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19 juin 2012 - ordre du jour

samedi 9 juin 2012

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 15 mai 2012 (document n° 1, annexe)
  2. Informations générales

PARTIE A

  1. Présentation du rapport d’activité 2011 de la Fondation Partenariale Lyon 1 : Rapporteur P.
    FOURNIER (document n° A1)
  2. Election des Vice-présidents délégués du CA et des chargés de missions responsables de
    commissions et groupes de travail du CA : Rapporteur F-N GILLY (document n° A2). Liste des candidatures :
    • Responsable commission Patrimoine : Frédéric Fleury
    • Responsable GT Prospective et Orientations Stratégiques : David Amans
    • VPd Relations Internationales et Affaires Européennes : Alain Mermet,
      Denis Bourgeois, Dominique Marcel-Chatelain, Françoise Falson
    • VPd Commission Handicap : Jacques Charlin
    • Responsable GT Personnels et Affaires Sociales : Albert Perrat,
      Olivier Aubailly, Myriam Chambe
    • Responsable GT Partenariat Socio-Economiques : Alain Bonmartin,
      Marie-Alexandrine Bolzinger
    • Responsable GT Qualité Pilotage et Système d’Information : Didier Ronze
    • Responsable Observation des Conditions de Travail : personne....
  3. Désignation des représentants du CA au sein des commissions et groupes de travail du CA :
    Rapporteur F-N. GILLY
  4. Election du Vice-président Etudiant du CA en charge des affaires générales : Rapporteur H. BEN
    HADID (document n° A4)
  5. Election du Bureau sur proposition du Président : Rapporteur F-N. GILLY
  6. DBM 2012 : Rapporteur H. BEN HADID (document n° A6)
  7. Lettre de cadrage du budget initial 2013 : Rapporteur H. BEN HADID (document n° A7)
  8. Questions diverses

PARTIE B

  1. Points examinés au CEVU du 22 mai 2012 : Rapporteur P. LALLE
    - 3ème tranche 2012 du FSDIE (document n° B1a)
    - Calendriers des formations 2012-2013 proposés par les composantes : ISTR, STAPS, EPUL
    (Master ISM), IUFM (Master MESFC) (document n° B1b)
    - Renouvellement et modifications de Diplômes d’Université :
    o DIU Phytothérapie (document n° B1c)
    o AEU – Préparation au CRPE (document n° B1d)
    - Créations d’unité d’enseignement Maths (document n° B1e)
  2. Approbation d’un accord transactionnel avec la Société MBT SYSTEMS (document n° B2)
  3. Approbation de modification de tarifs 2012, présentée par ICAP (document n° B3)
  4. Approbation des décisions du conseil d’administration du SIUAPS du 22 mai 2012 concernant
    les résolutions suivantes :
    - Résolution 1 : tarifs 2012-2013
    - Résolution 2 : reconduction du principe de la répartition du coût de la surveillance de la
    piscine universitaire
    - Résolution 3 : reconduction du principe de versement de la prime de charges
    administratives au directeur du SIUAPS
    - Résolution 4 : compensation du poste de directeur du SIUAPS
    - Résolution 5 : reconduction du principe de reversement de la subvention DRJSCS pour
    l’aide au sport de haut niveau aux établissements selon la répartition proposée par la
    DRJSCS pour l’année 2012
    (document n° B4)
  5. Approbation des demandes de domiciliation de quatre associations étudiantes, après avis
    favorable du Groupe de Travail Vie Etudiante :
    - « Une Journée, un Match, des Gestes » (J.M.G) (document n° B5a)
    - BDS Polytech’Lyon (document n° B5b)
    - BDE Chimie (document n° B5c)
    - Association Générale des Etudiants en Audioprothèse de l’ISTR Lyon 1 (AGEAL)
    (document n° B5d)
  6. Approbation des modifications des tarifs IREM du 1er avril 2012 suite au changement de TVA
    (document n° B6)
  7. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B7)
  8. Approbation des tarifs 2012 de Formation Continue (document n° B8)
  9. Approbation du tarif 2012 de location annuelle des licences informatiques pour chaque
    laboratoire participant aux projets définis par le Groupe de Modélisation Moléculaire (GMM)
    (document n° B9)
  10. Autorisation demandée par l’IUFM de l’Académie de Lyon de vendre 30 exemplaires de
    l’ouvrage Iris Levasseur, artiste qui sera exposée à la Galerie IUFM Confluence(s) du 13 au 26
    septembre 2012, au prix de 16,80 € l’exemplaire (document n° B10)
  11. Pour information :
    - Acceptation d’un don versé par la Société Francophone du Diabète au profit de
    l’INSERM U855 rattachée à la Faculté de Médecine Lyon Est (document n° B11a)
    - Acceptation de trois prix remportés par des étudiants de 3ème année d’Audioprothèse de
    l’École de Lyon lors du congrès des audioprothèses au profit de l’Audioprothèse et
    Orthoptie - ISTR (document n° B11b)
    - Versement d’une subvention à l’Association des Anciens de Pharmacie (Ancéphal) pour
    l’organisation d’un forum (échanges avec les anciens, ateliers CV) sur le budget 2012 du
    CLIPE (document n° B11c)
    - Versement d’une subvention à l’Association Biodocs-Biotechno pour l’organisation du
    forum Biotechno 2012 sur le budget 2012 du CLIPE (document n° B11d)
    - Versement d’une subvention à l’Association ACLE pour l’organisation d’un forum des
    métiers sur le budget 2012 du CLIPE (document n° 11e)

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