS, ou en PACES. Ce sont même nos Licences 1 de sciences et techniques qui sont maintenant soumises au tirage au sort tant la demande est importante. 
Sans un investissement conséquent pour permettre à tous les bacheliers d’accéder à la formation de leur choix, bientôt TOUTES les formations post-bac de notre établissement seront soumises au tirage au sort, mettant fin au principe de non-sélection.
 Aujourd’hui, si nous restons en capacité d’accueillir encore tous les bacheliers qui le souhaitent, c’est au prix d’une baisse des qualités de travail pour tous, personnels, enseignants, et étudiants afin de préserver tant que faire se peut l’embauche.
Enfin, avec la réduction massive des crédits affectés via le Contrat de Plan Etat-Région, c’est toute une partie du patrimoine de l’établissement qui se dirige, malgré les avancées récentes financées il y a longtemps, vers un état de délabrement avancé, sans pouvoir être mis à contribution au bénéfice de la formation et de la recherche.
Monsieur le Premier Ministre, nous dénonçons la politique des effets d’annonce. La communauté universitaire n’est pas dupe ! En clamant l’arrêt du prélèvement sur fond de roulement, et un « investissement » à hauteur de 165 millions d’euros, considérant que l’an dernier, par péréquation vous aviez mobilisé 100 millions d’euros des fonds de roulement de certains établissements, l’équilibre au niveau national presque atteint. En annonçant 165 millions supplémentaires, en réalité, vous annoncez un maintien du budget pour les universités. A l’approche des élections régionales, si nous mettons cet élément en regard avec la baisse globale du Contrat Plan Etat-Régions, la réforme de la taxe d’apprentissage,… la recherche de l’effet d’annonce constitue en réalité un affront à la communauté universitaire.
A l’heure où l’Enseignement Supérieur est amené cette année à accueillir 65 000 étudiants en plus, et encore plus dans les années qui arrivent, nous réaffirmons le fait que notre université porte à cœur d’assumer sa responsabilité sociale d’élever le niveau de qualification des étudiants. Nous portons en ce sens de multiples initiatives. Pour autant, nous faisons face à de multiples limites faute d’un investissement à la hauteur des enjeux.
C’est pourquoi nous en appelons à vous, Monsieur le Premier Ministre, afin de prendre les arbitrages qui s’imposent pour nous mettre en capacité d’assumer notre responsabilité sociale dans des conditions adéquates. »

  • Une motion similaire a été adopté par le CNOUS et par d’autres établissements.
  • DA : avant de discuter de la pertinence, de voter un texte qui a un périmètre national, il y a une chose que je voudrais savoir sur le tirage au sort. Vous êtes sûr de cela ?
    • PL : le tirage au sort est utilisé quand on n’a pas la capacité d’accueillir tout le monde, mais il n’a pour l’instant pas été utilisé pour LYON 1, même si nous sommes vraiment à la limite en STAPS notamment.
  • DA : cela veut dire que sur le fond cette partie du texte est fausse.
    • PL : oui mais on sature déja en STAPS.
    • Président : c’est vrai que cette année il n’y a pas eu nécessité de tirage au sort ni de blocage en PACES.
  • Etu : autant pour le tirage au sort il nous semblait que ça avait lieu dans une formation mais ce texte est surtout sur les capacités d’accueil. L’idée est de dire aujourd’hui on en est là et demain on risque d’avoir une sélection partout.
    • Président : c’est surtout que ce texte-là va être UCBL et donc on peut utiliser le futur, car cette année c’était juste mais on a pu accueillir tout le monde.
    • PM : je proposerai de ne pas employer le futur mais le conditionnel.
  • PL : on a des estimations jusqu’à 2023 et on aura +65000 étudiants en licence, +50000 en master. Donc on sait que l’augmentation va être importante. Donc oui, on peut être inquiet.
  • OA : quelle est la validité légale du tirage au sort ?
    • PL : on a posé la question. C’est surtout en STAPS le problème car dans les autres formations on arrive à accueillir tous les étudiants de l’académie.
  • DB : Je veux simplement faire la remarque c’est que c’est un texte qui nous arrive il y a 10 secondes et qui implique Lyon 1 dans une période d’élection régional…
  • DA : c’est un texte qui a une certaine portée que l’on reçoit à 14h. Il y a des phrases que je ne comprends pas. Ce genre de texte-là, les étudiants peuvent le faire remonter au ministère via les syndicats étudiants.
    • Président : À quelques mots près ce n’est pas très éloigné d’un texte que pourrait faire remonter la CPU.
    • HBH : Le texte exprime vraiment une inquiétude, car le budget est constant mais avec une charge qui augmente. Sincèrement c’est un texte qui correspond à la réalité à part quelques formulations qu’on peut retravailler ensemble.

- Président : pardon de bloquer, mais on a le Canada en direct… Merci d’être en direct d’aussi loin. On t’écoute JF Pinton.

PARTIE A

- Présentation du dossier IDEX 2, rapporteur J.F. PINTON (visio-conférence) (document n° A1)

  • JFP : j’espère que ce n’est pas la première fois que vous entendez parler de cela. Je veux juste mettre l’accent sur quelques points.
    • Piochage sémantique de l’intervention :
      « niveau de granularité » « milliard d’euros » « innovation pédagogique » « LABEX » « des programmes héritiers des LABEX avec en plus de la formation » « excellence » « collèges académiques » « prospective » « structuration confédérale » « trans-établissement » « continuum master-doctorat » « innovation et partenariat socio-économique » « maturité » « document unique » « bilan idex »
    • Dépôt de dossier le 22 décembre.
    • Tous mes interlocuteurs reconnaissent qu’on a bien répondu aux deux critiques : manque de crédibilité de notre volonté de travailler en commun et le manque d’adhésions fortes des communautés.
  • Président : des questions ?
    • PM : Plusieurs questions concernant les collèges académiques. La vocation des collèges académiques porte sur la recherche et la formation : ce ne sont pas des lieux de décision, mais des lieux de mise en cohérence. Quelle sera leur organisation avec les lieux de décision ?
      • JFP : ce n’est pas pré-établi. On est dans la concertation. Ca finira avec un bureau qui a un certain nombre de missions, mais on en est à réfléchir à ce qui est pertinent.
    • FF : Dans le cadre de la cartographie des IDEX première et deuxième vague, comment se positionne Lyon ? Est-on complémentaire ?
      • JFP : Je ne suis pas sûr de comprendre la question, mais les sites sont tous dans des situations très différentes. Je ne vois pas de relations fortes entre ce que fait Lyon et ce que font d’autres sites.
        Je ne crois pas qu’il y a une confrontation entre les différents projets.
    • OA : Bonjour, je représente les personnels BIATSS. Est-ce qu’il y aura des moyens supplémentaires pour traiter la somme de travail ?
      • JFP : Pour les IDEX si on est retenu ca sera la première fois. Mais la question est plutôt établissement. L’IDEX apporte des moyens. Là je me sens très mal placé pour répondre à cette question.
    • Président : Nous avons des inquiétudes sur ces collèges. Quel sera le pouvoir donné aux collèges et dans la dénomination : il y a des collèges disciplinaires et, coté science, ça reste des collèges très transversaux.
      • JFP : Ta deuxième question répond à la première. Quelque part un certain nombre de nos collègues sont inquiets très largement à tort. Les problèmes ne sont pas chez eux. On a connu des situations où des établissements ou des composantes d’établissements se trouvaient en concurrence. Mais vu de Berlin la différence entre Lyon nord et Lyon sud devient immatériel. Le seul pouvoir c’est celui de la pertinence. Il est hors de question de donner un pouvoir supplémentaire aux gens sauf de faire les meilleures propositions possibles. Après, les établissements se saisissent de ces avis et décident.
        Pour les dénominations cela évolue un peu. Les sciences sociales se sont par exemple regroupées.
        Merci. J’en profite pour vous remercier encore.
    • Président : Merci et j’en profite pour rappeler une assemblée générale à la Doua à ce sujet le 10 novembre Amphithéâtre Gaston Berger..

- Approbation du compte-rendu de la séance du 10 septembre 2015
Unanimité
- Approbation du compte-rendu de la séance du 22 septembre 2015

  • NG : Concernant le poste de PRAAG en STAPS sur l’enseignement du canoë-kayak, il était convenu que ce poste puisse basculer du tableau « création » au tableau « support vacant » après un entretien individuel avec le président. Il n’est pas fait mention de cela ici.
    • YV : moi je l’ai vu le collègue. Il a même racheté les 4 années qui lui manquait.
      • Président : Tu l’as vu ?
        • YV : oui et il a posé son dossier.
    • Président : D ’accord, ce point est règlé. On bascule ce poste dans les supports vacants.
  • OA : Je ne veux pas dire qu’il est impossible de débattre ici. On rajoute ce sujet à la fin de la phrase.
  • Avec ces deux corrections : Unanimité.
  • PM : pour contribuer au « tous les sens » de ce CA, je voulais faire une remarque. J’avais d’autres questions à poser à JFP et j’ai préféré ne pas les poser. Nous avons eu droit à une mascarade. On est habitué à déposer des projets. Là, au niveau de l’IDEX, on peut entendre qu’il y a la culture du projet avec des personnes informelles se regroupant dans des réunions informelles avec des contributions informelles par internet. Quand on fait des collèges, ce sont des salons et les collègues ne vont pas dans des salons pour parler science, mais ils vont là ou on discute des moyens. Là, nous n’aurons pas de projet avant le dépôt. Ici, rien n’aura été présenté aux conseils des établissements.
    Maintenant Mr Pinton peut dire qu’il a informé le conseil alors qu’on a été informé de rien avec un discours politique incompréhensible.
    • Président :Tu n’as pas posé la question que j’ai posé. Il a répondu que les collèges étaient des lieux de concertation et pas de décision.
    • PM : vous croyez que les experts vont se satisfaire de cela ? Forcément il y aura une structuration.
    • PJ : j’ai participé au travail sur les collèges. On est dans un système confédéral donc les décisions viendront toujours des établissements.
      [...] 
    • DA : Je comprends ce qui se dit, mais les réponses de J-F Pinton n’étaient pas claires : on peut interpréter cela comme ça a été dit mais aussi comme la fusion des établissements.
  • Président : Paris nous a piégé en nous forçant à nous mettre à 25 alors que nous ne le voulions pas. Donc la question de la fusion des établissements ne se pose pas.
  • STAPS, IUT et Polytech expriment des inquiétudes.

- Président : Bien, je vous propose qu’on reprenne le point abandonné au moment de la visioconférence concernant la motion proposée par les étudiants.

  • Le texte a été retravaillé.
  • JBG donne lecture du texte adapté à l’UCBL.
  • PM : j’essaye de trouver un synonyme de « délabrement avancé ».
  • PL : vous voulez vraiment écrire que vous sélectionnez actuellement en licence ?
    • HBH : on peut ajouter « qui risque de ».
      • Président : ok.
  • FF : Ce sont toutes les formations qui ont des difficultés. Pas juste STAPS et PACES.
    • OA : globalement j’approuve ce texte, mais je n’ai pas été prévenu assez tôt pour avoir un avis de mon syndicat : je voterai donc en mon nom propre et pas au nom de mon syndicat.
  • DB : Est-ce que c’est une demande de l’association soutenu par le Conseil d’Administration, ou est-ce que c’est une motion du Conseil d’Administration
    • AB (étu) : c’est une motion du CA.
      • DB : hop hop hop je pose la question au président.
        • Président : c’est une motion du CA.
    • DB : alors ne faut-il pas changer le début en disant « le CA… »
      • Président : oui.
  • Vote : Une abstention (DA) reste unanimité.

- Admissions en non-valeur, rapporteur A. WARRET (document n° A4)

  • OA : le montant global sera-t-il imputé aux UFR ?
    • AW : le montant est imputé au centre de dépense initial.
  • Vote : unanimité.

- Désignation des membres du groupe de travail Numérique et Système d’Information, rapporteur le Président (document n° A2)

  • Une liste circule pour identifier les volontaires du CA pour participer.
  • PM se présente comme chargé de mission.
  • Vote à bulletin secret : Trois contre et reste pour.

- Point B5 : déclaration d’inutilité de la Soie.

  • NG : Comme nous avons pu le voir encore dans la presse régionale, nous sommes dans un contexte où on prévoit une augmentation importante du nombre d’étudiants dans les années à venir. Ici, il est question, sans débat préalable de déclarer inutile 72000 m². Ce n’est pas raisonnable.
    Je souhaiterais avoir une mise au point et savoir si, en votant cette délibération, on obère l’avenir ou s’il sera encore possible d’utiliser ce site pour accueillir des formations ou des laboratoires.
    Par ailleurs, pourra-t-on bien toujours tirer avantage d’une opération de vente si elle venait à avoir lieu dans les années futures ?
    • Président : Ce matin j’ai obtenu des points de précision juridique.
      La déclaration d’inutilité d’un site ne nous enlève pas la responsabilité d’un événement indésirable qui surviendrait sur ce site et on reste affectataire. Par contre s’il y a des travaux de mise en sécurité a faire (murer les accès en rez de chausser par exemple), c’est à la charge de France Domaine et pas de l’UCBL.
  • FF : Déjà, indiquer qu’il y a des erreurs dans ce qui est dit. C’est 13000m2 et pas 72000m2.
    • NG :Si, c’est 72000m2 de terrain et 13000m2 de bâti.
      • FF : Ah oui d’accord... Sinon, cette question-là a déjà été discutée depuis longtemps dans le SPSI, où il est indiqué d’arrêter les activités et de rendre à France Domaine. Je vous cite le SPSI : « Dans un souci de rationalisation, il a d’ores et déjà été décidé la fermeture du site de La Soie qui représente plus de 13 236 m2 SHON sur 3 bâtiments au bénéfice du site historique et emblématique de la Croix Rousse. Plus aucune formation n’est hébergée sur le site de La Soie depuis la rentrée 2014 et celui-ci sera entièrement libéré fin 2015. Dès janvier 2016, le site de la Soie pourra faire l’objet d’une remise à l’Etat à l’issue d’une procédure administrative pilotée par le rectorat de l’académie de Lyon qui devrait être lancée en mai 2015. »
    • NG : non, Ainsi que vous venez de le citer, il n’est pas dit dans ce document qu’on remet ce site à France Domaine mais qu’on pourra le remettre. Ici il est plus question d’une hypothèse, mais il est question de le décider en Partie B sans discussion. Toujours est-il que je ne suis pas convaincu aujourd’hui que, vu les problèmes de place que nous rencontrons il soit judicieux d’abandonner ce site même si cela me rassure que nous restions affectataires du site ainsi que l’a précisé Mr le Président.
  • Vote : Une opposition (NG). Une abstention (SP). Reste unanimité.

- Accréditation de la formation 2016 –2020, rapporteur le vice-président de la CFVU (document n°A3)

  • FF : J’imagine partie c’est l’analyse économique ?
    • PL : deuxième ou troisième.
  • FF : pour les co-accréditations, d’où on partait avant ? Je l’ai demandé, mais je n’ai pas eu la réponse à la COMUE.
    • PL : Je crois que j’ai mis le nombre là dedans… Par exemple avec St Étienne il y en avait 2 et on en est à 8.
  • FF : on a parlé de l’IDEX tout à l’heure et c’est un des éléments, donc c’est intéressant de savoir comment quantifier cela.
    • PL : oui mais c’est difficile car le périmètre des mentions n’est pas le même qu’avant donc les chiffres ne veulent rien dire.
  • Analyse économique : la DGESIP veut savoir si nous sommes capables de connaître nos coûts de formation.
    • PM : si je comprends bien, cela veut dire que 45 % des heures en Sciences et Techno sont des vacations et des heures complémentaires. Cela veut dire qu’il nous faudrait doubler notre potentiel enseignant.
      • PL : non car il est aussi normal que des vacataires enseignent dans certaines formations. Mais oui ça veut dire aussi qu’on est en sous-effectif, ce qui est déjà connu.
  • FB :Et pourquoi c’est négatif à l’ESPE.
    • PL : A l’ESPE, c’est parce qu’ils font des heures dans d’autres établissements.
  • DA : toutes les lignes sont obligatoires ?
    • PL : oui, on ne peut rien changer.
  • Président : cela veut dire que la DEGESIP ne sait pas comment fonctionne l’ESPE.
    • PL : ça c’est toi qui dit ça.
  • Quelques explications concernant la question de PM et FF sur le calcul du coût de formation : sur le fait que ce tableau ne sert à rien et qu’il ne nous apporte pas de visibilité en interne. Était–il possible de répondre à cette enquête ? Ou répondre différemment comme il l’a fait pour le patrimoine ?
  • Présentation par PL de la projection pour 2016 – 2017 avec les charges d’enseignement en augmentation car hausse des effectifs étudiants et en imaginant que toutes les UE soient ouvertes.
    • FF a peur d’une lecture rapide qui pourrait pénaliser l’UCBL. La hausse des coûts de l’offre de formation (+20%) ne peut pas se traduire que par la hausse des effectifs, il n’est pas d’accord avec le calcul.
  • Proposition de PL est de transmettre le document avec quelques observations complémentaires et une notice explicative
    • Remarque de HBH : il ne comprend pas car, pour la masse salariale, ce n’est pas les chiffres qu’il détient. Il faut prendre le temps de discuter et il est tard on ne va pas rester jusqu’à minuit. On ne fait pas remonter le tableau sans que les directeurs de composantes rencontrent et échangent avec PL et SF.
  • Philippe va présenter la note explicative qui va être envoyé avec le tableau
    • HBH demande que ce tableau ne soit pas transmis et EP confirme que ce document ne nous apporte rien et il est inconcevable de laisser le Ministère gérer notre offre de formation.
      HBH a peur que ce document soit préjudiciable à notre établissement, et il faut dire que l’UCBL ne pourra qu’assumer que X d’heures.
    • PL demande à HBH de l’aide pour rédiger la note explicative.
      • HBH revient sur le fait qu’il serait bien d’échanger avec les directeurs de composantes.
        • Après discussion, il est acté qu’une note explicative d’une page sera jointe au document, note rédigée avec Eric PEROL, et une réunion d’information aux directeurs de composantes pour expliquer ce que demande le Ministère et éventuellement les sensibiliser à une mauvaise interprétation.
    • PL : Il faut minimum 3 heures d’explication auprès des directeurs de composantes et pas de dispo avant le 26 octobre : que fait-on... l’enquête devait être envoyée mi-octobre
  • Vote : Sous réserve de la note explicative et de la réunion avec les directeurs : A l’unanimité
  • PM est inquiet pour l’avenir, nous allons devoir diminuer notre offre de formation.

- Point B2 ACE :

  • PM : suite à de nombreux échanges à la FST il est apparu des questions sur le cadrage des remontées, la règle de 70 % pour la répartition ne fait apparaître aucune cohérence.
    L’articulation avec le dispositif des 42H devait aussi être accompagnée d’ATER et d’ACE et les ACE ne sont pas toujours arrivés au bon endroit.
    • Il faut faire un cadrage pour la remontée des ACE, tous les départements n’ont pas de commission de formation souligne FF.
  • Le Président demande qui veut travailler sur la procédure pour la prochaine campagne, car on ne peut pas revenir en arrière. Il rappelle qu’on fait un effort financier et maintenant on ne peut pas dire que la procédure n’est pas bonne.
    • Il répète qui veut BOSSER et confie la mission à DA.
  • La procédure pour 2015 doit être votée informe la DAJI, elle est donc votée à l’unanimité.

PARTIE B

- votée à l’unanimité

Fin du CA à 20h05

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