Ordre du Jour réunion du Conseil d’Administration Mardi 18 juin 2019 à 14h30 en salle du Conseil Maison de l’Université

 Informations générales

PARTIE A

 1. Budget rectificatif 2019 – Rapporteur : le VP Moyens
 2. Les primes pour charges administratives - Rapporteur : le Président du CAc.
 3. Les statuts des trois nouveaux départements-composantes – Rapporteurs : Shariat BEHZAD, Marc BUFFAT, Rosaria FERRIGNO.

PARTIE B

 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la CFVU

• a) Calendriers des formations 2019-2020 :
  • Biologie Humaine
  • Département de Physique,
  • ESPE
  • IUT
  • Faculté de Médecine Lyon Sud.
• b) Modalités d’accès aux doubles licences STAPS ouvertes pour l’année 2019-2020.
• c) Tarifs AEU-ORS (département physique).
• d) Tarifs 2019-2020 pour le stage voile en Activités Physiques en Pleine Nature.
• e) Demande de domiciliation d’associations :
  • MASTER BMC Lyon 1
  • Collectif Libre et Inclusif pour Tou.te.s - C.L.I.T. à Lyon 1

 2. Les seuils d’immobilisation.
 3. Admissions en non-valeur.
 4. Remises gracieuses.
 5. Mise en place d’un plancher minimum de 30h pour l’attribution des Heures Référentiel Services aux directeurs des écoles doctorales.
 6. Convention de cession gratuite de biens meubles (chaises) entre l’ESPé et l’association du cercle de l’aviron de Lyon.
 7. Tarifs de la cellule congrès.

PARTIE C

 1. Acceptation d’un don de la Société PROEXPACE d’un montant de 8 928.61 € au profit de l’ISPB.