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Compte Rendu

mercredi 10 septembre 2008

I – Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 juin 2008

II – Informations générales
- Mise en place de la première année de santé dès la rentrée 2009
- Nouvelles modalités d’allocation des moyens : au lieu de faire en fonction des inscrits, cela se fera en fonction de ceux qui passent les examens
- Les masters de l’IUFM doivent être opérationnels à la rentrée 2009
- Quelques suppressions de poste dans l’enseignement supérieur
- L’arrêté de licence a été modifié pour dire que le contrôle continu doit devenir le mode dévaluation privilégié
- L’argent du plan licence est arrivé
- Un bonus (environ 34000 euros) sur les crédits du Plan Licence car nous mettons en place des Enseignants Référents
- Un bonus de 50000 euros pour la rénovation de la BU

PARTIE A

I – Regroupement des composantes de l’Université (Lionel Collet) : vote

35 votants
- 30 pour le regroupement, 3 contre
- 33 pour 2 composantes santé
- 21 pour 1 composante avec représentation égale, 10 pour 1 composante avec discussion, 3 pour 2 composantes
- 35 pour le regroupement des IUT

II – Comités de sélection (Daniel Simon) : vote
Vote sur le document proposé par le groupe de travail
Ajout d’une phrase sur le fait que le comité consultatif doit définir des critères d’évaluation au niveau pédagogique et recherche permettant au comité de sélection de justifier en fin de processus de ses décisions

III – Dispositions concernant les « compteurs » enseignants (Daniel Simon) : vote
- Lorsque l’on a la PEDR, PRP, ou PCA, on peut maintenant utiliser le compteur pour atteindre les 192h et ensuite se faire payer la prime
- Pour obtenir une autorisation de cumul, on peut utiliser le compteur pour atteindre les 192h
- Suppression de la limite du paiement d’heures complémentaires (50% jusqu’à présent)
- Dans le cas des temps partiels, en principe pas de paiement d’HC possible —> étude au cas par cas
- Les heures du compteur qui seront payées ne seront pas défiscalisables
- Dans une circulaire de la présidence du 24 juillet : "Aucune heure complémentaire ne sera attribuée à un enseignant ayant un compteur positif, sauf après accord du Bureau de l’université, suite à une demande préalable et motivée des directeurs de composantes et à l’avis du CEVU." Cela n’apparait pas dans la délibération du CEVU mais est maintenu.
Adopté à l’unanimité

IV – Modalités d’attribution des crédits pédagogiques aux composantes (Daniel Simon) : vote

Principes : il faut maintenant que les moyens pédagogiques affectés aux composantes soient établis de manière prévisionnelle
Nouvelle manière d’attribuer les moyens pédagogiques :
- les crédits pédagogiques sont attribués en fonction de l’effectif étudiant et d’un coefficient par discipline à discuter entre directeurs de composante (par exemple sur la base de cette année : 2.5 pour la BIO, Sciences de l’ingénieur, ISTIL, 1,5 pour phys/chimie, 1 pour les maths...)
- une somme sera prélevée sur les crédits pédagogiques pour redonner aux composantes qui rentrent dans certains critères prioritaires de l’établissement : évaluation des enseignements, professionnalisation, ...
- crédits d’intervention : plan licence, plate-forme de TP sur appels d’offres (SRESR ou contrat quadriennal)

Adopté à l’unanimité

V – Contrat pédagogique de réussite en licence STS ( Philippe Lalle) : vote
Adopté à l’unanimité

VI – Mise en place d’un groupe de travail sur l’accueil des étudiants étrangers (Elisabeth Rably) : avis

VII – Formation des maîtres : groupe de travail masters, dispositions transitoires (Régis Bernard) : avis

VIII – Valorisation des séjours des étudiants à l’étranger (Hugo Tailhefer) : avis

IX – Questions diverses :

PARTIE B

I – Subvention à l’association SOLSTEAM

II – Modalités de contrôle des connaissances

III – Liste des Directeurs des études en licence STS

IV – Création du DU Implant cochléaire et réglage (sous réserve d’avis du Conseil de l’ISTR)

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