PARTIE A

 Mise au point sur les crédits pédagogiques 2010 : Rapporteur D. SIMON (documents n° A1a, n° A1b)
 Résolution sur les décharges pour responsabilité de projet ANR : Rapporteur L. COLLET
(document n° A2)
 Présentation du rapport d’activité de la fondation partenariale et vote sur la décision d’acceptation du boni
de liquidation de la fondation d’entreprise Lyon 1 : Rapporteur J. LIETO (documents n° A3a, n° A3b)
 Le calendrier budgétaire de l’année 2011 : Rapporteur H. BEN HADID (documents n° A4a, n° A4b)
 Présentation et approbation du projet de statuts de l’université Claude Bernard Lyon 1 : Rapporteur
A. BONMARTIN (documents n° A5a, n° A5b)
 Questions diverses

PARTIE B

 Points examinés au CEVU du 4 mai 2010 : Rapporteur D. SIMON

• Maquettes de la première année commune aux études de santé
  • Maquette PACES (document n° B1a)
  • Contrôle connaissance Lyon-Sud (document n° B1b)
  • Contrôle connaissance Lyon-Est (document n° B1c)

• L’attribution de la 4ème tranche du FSDIE (document n° B1d)
• Bilan du GTVE prospectif et modification du règlement du GTVE (document n° B1e)
• Subventions des élus GTVE (document n° B1f)
• Création et modification de diplômes d’université
  • DIU MESOTHERAPIE (documents n° B1g, n° B1h, n° B1i)
  • DIU MORPHOLOGIE (document n° B1j)
  • DIU MMA (document n° B1k)
  • DU BRULURES (documents n° B1l, n° B1m)

• Calendriers de l’année universitaire 2010/2011
  • Licence STS (document n° B1n)
  • Formations santé (document n° B1o)
  • Formations ISTR (document n° B1p)
  • Formations EPU (document n° B1q)
  • Congés STAPS (document n° B1r)

• L’approbation du projet INTERREG IV A France-Suisse « Microgravure du Verre » et son plan de
  financement (documents n° B2a, n° B2b)
• Attribution des subventions cotutelles de thèse internationales aux laboratoires d’accueil de Lyon 1
  (documents n° B2c, n° B2d, n° B2e)

 Adhésion de l’UCBL au Consortium d’établissements français d’enseignement supérieur et de
recherche pour le développement de l’Université des Sciences et Technologies de Hanoï (USTH)
(documents n° B3a, n° B3b, n° B3c, n° B3d, n° B3e)
 Attribution des logements de fonction et charges de travail de leurs occupants sur le site Lyon Est
(documents n° B4a, n° B4b, n° B4c)
 Demande d’approbation d’un additif aux tarifs 2010, présenté par ICAP (document n° B5)
 Demande d’acceptation du complément au prix décerné par la Société Française des Analystes
Financiers, à l’ISFA (document n° B6)
 Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B7)
 Acceptation du don de l’association RECIF au Réseau d’Epidémiologie Clinique International
Francophone (document n° B8)
 Autorisation demandée par la Faculté de Médecine Lyon Est de verser une subvention à une
association, sur son budget 2010 (document n° B9)
 Autorisation demandée par l’EPU de verser une subvention à deux associations, sur son budget 2010
(document n° B10)
 Autorisation donnée au Président de l’Université à engager une action en justice dans le cadre d’un
contentieux disciplinaire (document n° B11)