==== Approbation du compte rendu du conseil scientifique du 9 juin 2009 ====

Pas reçu, discuté au prochain CS.

==== Informations diverses ====
L. Collet

* Ecoles Doctorales : (réunion du matin) tous les CDU n’ont pas été distribués, le solde ira à la politique internationale du PRES (equiv. Bourses Présidentielles Lyon1)

* "Grand Emprunt" : une certaine somme serait affectée à la valorisation. Le PRES de Lyon est retenu pour être cobaye sur ce dossier (plusieurs dizaines de millions euros, Lyon1 doit quand mm candidater à cela).

* "Grand Emprunt" : il y aurait de l’argent pour
* les grands équipements
* des projets sur longue durée (20 ans par ex),
* des réseaux. Nouveaux RTRA ou nouvel appel ?

* Le préciput est actuellement de 11%, ça pourrait passer à 15 %. Débat à avoir sur les 4% : est-ce qu’il va aux universités ou aux labos ayant les projets. Attention, il y a une charte de l’ANR qui limite les usages du préciput (équipements, infrastructure...). Pour les labos, il pourrait y avoir un BQP "Industriel" (succès ANR,...) sur le budget de la recherche.

==== Position du CS sur les chaires organismes/universités ====

Pourquoi on en reparle ? : Courrier du CNRS à L. Collet pour un ou des projets de chaires => ordre du jour

Ce qui a de nouveau :

- les postes aux CNRS ont été remis, "ce discours perdure" : engagement formel devant

- primo-entrant ou non

- bilan 2009 : niveau CR1, qq concours infructueux (niveau)

- il y aurait négociation Lyon1/CNRS avant que les postes ne soient "fléchés" (parachutés l’an dernier)

Conditions d’applications pour LC :

- pas primo-entrants

- négociations avec le CNRS

VOTE : "Les chaires à Lyon1"

* 24 votants

* OUI : 10

* NON : 13

* blancs : 1 blanc

==== Contrat quadriennal de l’Etablissement ====

* Contractualisation des Unités

* Demandes d’unité : peu de changements par rapport au projet du CS précédent

* 2 projets de Structures Fédératives Recherche

* Les membres du CS seront invités à participer aux visites des labos

* L’AERES donne sa note mais la décision reviendra à l’université sur les contractualisation des EA.

* EA non transmises => redéploiement BIATOS, ...

* la contractualisation d’un "mauvaise" EA aura un impact sur le budget

* L.C. : les EA à Lyon1 ne doivent être que des exceptions

* Les EA seront discutés au CS (surtout les ’B’)

* Contractualisation des Ets
* ...

==== Approbation de la charte des thèses de l’université de Lyon et avenant Lyon1. ====

* Charte de Lyon : adopté à l’unanimité

* Avenant Lyon1

Section 1 "Financement/Insertion"
5 contre
6 abs
10 pour

Section 2
Ok

Section 3
Ok

Section 4
Ok

==== Présentation de l’offre de formation (Daniel Simon et Philippe Lalle) ====

Cadrage de D. Simon