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Notes prises en réunion

jeudi 25 septembre 2014

Notes prises en réunionCA UCBL du 23 septembre 2014

1ère Partie Congres sur le document autoévaluation de l’UCBL.

  • FG : surpris que ce document ait été reçu uniquement hier matin et que le document recherche n’ait pas été discuté au CS.
    • Président : Cela s’explique par un calendrier contraint.
  • Présentation et discussion sur les tableaux AFOM (Atouts, Faiblesses, Opportunités, Menaces) de chaque section du document d’auto-évaluation.
    • OA : Tableau 1-2-2- le terme « menace » pour le changement de marque au sein de la COMUE. Le terme menace me choque.
      • Président : on n’a pas choisi le terme.
    • OG : Tableau 1-2-1- « fluidité du fonctionnement », cela ne veut pas dire grand chose.
      • Président : Oui, c’est à préciser
    • NG : Je suis surpris qu’il soit expliqué dans ce document que le mode de désignation des VP formation et science, qui sont élus sans avoir été préalablement proposé par le président, soit un facteur de risque d’une gouvernance non homogène alors que cela devrait être vu comme un atout en permettant une expression plus diversifiée et donc plus démocratique.
      • HBH : je n’ai pas de réponse, la phrase est claire.
      • PL : sur ce point il est indiqué que les statuts ont été modifié en 2014 donc on se prend un peu les pieds dans le tapis...
      • HBH : c’est un choix de l’établissement et on est conscient que cela peut présenter un risque.
         ?? : On pourrait au moins expliquer aussi les avantage d’un tel mode de désignation avant d’en énoncer les risques.
    • HBH : On rajoutera comme ça a été dit que ça a aussi des avantages (démocratie...)
    • Président : ok c’est noté.
  • FG : Tableau 2-5- Sur la recherche : « visibilité insuffisante ». De quoi s’agit il ? Dans les atouts est indiqué une grande notoriété.
    • GG : on a du mal à trouver des faiblesses. Mon avis personnel c’est qu’on peut faire mieux, qu’on peut toujours faire mieux... est ce que c’est une faiblesse ou pas....
    • OG : Dans ce tableau 2-5-, il y a « Individualité de grande notoriété » et « visibilité insuffisante ». Quand on voit ça, on se dit qu’il y a quelques individus brillant et une grande masse invisible. Par ailleurs, mettre les investissement d’avenir dans les atouts, je suis réservé.
      • GG : c’est un point de vue.
    • FG : Tableau 2-5- « Priorité scientifique clairement identifié » ? Beaucoup de personnes ne se retrouvent pas. Ou sont les Math, l’info...
      • HBH : c’était le choix qui a été fait en 2011. Ce n’est pas sur l’avenir.
      • CM : le premier atout devrait être le potentiel humain.
    • Président : Comme propose Pierre : « positionnement » à la place du « visibilité » ?
      • GG : vous pouvez me faire remonter les suggestions.
      • HBH : Attention, ça doit être prêt jeudi soir.
  • GG : Tableau 2-8- il y a trop d’écoles doctorales à mon avis. De plus, il y a une tendance à regrouper....
    • Etudiant : Est-ce que ça ne pourrait pas être une baisse des coûts de regrouper des ED ?
    • OG : Dans les faiblesses, on peut lire : baisse du recrutement des étudiants en recherche. En quoi la COMUE est un atout ici ?
      • GG : Le fait de définir de façon concertée des formations doctorales à l’échelle d’un site est pertinent et cela se faisait bien avant la COMUE. On peut espérer que la COMUE n’aille pas contre ce genre de chose.
      • HBH : Politique doctorale “partagée” à la place de “mutualisée” ok ?
  • OG : Tableau 3-2- Dans les faiblesses sur la santé et solidarité je pense qu’une faiblesse que nous avons est qu’on connaît mal les difficultés rencontrées par les étudiants. Combien travaillent plus de 20 heures par semaine ? Combien ont des difficultés de logement ? On vit dans la méconnaissance de ces difficultés.
    • PL : je ne sais pas car quand on attribue l’aide sociale....
    • Président : On pourrait l’indiquer dans le tableau III-5-3 dans les menaces ?
    • HBH : Il y a une difficulté de connaître la situation des étudiants.
  • SB (informatique) : sur le Tableau 3-2 : Que signifie « réticence des enseignants chercheurs » ?
    • PL : On dégage un volant d’heure mais on n’arrive pas à satisfaire ce volant d’heure.
    • HBH : vous voulez dire une difficulté des enseignants chercheur de pouvoir s’investir ?
      • SB (informatique) : oui.
    • Président : D’accord, on supprime le mot “réticence”.
  • OG : Ou apparaissent les problèmes de locaux ? On va bientôt plus pouvoir faire les TP d’info.
    • HBH : ça n’apparaît pas ou en deux lignes ailleurs. On ne peut pas dire en m2 qu’on en a pas car il y a eu des calculs du ministère et on est bien doté en m2.
    • Etudiant : c’est vrai qu’il y a une difficulté à trouver des salles d’info.
    • CM : Il y a aussi un problème de gestion des locaux avec des réservation « par prudence ».
      • PL : Non, ça ce n’est plus vrai. Ça a été résolu. C’est dans l’imaginaire.
    • Président : on retient cette remarque sur la disponibilité des infrastructures.
  • PL : Tableau 3-4- dans les opportunités. ”travail harmonieux au niveau du site des VP CEVU et directeurs de la formation.” à la place de l’ancienne phrase.
  • OG : Ou parle-t-on dans le tableau 3-5- des problèmes de restriction des IP en licence. Ne faudrait il pas l’indiquer clairement. Problème aussi des taux de réussite dont on ne parle pas ici ? Cela devrait paraître en facteur externe
    • Président : il ne faut pas décrire Lyon 1 comme un endroit ou ne viennent que ceux qui n’ont pas pu s’inscrire ailleurs.
    • OG : Non, on n’est pas la poubelle. Ce n’est pas ça. On a plein de bon bac S mais la plupart ont demandé quelque chose d’autre et ne l’ont pas eu. Ce n’est pas de la faute de Lyon 1 ni des étudiants si on a un taux de 38% de réussite en L1.
      • PL : Est ce qu’il faut le rajouter la ? On a mis des choses sur l’environnement....
    • Président : qu’est ce que vous proposeriez ?
      • OG : “accueil d’étudiants avec un profil inadapté à la poursuite d’études longues à l’université”.
      • PL : “accueil en licence” ?
      • OG : On ne sais pas ce qu’ils font après.
      • PL : On y travaille.
  •  ?? : Tableau 3-5- dans les menaces : « recul des compétences des lycéen » peut être dangereux à mettre non ?
    • PL : Les inspecteurs généraux de l’éducation nationale ont fait une note au ministère pour dire qu’il fallait revoir les programmes de lycée. Donc les objectifs des réformes n’ont pas été atteints.
    • OA : les formations professionnalisantes sont attractives. Nous avons des enfants et nous savons cela.
  • Etudiant : Tableau 3-5-, l’indemnité de gratification de stage est vu comme une menace ? Pourtant, pour une entreprise ce n’est pourtant pas si énorme.
    • Président : On peut ajouter “pour les laboratoires universitaires”.
  • OA : Tableau 3-6- Le non financement de la réingénieurie des professions paramédicales est un problème.
    • Président : bonne remarque.
  • OG : qu’est ce que c’est que la réorientation imposé dans le tableau 3-8-.
    • PL : la question a déjà été posée.
  • SB : Tableau 3-8- pourquoi :” Opposition trop fréquente entre enseignement disciplinaire et transversal.”
    • PL : on peut l’enlever...
    • Etudiant : non je suis favorable à le laisser.
  • OG : Tableau 3-9- sur ICAP : dans les menaces “réglementation sur les contractuels” Pourquoi le service fonctionne t il avec des contractuels ?
    • PL : On pourrait mettre à la place fragilité car appel à projet nationaux.
  • FG : Tableau 3-10- que veut dire « manque de temps des enseignants pour s’investir dans la pédagogie... »
    • PL : ça veut dire que plus on a de charge moins on a de temps pour s’investir dans la pédagogie.
       ?? : Il y a un problème avec ce qui est indiqué page 39 sur le rôle de l’évaluation pour la valorisation en termes de carrière de l’investissement pédagogique.
    • Président : oui, on peut supprimer cela.
    • PL : l’évaluation des enseignements par des enseignants. Il s’agit seulement pour chaque enseignant de pouvoir bénéficier de l’évaluation de ses enseignements. Cela reste pour lui.
  • OA : Tableau 3-11- sur la scolarité, je ne suis pas d’accord avec le terme « turn-over ». Que les fonctionnaires mutent c’est un droit ! On ne peut pas présenter cela comme un problème.
    Président : On maintient la sous-dotation en personnel et le fait que ce soient beaucoup de CDD.
  •  ?? : Tableau 4-2-, il faudrait ajouter « de certains pays » à « Perception négative de l’université liée à la faiblesse du coût des droits d’inscription. ».
    • Président : ok.
  • OA : Attention, pour les BIATSS, il y a le problème que les primes soient plus basses par rapport aux autres ministères !
    • Président : j’ai bien entendu mais il faut que le CA commence. Je suis désolé. Faite-moi remonter par mail vos remarques sur tout ce qu’on a pas vu tous ensemble (tout ce qui est pilotage et gestion) avant demain soir.

Fin du congrès à 16h02.

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Début du CA à 16h15.

- Approbation du compte-rendu de la séance du 8 juillet 2014

  • unanimité.

- 2. Informations générales

  • Président : je souhaite la bienvenue à nos deux collègues qui nous ont rejoint, car MAB et CQN ayant été promues dans le collège A ce sont donc Mme MILLET et Mme BIENVENUE les suivantes sur la liste qui siègent à présent.
  • Le nouveau site web est maintenant en ligne. C’est plus convivial avec des menus plus intuitifs.
  • Je voulais officiellement féliciter nos collègues qui entre le 1et et le 15 septembre ont passé 4 publications dans Nature dont une qui a fait la couverture de Nature qui concerne les frontière des continent de notre galaxie.
  • Sur la rentrée universitaire qui s’est passée avec une attractivité de lyon 1 importante +8,6 % et on s’inquiétait pour les filières scientifiques or il a eu +27 % d’inscription en licence STS.
    • OR : Est ce structurel ou c’est l’UCBL ?
      • Président : On ne sait pas mais certains collègues sont allés dans les lycées, les collèges... mais on ne sait pas.
  • Un petit mot. Dans les nouveaux conseils il y avait la problématique de la formation restreinte du CAC. Il y avait le problème de la parité et on sentait des difficultés majeures. Le ministère avait sorti un texte ou il disait de retirer certain des membres. La CPU a fait un recours gracieux et pour l’instant la consigne donnée est de faire fonctionner les CAC restreint comme avant.
    • PM : est ce que cela ne pose pas un problème juridique ?
    • Président : je pense que juridiquement la réponse est oui sauf que si on le fait avec la nouvelle formule et qu’on fait sortir des gens élus ils auront gain de causes eux aussi. Donc on s’expose dans tous les cas car le ministère ne l’a pas écrit noir sur blanc donc on s’expose à des recours.
  • PM : j’ai une question. Est-ce que la COMUE a fait sa rentrée ? On nous avait annoncé l’apocalypse si on ne validait pas les statuts... Je pense en particulier aux Fioraso destinés aux COMUE... des conseils seront il en place avant la campagne des postes Fioraso.
    • Président : Non, on ne peut pas l’espérer. Un administrateur m’a dit : finalement on n’a pas voté le moratoire mais au mois d’août le ministère a fait son propre moratoire. On nous dit il ne peut pas y avoir de décret tant que le CNRS n’a pas validé les statuts ? Ensuite il faut attendre les décrets. Bref quand on met tout ça en perspective, cela veut dire que même en allant très vite il n’y aura rien avant la fin premier trimestre 2015. Or les poste Fioraso c’est novembre 2014.
    • PM : On a entendu parler de X postes accordé aux COMUE on peut en espérer entre 20 et 30 postes ici... j’imagine mal que les postes ne soient pas repartis en fonction du poids des établissements et non pas sur une base de 1 pour 1...
    • PM : Est ce que nous on peut appuyer dans le sens d’avoir une répartition qui soit respectueux de la taille des établissements ?
      • Président : Je ne manquerai pas de vous en faire part.
    • NG : Je ne peux que souligner l’erreur qui a été faite de ne pas demander de moratoire, car ce temps aurait pu être mis à profit pour consulter les personnels et étudiant sur le type de structuration qu’ils souhaitaient.
      • Président : Oui mais l’université Lyon 1 ne peut pas être tenue pour responsable.
      • HBH : c’est le CNRS.
  • NG : Je souhaite que le point B 10 soit remonté en partie A.
    • Président : oui. Il y a aussi des questions diverses de PM et JF

PARTIE A

- 1. Rapport d’autoévaluation et axes stratégiques, rapporteur : F-N. GILLY (document n° 
A1)

  • Président : nous avons rajouté un CA exceptionnel le 30 septembre pour discuter des axes stratégiques. Si il n’y a pas de question sur ce point 1 passons au point 2.

- 2. Grandes masses budgétaires et stratégie de répartition, rapporteur : H. BEN HADID
(document n° A2)

  • Bilan :
    • Non consommé de la masse salariale état : 561 165€. (0.2%)
      • GVT 2014 fin Août : 533 339€ pour l’instant. Cela devrait baisser d’ici la fin de l’année.
      • Somme des GVT depuis 2011-2014=1 630k€
      • Autres mesures. Augmentation du smic : total 312 787 euros depuis 2012
      • Masse salariale non compensée : 1 630k€+313k€+630k€ (revalorisation catégories C)
        • Rq : le ministère pourrait compenser pour les mesures pour les catégories C.
      • Et nous avons aussi le GIPA 220k€ (non évolution du pouvoir d’achat)
      • Jour de carence : 150k€ (partie non compensée)
    • donc total global non compensé depuis 2011 : 2 943k€.
    • Rappel de la dotation (M€) SYMPA après contribution à la dette de l’état :
      • 2011 57,0
      • 2012 56,3
      • 2013 55,6
      • 2014 55,2
      • donc entre 2011 et 2014, SYMPA a baissé de -1 788 k€
    • Donc total des besoins = 2 943 +1 788=4 731 k€
  • Augmentation des ressources propres de 2011 à 2014 de +5 600k€.
    • C’est sans doute pour cela qu’on continue à fonctionner.
  • Bilan masse salariale état :
    • dans les 243 663k€ il y a transfert de SYMPA vers MS état=1 000k€
    • Fioraso (790 k€) dont 17 supports non ouvert en 2014 = 620k€
    • solde sur autres charges fléchés (ADR, PES...)=860k€
  • Donc le total solde potentiel en masse salariale si l’état donnait assez serait = 2 480k€.
    • Or nous avons seulement 561k€
      • donc nous prélevons 1 919 k€ pour couvrir le manque de l’état.
  • Proposition de répartition des grandes masses dans le budget initial 2015.
    • Président : il manque 250M€ dans le MIRES.
    • HBH : le projet de loi rectificatif de finance prévoit une annulation de crédit de 397M€ soit un effort de 1,6Milliard € sur les finances de l’état et sur le budget de l’enseignement supérieur et de la recherche 2014-2017
      • Incertitude sur le montant de la subvention pour charge de service public (74 % des ressources de l’UCBL)
      • mise en réserve 2015 réserve de 2,7 M€ repartie sur l’ensemble des enveloppes : formation, recherche, dotation de fonctionnement.
    • Donc proposition :
      • baisse de 15 % des dotations de fonctionnement hors masse salariale des fonctions régaliennes ; dépenses communes incompressibles ; travaux d’infrastructure...
      • Abonder la masse salariale de 1,5 M€ transféré de SYMPA —>Masse salariale Etat.
        • Rq : Les postes Fioraso et le contrat passera par la COMUE. C’est une des inquiétudes sur « un établissement un représentant » au CA de la COMUE.
  • Ressources 2015 :
    • SYMPA=55,2M€
    • Négociation contractuelle=1,750M€
    • Droits d’inscription=5,6M€
    • FOCAL=730k€+410k€
    • ANR=1,2M€
    • EZUS= 100k€
    • Divers=1,4M€
  • TOTAL=66,465 M€
  • Répartition des dépenses :
    • formation= -1161k€
    • recherche=-1156k€
    • personnels=+461k€
    • immobilier, infrastructure=+1870k€
    • IUT=-450k€
    • COM=-130k€
    • pilotage=+214k€
    • vie étudiante=+82k€
    • ESPE=-137k€
    • SCD=0k€
    • SIUAPS=-64k€
  • Les dépenses en augmentation : investissement informatique, logiciels nationaux, budget maintenance de la DIRPAT, dotation fluide, provision GER, contrôle installation technique, moyen SLP, abondement masse salariale (1 500k€) soit un total de +2 313k€
  • Les charges nouvelles : PPP Lyon sud, réseau LYRES, inventaire physique pour un total de +437 k€.
  • Dotation maintenue pour : salaire (ACE, ADR, ATER), travaux, heures complémentaires, dotation services centraux, abondement prime titulaire et contractuels, action sociale et restauration, dotation du SCD, mission culture et handicap, médecine préventive étudiant, suppléance, contractuels sur budget DRH, SUAPS
  • Baisse 15 % pour : crédit pédagogique hors IUT et ESPE (4 548k€) les crédit recherche hors ED (6 400k€) le plan licence, COM/PCD, les dotation de l’ESPE, du SIDD, de l’IUT et de …
    Total baisse=-3 786k€
  • Total augmentation=2750k€
    • nouveau transfert SYMPA= 500k€
    • augmentation de la mise en réserve =400k€
  • C’est risqué. Ce risque dépendra de la décision du CA sur ce qui a été discuté en commission moyen sur l’utilisation des potentiel postes Fioraso qui seront utilisé en 2015.
    • Etudiant : sur les documents, on lit une baisse du BVE et de la médecine préventive en stagnation alors que la médecine du travail augmente de 100k€.
      • HBH : le médecine du travail nous a convaincu de recruter deux nouveaux médecins.
    • Président : je précise que actuellement les calculs globaux sont qu’il manque 250Million €. En fait la CPU estime 195M€ car elle espère un moratoire sur l’amende handicap et que la partie non compensée du CAS pension soit réintégrée.
    • D’autre part, sur le programme de 12,8Millard €, Lyon 1 reçoit 2,6 % si on répercute la baisse de 250M€, on va avoir une baisse de 2,6%*250=6,5 M€ à la louche. Alors ce qui est programmé ne nous permettrait pas de faire face. Il circule aussi un bruit inquiétant que le ministère souhaite remettre SYMPA en marche en intégrant la masse salariale pour rééquilibrer les universités sous dotés et les sur dotés.
    • Le MESR soutien notre demande mais ce n’est pas là que ça va se jouer. C’est à Bercy, Matignon...
  • OA : par rapport au début du tableau, le 1 919k€ est ce que nous devrait l’état ? Il existe une obligation de moyens. Arrivons nous à l’heure des choix ? Quels choix devront nous faire ?
    • HBH : oui, le premier choix c’est la décision du transfert du fonctionnement vers la masse salariale.
    • DB : pour faire des choix... si on réduit trop le fonctionnement, on risque un jour d’avoir des enseignants mais plus d’étudiants...
  • JF : Quelles conséquences concrètes dues à la baisse de 15 %.
    • HBH : pour 1000 étudiants, nous avons 44 enseignants alors que la moyenne nationale est de 63. Pour les BIATSS, c’est 31/1000 et 35,2/1000 nationalement.
  • NG : Merci Mr le vice-président pour ce chiffre de 2M€ qui est intéressant. Appelons les choses par leur nom : ces 2M€ c’est le montant du désengagement de l’état en masse salariale depuis 2011 lié à la loi LRU.
    • HBH : si aujourd’hui nous faisons le constat de surcoût depuis 2011 de 3M€. Avant, nous avions 4 M€ de marge de manœuvre. Donc en 2009 nous étions bien et le choix de l’autonomie était bon mais on ne pouvait pas prévoir ce désengagement. De tout façon, la baisse du nombre de fonctionnaires est générale et nous affecterait dans tous les cas.
    • OA : Je ne suis pas sûr car il y a clairement une politique annoncée de préserver les postes de notre ministère donc nous sommes protégés.
  • PM : je reviens sur la question posé aux administrateurs, à savoir : baisse de 15 % versus gel de poste. La baisse des 15 % c’est réversible. Par contre le gel de poste est irréversible. On peut espérer qu’on arrivera un jour d’avoir des dotations à la hauteur. A cette époque, si on a gelé, on le regrettera. Pour avoir des projets de recherche et décrocher des contrats, il faut avoir de la main d’œuvre. Si c’est 5 ou 10 ans à passer... après, si on a une université avec des postes et des chercheurs dans un monde de la recherche qui sera uniquement financé sur projets on pourra s’en sortir.
  • OA : Est il proposé de geler des postes ?
    • HBH : La question est : est-ce qu’on peut continuer cette politique ? On sait qu’on est à quelques cm du mur.
      • OA : si on supprime des postes c’est la triple peine pour les BIATSS !!!
      • HBH : la question n’est pas là. C’est est-ce qu’on continue cette politique.
    • OA : on peut faire des économies ! La politique des contractuels n’est pas obligatoire. Faire cette politique alors qu’on gèle des postes sur le dos des BIATSS...
      • HBH : D’accord, vous n’êtes pas favorable pour le gel de postes.
  • DB : Le CA est une mosaïque de points de vue. Baisser de 15 % … si on a la même qualité, on peut aussi baisser de 50 %
    • HBH : en Commission des moyens, parmi les orientations, ce qui est proposé c’est que les potentiels futurs postes Fioraso soient orientés prioritairement vers des supports états aujourd’hui occupés par des personnels contractuels.
      • OA : j’ai des solutions intelligentes....
    • Président : la prochaine campagne Fioraso sera prioritairement orientée vers des postes occupés par des contractuels. Si ceux ci réussissent le concours tant mieux mais si ils ne l’ont pas tant pis, on ne pourra pas les garder.
      • OA : d’accord mais alors expliquez moi pourquoi ils ne passent pas le concours ?
        • PM : il faut continuer le CA...
      • OA : il faut que le message soit clair et qu’on dise les conséquences aux gens. Moi je l’ai compris mais pas dans les services.
      • HBH : Je n’ai pas entendu de proposition de gel de poste. La question sur les grandes masses c’est continuer de recruter des Fioraso là ou il y a des contractuels.
    • PJ : Quel est l’impact des 6 postes Fiorasos qui ont été décalés ?
      • HBH : Si on ne l’avait pas fait, on serai à 70k€ au lieu de 620 k€ sur la ligne masse salariale Fioraso.
  • FF : Il faut aussi se poser la question de l’externalisation de certaine missions comme l’entretien (écart de 10euros par m2)...
    • OA : un personnel de ménage dans un laboratoire peut avoir une mission essentielle qu’il n’a pas forcément dans des locaux d’enseignement.
      • NG : Si on externalise pour gagner de la masse salarial cela revient à un jeu d’écriture près à geler des postes d’entretien.
        • HBH : Ce n’est pas la discussion aujourd’hui. Cela doit être fait sur une durée assez longue.
  • Président : proposition de flécher prioritairement les postes Fioraso là ou il y a des personnels ressource-état pour éviter le gel des postes.
    • Vote :
      • JF : contre
      • Reste pour.
  • PL : la ligne plan licence ne finance pas que le plan licence. Elle finance aussi des postes ATER, des salaires, des dotations à SOIE et SCEL, des plate formes pédagogiques...
    Président : merci de cette précision.

- 3. Publication des emplois du 2nd degré, rentrée 2015, rapporteur : H. BEN HADID
(document n°A3)

  • HBH : vous avez reçu le document avec les propositions. L’avis de la gouvernance est conforme à celle de la commission. Il est proposé de retenir deux postes sur les trois d’anglais sur les 4 demandés par le SCEL.
  • Un poste est proposé au redéploiement en anglais de l’ESPE pour le SCEL et deux de l’ESPE défavorable.
    • PL : pour SUAPS et STAPS , on essaye de régler des problèmes de réaffectation de personnels. Pas de désaccord entre les structures. Un collègue affecté au SUAPS est responsable d’une formation au STAPS ! Donc c’est juste pour régulariser un peu les choses.
      A la fin le SUAPS a un demi poste et un demi en STAPS, et on a régularisé la situation.
      • PM : est-ce que le CEVU avait les profils détaillés des postes. Ça serait bien qu’on les ait. Pour les demandes de postes de l’ESPE, il y a une quinzaine de postes avec un profil juste « formation » donc pas de profil... Il y a un minimum d’info à donner pour qu’on puisse prendre les décisions.
    • Vote :
      • 1 abstention (OA).
      • adopté
  • PL : Attention à l’ESPE de ne pas mettre en danger la continuité pédagogique.
    • PM : parler de continuité pédagogique alors qu’on ne connaît pas le profil...
      • PL : quand on voit EPS on sait qu’on a un profil de capes d’EPS...
    • AM : Puisque PM est préposé pour les questions sur l’ESPE, je l’invite à venir à l’ESPE et je lui expliquerait tout en détail.
      • HBH : parmi les administrateurs notre collègue PM est un des plus acharné pour défendre la fonction publique et parmi la fonction publique la fonction de l’ESPE.
        • AM : raison de plus pour qu’il réponde à mon invitation.
    • HBH : sur la demande, on peut la traiter plus tard. Sur les profil, on fait confiance mais si on veut être objectif il nous fa ut des profils car là on se prononce sur une reconduction automatique.
    • AM : on voit apparaître chaque année des grandes listes qui laisse penser qu’on a du monde mais c’est toujours les mêmes qui sont reconduits annuellement. Là, la proposition faite c’est de faire un an pour mettre les personnels à l’épreuve puis après de reconduire pour trois ans. Donc nous ne verront plus après que les départ à la retraite. Pour les profils, ils existent puisqu’ils sont publiés au bulletin de l’information rectorale et il faut bien un profil pour que les collègues candidatent.
      • EP : comment on décide si on donne après les trois ans ?
        • AM : sur des éléments qui seront fournis par le directeur de l’ESPE. Le projet pédagogique de l’ESPE est bien cadré au niveau national.
    • EP : oui mais il faut pour demander trois ans par rapport à une continuité pédagogique. Les trois ans ne seraient pas automatique.
      • AM : non justement puisque la première année est pour voir si le personnel fait l’affaire.
    • Président : ce que je propose c’est qu’on reparle de cette affaire des trois ans.

- 4. Rapport d’activité de FOCAL, rapporteur : X. BULLE (document n°A4)

  • XB : notez qu’il y a aussi l’IUT.
    • Effectifs : 13 380 stagiaires en 2013. (8 500 santé, 2 860 science, 1 818 IUT, 202 VAE)
    • Chiffre d’affaire (2013) hors apprentissage : 11 827 249 € dont 10,7 % de fonds publics (subvention)
    • Travail sur l’alternance (colloque interne) et travail avec pôle emploi pour le public en reprise d’études.
    • Marge commerciale : 9 272 260 € (97,7%)
    • Valeur ajoutée : 7 500 212 € (78,2%)
    • Excédent brut d’exploitation : 5 199 160 € (49,5%)
    • Résultat d’exploitation : 2 360 616 € (22,3%)
    • Fond de réserve 594 000 €.(oublier cette ligne)
    • Investissement : 2 342 293 €.
  • DB : Tu as pris quelque chose de lourd et on en a tous conscience. Quelle est la part recette en santé et science ?Comment s’articule les dépenses par grand secteurs entre science et santé ?
  • Deuxième point : quid de ce que nous avons dans nos caisse en 2014 ? Peut on considérer que ce qui reste dans les caisses en 2014 peut être prélevé en fonctionnement ?
    • HBH : oui théoriquement. Le reliquat formation continue peut être reporté en fonctionnement libre. C’est la réglementation. Tu peux utiliser ces reliquats quand tu as dépensé ton budget de l’année.
    • DB : on va faire des recettes en 2015 qui vont arriver en septembre. Comment sur un plan technique en octobre on va pouvoir dépenser 100% de 2015 avant d’attaquer 2014 ?
      • HBH : au début de l’année tu n’as pas de recettes.
    • DB : jusqu’en septembre 2015 on peut utiliser nos recette 2014 ?
      • Président : tel que je l’ai compris ça veut dire que sur les reports le 1er janvier arrive et à condition qu’il ait vidé sa ligne 2015, il peut utiliser sa ligne 2014.
    • NG : Si la balance entre reliquat et recette se fait au fil de l’eau, cela veut bien dire qu’une formation ayant ses recettes en fin d’année va d’abord consommer son reliquat avant de consommer ses recettes.
    • HBH : oui, on ne peut pas, en janvier, consommer des recettes qu’on a pas encore.
    • DB : qui fait la note à ce sujet ?
      • Président : Mr le DGS, vous vous chargez de cette mission.
    • HBH : On laisse croire que l’université …. on est sur 900k€... nous avons mis en place un comité pour la question des reliquats qui étaient impactés par les comptes négatif ? J’aimerais bien que ce comité se penche sur le modèle économique. Qu’on regarde le modèle global et que vous nous faites remonter la proposition. On peut demander à DB ce comité ad hoc.
      • DB : je veux bien si... tu nous demandes de faire un audit interne afin de modifier le modèle actuel ?
    • HBH : non, faites ce que vous voulez, si vous considérez que le modèle actuel ne doit pas être modifié, très bien mais faites remonter un modèle économique avant la DBM. 
      • DB : l’idée est de faire des recommandations ?
    • HBH : c’est à vous de voir....
      • DB : c’est suffisamment sérieux pour qu’on regarde dans le détail.
    • HBH : vous faites une proposition.
    • Président : il faut parler sans langue de bois. Le président s’est fait rouler dans … des mails le donnant responsable du racket organisé. Je pense que ces réaction montrent que d’un coté FOCAL fait des efforts pour revenir à une gestion saine et de l’autre des utilisateurs qui disent c’est le racket organisé par le président. Il y a un problème d’incompréhension. Je suis fier de voir que Lyon 1 est la première sur la formation continue. Après on me dit que ça coûte tant sur le budget de l’université. Ce n’est pas logique. Si avec 23 % de prélèvement Lyon 1 ne s’y retrouve pas alors qu’il y a des effort alors ça vaut le coût de mettre tout sur la table et de discuter de tout ça dans l’intérêt commun de tous pour qu’on arrive à sauvegarder ce service qui est magnifique et qui est le premier en France. Il faut y aller sans passion mais il faut vraiment sauver focal.
    • HBH : le modèle utilisé est très ancien. On met 3,3%, on met... c’était à la louche. Alors moi j’ai des estimations et ça ne ferait pas bien si on l’impose je préfère qu’un groupe de collègue étudie le modèle.
    • DB : on est d’accord sur le principe qu’on rentre dans le détail avec Xavier. Et à partir de la vous tirez le modèle.
    • Président : dans le groupe mettrez le président du CFPU. Mais je l’ai dit il faut sauver le modèle et que FOCAL reste le premier en France.
    • OA : la ministre a annoncé des mesures sur la formation continue et la taxe d’apprentissage. Quels sont les possibles conséquences financière pour la formation continue ?
    • XB : la formation continue ne sera pas impactée par la taxe d’apprentissage mais les formations qui la touche oui. La loi du 5 mars 2014 CNEFOP/CREFOP peut poser des problèmes.

Question diverses de JF :
- 1-La licence professionnelle d’industrie chimique et pharmaceutique a été fermée ? Pourquoi ?

  • CV(IUT) : Concernant la licence pro en question. En juin cette formation n’avait que deux contrats et il a été décidé qu’elle ne pouvait pas ouvrir cette année. Un contrat a été remis sur une autre L pro et l’autre sur une autre formation. Les étudiants on été reçus et comme ils n’ont pas eu de contrat elle n’a pas pu ouvrir.
    L’IUT dit que cette formation a beaucoup de mal à trouver des contrats d’alternance et donc il y a une réflexion pour savoir si elle sera toujours dans le prochain contrat quinquennal.
    Je ne sais pas si les étudiants ont été recasés.

- 2- Il y a un problème de TD surchargés. Il semble qu’un autre groupe ai été ouvert. Il n’y a pas assez de tables.... dans de nombreuses UE il y a un problème de classes surchargées. Est ce que d’autres TD ont été créés ?

  • HBH : Le directeur du département d’informatique a créé un 4ème groupe pour cette UE mais il est clair qu’il manque de personnels et d’infrastructure et que la situation est tendue. C’est le résultat du manque de moyens. Il ne peuvent pas créer 4 groupes dans toutes les UE.
  • PM : Il y a le problème de salle mais aussi le manque d’enseignants.
  • HBH : C’est deux problèmes récurrents. On les connaît... Le problème qu’on ne peut pas résoudre c’est la disponibilité d’enseignants.

- Sciences en Marche

  • DB : A propos, un autre point, j’ai été alerté par le VP recherche sur science en marche. Il y a une proposition que Lyon 1 participe à des actions pour tirer l’alarme en terme de moyen et de mesure.
    Ce qui est demandé, c’est un soutien et pas forcement une adhésion.
    • Président : qu’est ce que vous proposez ?
    • DB : Est ce qu’il y a un positionnement du conseil ?
  • Président : Vote : qui souhaite s’engager pour ce soutien ?
    • unanimité.

- 5. Rapport d’activité du SOIE, rapporteur : S. BLAINEAU (document n°A5)

  • Vote du rapport d’activité de focal : unanimité
  • Vote du rapport d’activité du soie : unanimité.

- Point B10 (remonté en partie A à la demande de NG) : transformation de deux postes de MCF en MCU-PH :

  • NG : La conséquence de cette délibération serait deux postes de MCF qui sortiraient des campagnes d’emploi dont un de la campagne d’emploi 2015 or la campagne d’emploi fait partie des compétences du CAC. Le CAC doit donc obligatoirement être consulté en amont et nous ne pouvons pas voter aujourd’hui cette délibération.
    • SB : ça fait partie d’un processus entamé depuis quelques année déjà. Chaque année il y a un calendrier qui ne colle pas exactement à la campagne de postes. Chaque année on a fait comme ça.
    • Président : Votre remarque est pertinente. D’une part nous en avons déjà parlé et il est exact que les calendriers ne sont pas compatibles. Lundi de la semaine d’avant il fallait être prêt à ce moment là.
      On avait demandé deux choses à l’ISPB : maintien des 192 h de service et deuxième engagement : il faudra ralentir.
  • NG : Concernant le calendrier, il y a eu un CAC qui s’est déjà réuni et qui aurait pu en discuter.
    • HBH : lorsque nous avons discuté de cela, nous avons discuté d’une baisse progressive et c’est donc dans la politique qui avait été définie. Le CAC est sollicité seulement pour donner un avis.
  • NG : c’est bien ce que je demande : réglementairement il doit y avoir un avis du CAC.
    • OA : il suffit d’un simple recours administratif. Est ce qu’il n’y a pas de risque ? La loi indique que ça doit être soumis au CAC.
    • Président : il y avait eu la discussion à ce propos qui avait déclenché les deux engagements que je viens de rappeler.
    • HBH : après l’autre problème c’est que le CAC ne se réunit pas chaque mois.
      • NG : si le CAC doit réglementairement s’exprimer, il se réunit.
        • OA : c’est une question de forme pas de fond.
  • Président : la question de Mr Grimault est pertinente mais nous sommes face à un problème car la réunion au ministère a déjà eu lieu il y a douze jours. Il est vrai que ça nous arrange bien qu’on ne sache pas comment le CAC doit se réunir a cause de ces histoires de parité. Il n’y aura pas de problème identique pour l’année prochaine.
    • OA : il faudrait l’avis des présidents CS CEVU ?
      • PL : difficile de me prononcer tout seul. Dans l’état du calendrier c’est difficile mais c’est vrai que le CAC se prononce sur la qualification donné aux emplois et pour l’an prochain il faut en tirer les conséquences.
        • Président : je suis d’accord.
  • Vote :
    • Opposition 2
    • Abstention 2.
    • adopté

Partie B

- Unanimité

- 6. Questions diverses

  • PM : point sur les maquettes MEEF : on ne demande pas l’avis du CA pour l’ouverture avec ces nouvelles maquettes. Aujourd’hui on ne peut pas s’exprimer. Si aujourd’hui on vote contre, on va dire aux étudiants que leur formation s’arrête. Cela aurait été bien qu’il y ai un chapeau présenté aux administrateurs expliquant pourquoi le CA se retrouve au pied du mur sur ce dossier qui a une importance capitale. On ne va pas refaire le débat du CEVU des contraintes nationales.... mais en votant ces maquettes on prend acte que les futur enseignants du secondaire seront des enseignants qui auront été moins formé dans leur discipline et cela est préjudiciable pour la formation.
    Etudiant : il y a eu des aller retour l’année dernière. Nous avons travaillé dessus avec les étudiants de l’ESPE. Rien n’empêche de se renseigner en amont et c’est dommage que ce soit seulement critiqué comme ça. Ça a été compliqué et c’est dommage.
  • PM : ce n’est pas une critique des porteurs de maquette mais sur l’organisation de notre système qui nous met dans une telle situation. Il ne faut pas mettre les conseils au pied du mur.
  • PL : il y a un cadre nationale et il y a eu une circulaire qui dit comment organiser les parcours le 26 mai 2014. Heureusement qu’on a pas attendu cette date pour aller chercher les informations. L’année d’avant ça avait été pareil pour les M1. Si on avait suivit le ministère il fallait faire remonter les maquettes fin mai. Je suis peut être partiellement fautif car elle ont été validées par le CEVU le 9 juillet et il n’y avait plus de CA après mais il n’y a rien qui soit orthogonal à ce qui avait été décidé. Cela a été fait pour que les collègues aient le temps de travailler sur ces maquettes.
  • AM : je confirme les délais et ce que viens de dire PL. On a même reçu la semaine dernière une information sur la gestion des reçus au concours qui doivent suivre une formation ! Sinon, il y a des débats qui ne peuvent avoir lieu ici comme le poids entre disciplinaire et pédagogique. C’est un débat politique et syndical et ce n’est pas à l’université ou à moi de discuter de cela. Effectivement avant il y avait plus de disciplinaire mais les politiques considèrent maintenant que pour la réussite des élèves il fallait augmenter la quantité de pédagogie.

Fin du CA à 20h15.

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