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Ordre du Jour CA Lyon1 juin 2019

vendredi 7 juin 2019

Ordre du Jour réunion du Conseil d’Administration Mardi 18 juin 2019 à 14h30 en salle du Conseil Maison de l’Université

- Informations générales

PARTIE A

- 1. Budget rectificatif 2019 – Rapporteur : le VP Moyens
- 2. Les primes pour charges administratives - Rapporteur : le Président du CAc.
- 3. Les statuts des trois nouveaux départements-composantes – Rapporteurs : Shariat BEHZAD, Marc BUFFAT, Rosaria FERRIGNO.

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la CFVU

  • a) Calendriers des formations 2019-2020 :
    • Biologie Humaine
    • Département de Physique,
    • ESPE
    • IUT
    • Faculté de Médecine Lyon Sud.
  • b) Modalités d’accès aux doubles licences STAPS ouvertes pour l’année 2019-2020.
  • c) Tarifs AEU-ORS (département physique).
  • d) Tarifs 2019-2020 pour le stage voile en Activités Physiques en Pleine Nature.
  • e) Demande de domiciliation d’associations :
    • MASTER BMC Lyon 1
    • Collectif Libre et Inclusif pour Tou.te.s - C.L.I.T. à Lyon 1

- 2. Les seuils d’immobilisation.
- 3. Admissions en non-valeur.
- 4. Remises gracieuses.
- 5. Mise en place d’un plancher minimum de 30h pour l’attribution des Heures Référentiel Services aux directeurs des écoles doctorales.
- 6. Convention de cession gratuite de biens meubles (chaises) entre l’ESPé et l’association du cercle de l’aviron de Lyon.
- 7. Tarifs de la cellule congrès.

PARTIE C

- 1. Acceptation d’un don de la Société PROEXPACE d’un montant de 8 928.61 € au profit de l’ISPB.

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