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Ordre du jour

mercredi 23 juin 2010

Ordre du jour du Conseil d’Administration du 29 juin 2010 :

1 – Approbation du compte-rendu de la séance du 15 juin 2010 (document n° 1)

2 - Informations générales

PARTIE A

1. Approbation des comptes financiers de l’université et des comptes consolidés : Rapporteur P. POUILHE (documents n° A1a, A1b, A1c, A1d)

2. Débat d’orientation budgétaire : Rapporteur H. BENHADID (documents n° A2a, n° A2b, n°A2c, n° A2d, n° A2e, n° A2f, n° A2g, A2h)

3. - Lettre de cadrage ressources humaines 2011 (document n° A3a)
- Principes de répartition des primes BIATOSS (documents n° A3b, A3c)
- Principes d’attribution des PCA (documents n° A3d)
- Propositions de politique à venir sur les postes de PR et MCF associés (PAST) (documents n° A3e) : Rapporteur F. LOCHER

4. Déclaration d’intention de l’UCBL sur la dévolution du patrimoine et l’intérêt de l’établissement pour examiner cette nouvelle compétence : Rapporteur T. FACK (documents n° A4a, A4b)

5. Recomposition du paysage universitaire lyonnais : Rapporteur L. COLLET (document n° A5)

PARTIE B

1. Points examinés au CEVU du 29 juin 2010 : Rapporteur D. SIMON
- Création de Licence Professionnelle pour 2012 (document n° B1a)
- Cahier des charges pour le 10ème mois de bourse ; plan pédagogique (document n° B1b)
- Modalités de contrôle des connaissances
• Protocole des études pharmaceutiques 1er et 2ème cycle (document n° B1c)
• MCC Licence Professionnelle Visiteur Médical (document n° B1d)
- Création d’unités d’enseignement
• Formulaire création UE (document n° B1e)
• Fiche création UE (document n° B1f)
• Master M2 MAIM suppression d’UE (document n° B1g)
- Création de diplômes d’universités
• AEU initiation PPS (document n° B1h)
• DU CAPMAS (document n° B1i)
- Calendrier IUFM (document n° B1j)
- 6ème tranche du FSDIE (document n° B1k)

2. Point examiné au CS du 8 juin 2010 : Candidatures des Pr. Edward KOLB et Pr. Hans GERBER au titre de Docteur Honoris Causa de l’Université Lyon 1, pour l’année 2010 (documents n° B2a, B2b, B2c)

3. Demande présentée par la filiale LIP concernant l’approbation par le CA des projets sélectionnés lors du 9ème Appel à projets du Fonds Unique Interministériel :
- INNOVAL (associant le LSA) (document n° B3a)
- TIPCO (associant le LGCIE) (document n° B3b)
- DOSELESS2 (associant le LMI) (document n° B3c)

4. Délibération sur le contingent local de CRCT au titre de l’année 2010-2011 (document n° B4)

5. Demande d’approbation du tarif du manuel « Recherche Clinique : penser, réaliser, publier », présentée par le RECIF (document n° B5)

6. Délibération concernant deux résolutions adoptées par le CA du SIUAPS en date du 7 mai 2010 portant sur les tarifs de location des installations sportives pour 2010-2011 (documents n° B6a, B6b)

7. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B7)

8. Modalités d’amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles selon la codificatrice M93 de la comptabilité publique (documents n° B8a, B8b)

9. Demande d’approbation du tarif du CD-ROM EXPRIME « Expérimenter des problèmes innovants en mathématiques à l’école », présentée par l’IREM de Lyon (document n° B9)

10. Demande d’acceptation d’un don de la Ligue Contre le Cancer, comité de l’Ain, au profit de l’activité de recherche du Dr. Virginie VLAEMINCK GUILLEM (documents n° B10a, B10b)

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