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Ordre du Jour

lundi 16 juin 2014

Ordre du Jour CA UCBL Mardi 24 juin 2014

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 27 mai 2014
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Débat d’orientation en matière de budget et de ressources : rapporteur H. BEN HADID (document n° A1)
- 2. Reliquats de formation continue (document n° A2)
- 3. Statuts de l’UCBL : rapporteur H. BEN HADID (document n° A3)
- 4. Dossier complémentaire pour l’accréditation de l’ESPE de l’académie de Lyon : rapporteur P. LALLE (document n° A4)
- 5. Questions diverses

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 3 juin 2014 : rapporteur P. LALLE

  • Dossier d’habilitation de la formation d’orthophoniste (document n° B1a)
  • Demande de domiciliation de l’association « Bureau Associatif Lyonnais des Arts et de la Culture » BALAC (document n° B1b)
  • Demande de domiciliation de l’Association Lyonnaise d’Organisation d’Evènements Sporadiques pour les Etudiants en Pharmacie (ALOES-EP) (document B1c)
  • Créations et modifications de AEU/DU/DIU proposées par le CCEM, l’ESPE et le Département Physique de la FST (document n° B1d)
  • Demande d’habilitation à délivrer la capacité d’addictologie clinique (document n° B1e)
  • Attribution d’une bourse PALSE de mobilité internationale (document B1f)
  • Proposition de tarif d’inscription à la certification WIDAF présentée par l’IUT (document n° B1g)
    Complément des dossiers soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 13 mai 2014 : rapporteur P. LALLE
  • Nouveaux modèles de convention de Formation Continue (formations diplômantes et formations courtes) (document n° B1h)

- 2. Proposition d’admissions en non valeur (document n° B2)
- 3. Demande de versement d’une subvention à l’Association Générale des personnels de l’IUT Lyon 1 sur le budget 2014 de l’IUT Lyon 1 (document n° B3)
- 4. Accord transactionnel entre l’UCBL et Madame Viviane LAINÉ (document n° B4)
- 5. Accord transactionnel entre l’UCBL et Madame Adeline MERGOUD (document n° B5)
- 6. Tarif du congrès AE2BM (document n° B6)
- 7. Additif tarifs 2014 présentés par le PGFC Sciences (document n° B7)
- 8. Prime d’encadrement doctoral et de recherche (document n° B8)
- 9. Frais de gestion contrats recherche hors ANR et contrats européens (document n° B9)
- 10. Rachat des parts EZUS vendus par un actionnaire (document n° B10)
- 11. Tarifs de la Cellule congrès (document n° B11)
- 12. Demande de versement d’une subvention à l’Association Sportive Lyon1 pour l’année 2014 sur le budget du SUAPS (document n° B12)

POUR INFORMATION

- 1. Délibérations du CEVU du 3 juin 2014 (document n° I1)
- 2. Acceptation d’un don du laboratoire IGL (Institut Georges Lopez) au profit de l’Ecole de chirurgie du Pr Xavier MARTIN (document n° I2)
- 3. Motion du CT concernant les statuts de la COMUE (document n° I3)
- 4. État récapitulatif des conventions approuvées depuis mars 2014 par le Président. Tableau présenté par la DAJI (document n° I4)
- 5. État récapitulatif des conventions approuvées depuis mars 2014 par le Président. Tableau présenté par la DR (document n° I5)
- 6. État récapitulatif des conventions approuvées depuis mars 2014 par le Président. Tableau présenté par la DEVU (document n° I6)
- 7. État récapitulatif des accords approuvés depuis mars 2014 par le Président. Tableau présenté par la DRI (document n° I7)
- 8. État récapitulatif des conventions LIP depuis mars 2014 (document n° I8)

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