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Ordre du Jour CA Lyon1 février 2019

vendredi 3 mai 2019

réunion du Conseil d’Administration Mardi 26 Février 2019 à 14 h00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie

- Informations générales

PARTIE A

- 1. Rapport d’activité 2018 du Président – Rapporteur : Président
- 2. Exécution budgétaire 2018

  • Exécution budgétaire et compte financier 2018 – Rapporteurs : VP Moyens et Agent
    comptable
  • Certification des comptes – rapporteurs : Commissaires aux comptes
  • Affectation du résultat – Rapporteur : Agent comptable

- 3. Rapport annuel de performances 2018 ‐ Rapporteur : Président
- 4. Maîtrise des risques budgétaires et comptables 2019 – Rapporteurs : Agent comptable et DGS
- 5. Publication d’emplois du second degré‐ complément de publication ‐ Rapporteur : Président
du CAc
- 6. Programme de restructuration de l’institut Michel PACHA et recherche de financements ‐
Rapporteur : CM Innovation et valorisation

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la CFVU

  • a) Projet d’ouverture d’un cycle préparatoire : parcours des écoles d’ingénieurs Polytech (PeiP) ‐
    Sciences et Technologies de l’Industrie et du Développement Durable (STI2D) sur le site de
    Roanne en collaboration avec l’université Jean Monnet.
  • b) Modalités d’admission directe en deuxième ou troisième année des études médicales,
    odontologiques, pharmaceutiques ou de sage‐femme.
  • c) Modalités d’admission dans les instituts préparant au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute
    pour les étudiants ayant validé une 1ère année de Licence STAPS ou une 1ère
    année de la Licence SVT.
  • d) Tarifs d’inscription des formations courtes du secteur santé pour l’année universitaire 2018 ‐
    2019.
  • e) Tarifs 2019 des licences commercialisées par la société Global Exam pour les étudiants de l’IUT.
  • f) Approbation des demandes de domiciliation des associations étudiantes :
    ‐ GAKEL (Gala associatif des kinésithérapeutes et ergothérapeutes de Lyon)
    ‐ BDE MATH&CO
  • g) Rejet de la demande de domiciliation de l’Association EMF (Etudiants Musulmans de France).
  • h) Allocation de 3 bourses de mobilité IDEX Lyon‐ Master Biodiversité Ecologie Evolution.
  • i) Calendrier congés étudiants IUT Lyon 1 2018‐2019.

- 2. Désignation des grands électeurs UCBL dans le cadre des élections au CA de la Comue.
- 3. Modification du volet Financier du dossier d’expertise « création du pôle paramédical de la
réadaptation ».
- 4. Budget rectificatif 2019 (BR technique).
- 5. Modification de la délégation de pouvoir du CA au Président en matière de subventions.
- 6. Intégration d’un bâtiment au patrimoine comptable et immobilier.
- 7. Modalités de prise en charge des déplacements pour des étudiants de Polytech.
- 8. Contributions 2019 aux écoles doctorales et au fonctionnement de l’UDL.
- 9. Tarifs de colloque pour l’ICBMS.
- 10. Tarifs Mission Culture 2019.
- 11. Legs BARBE : vente de garage Greuze.
- 12. Convention d’attribution d’une subvention à l’AS Lyon 1 d’un montant de 25 000 €.
- 13. Admissions en non‐valeur.
- 14. Remises gracieuses.
- 15. Attribution du prix Antonin Poncet‐ Année Universitaire 2018‐2019.
- 16. Prise en charge des frais de transport de patients volontaires dans le cadre d’une étude scientifique – budget CRNL
- 17. Convention portant occupation temporaire par l’association ALOVA de locaux UCBL occupés par le CLE.
- 18. Déclaration d’inutilité pour l’UCBL d’un terrain sur le site de la Buire en vue de la construction d’une résidence du CROUS de Lyon et d’un espace gymnique destiné à l’UCBL(ISTR).
- 19. Remise de cartes cadeaux aux participants à des expériences de recherche au sein du LIBM.
- 20. Lettre de mission du chargé de mission à la « Stratégie de la logistique pédagogique »

PARTIE C

- 1. Versement d’une subvention de 6 000 euros à l’Académie Nationale de Chirurgie sur le budget 2018 de SAMSEI.
- 2. Versement d’une subvention de 2 000 euros à l’association le Concert Idéal sur le budget 2019 de la faculté de médecine Lyon Est.
- 3. Versement d’une subvention de 1 500 euros à l’association sportive Lyon 1 sur le budget 2019 de la faculté de médecine Lyon‐sud.
- 4. Versement d’une subvention de 4 000 euros au bureau des étudiants sur le budget 2019.
- 5. Versement d’une subvention de 1 200 euros sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1 à l’association des élèves de Génie Électrique(ADEGE) pour le fonctionnement de l’association sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1.
- 6. Versement d’une subvention de 1 200 euros à l’association des étudiants en Biologie Appliquée (AEBA) IUT A sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1.
- 7. Versement d’une subvention de 1 200 euros à l’association étudiante AMPHOLYTE sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1.
- 8. Versement d’une subvention de 1 200 euros à l’association étudiante EMULSION sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1.
- 9. Versement d’une subvention de 1 200 euros à l’association Bureau des Étudiants Chimie sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1.
- 10. Versement d’une subvention de 1 200 euros à l’association Bureau des Étudiants Gestion des Entreprises et des Administrateurs (GEA) sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1.
- 11. Versement d’une subvention de 1 200 euros à l’association Bureau des Étudiants Génie Industriel et Maintenance (GIM) sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1.
- 12. Versement d’une subvention de 1 200 euros à l’association Bureau des Étudiants Génie Mécanique et Productique (BDE GMP) sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1.
- 13. Versement d’une subvention de 1 200 euros à l’association Bureau des Étudiants Informatique(INFO)
IUT sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1.
- 14. Versement d’une subvention de 1 200 euros à l’association Bureau des Étudiants Techniques de Commercialisation(TC) « Bon d’élire » sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1.
- 15. Versement d’une subvention de 1 200 euros à l’association Bureau des Étudiants Techniques de Commercialisation des Systèmes, Solutions et Services Industriels (BDE TC‐C3SI) « Intrépides » sur le budget de l’IUT Lyon1.
- 16. Versement d’une subvention de 300 euros au laboratoire L‐VIS sur le budget 2019 de l’UFR STAPS.
- 17. Acceptation d’un Don de 500 euros de AFIPRAL au profit de l’ISPB.

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