Ordre du jour CA UCBL 21 juin 2011

 1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mai 2011 (document n° 1, annexe)
 2 - Informations générales

PARTIE A

 1. Élection du Vice-président du CA : Rapporteur A. BONMARTIN (document n° A1)
 2. Avis sur les candidatures pour la direction du SOIE : Rapporteur A. BONMARTIN (documents n° A2a,
n° A2b)
 3. Désignation des représentants du CA au conseil consultatif de FOCAL : Rapporteur A. BONMARTIN
 4. Programme de prévention Lyon 1 pour l’année 2011 : Rapporteur G. GAY (document n° A4)
 5. DBM n° 1 du budget 2011 : Rapporteur H. BEN HADID (document n° A5)
 6. Questions diverses

PARTIE B

 1. Points examinés au CEVU du 07 juin 2011 : Rapporteur D. SIMON

• Charte Etudes et Sports de haut niveau : (document n° B1a)
• Principes de notation par échelle lettres à l’EPUL (document n° B1b)
• Modification d’UE de l’EPUL (document n° B1c)
• 6ème tranche FSDIE (document n° B1d)
• Convention de stage en laboratoire pour étudiant inscrit dans une université étrangère (document
  n° B1e)
• AEU visiteur santé (document n° B1f)
• Modification d’un intitulé de spécialité de master pour l’habilitation 2011-2015 (document n° B1g)
• Tarifs AEU ORS et DU ACTUAIRE (document n° B1h)
• Calendrier ISTR 2011-2012 (modifications) (document n° B1i
• Attribution d’un local à l’association ALUMNI (document n° B1j)
• Procédure VAE pour le doctorat (document n° B1k)
• Tarifs des Congrès (document n° B1l)

 2. Point examiné au CS du 10 mai 2011 : Rapporteur J-F MORNEX
 Approbation de la proposition du CS de non délivrance de mention par l’UCBL lors de l’obtention du
Doctorat en application de l’article 20 de l’arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale et
mention de cette décision sur le rapport de soutenance (document n° B2)
 3. Demande d’approbation des projets suivants, présentés par Lyon Ingénierie Projets :

• SYRIMAP II (associant le LIMP) (document n° B3a)
• RIBIO (associant le LMI) (document n° B3b)

 4. Examen de l’adhésion de l’UCBL à l’association e-miage (document n° B4)
 5. Demande d’admissions en Non Valeur (documents n° B5a, n° B5b)
 6. Demande d’accorder une remise gracieuse à la Société SEMCODA (document n° B6)
 7. Autorisation, demandée par l’IUFM, pour une contribution financière des étudiants en Master pour
les sorties pédagogiques durant l’année universitaire (document n° B7)
 8. Approbation de la mise en place d’une procédure de recrutement d’enseignants contractuels
(document n° B8)
 9. Approbation de la mise en place d’une procédure de recrutement d’enseignants contractuels
(document n° B8)