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Ordre du Jour CA Lyon1 février 2017 modifié 06/02
vendredi 26 avril 2019
réunion du Conseil d’Administration en séance plénière Mardi 07 février 2017 à 14h00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 décembre 2017
2. Informations générales
PARTIE A
1. Bilan de l’activité 2016 du Président de l’Université. Rapporteur : le Président de l’Université
2. Capacités d’accueil et modalités d’examen des candidatures en master M1. Rapporteur : Le Président du Conseil Académique
3. Projet d’expérimentation des nouvelles passerelles permettant l’accès en 2ème année des études de pharmacie. Rapporteur : VP CFVU
4. Modification du calendrier universitaire au titre des années 2016-2017 pour les étudiants terminant le deuxième cycle. Rapporteur : VPD FI-CFVU
5. Remontée des effectifs en APB. Rapporteur : VP CFVU ou VPD FI-CFVU
6. Bilan du plan d’action achat 2016 et présentation du plan 2017 (DSF). Rapporteur : DSF
7. Questions diverses
PARTIE B :
1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie
Universitaire (CFVU) du 19 janvier 2017 :
- 1a- Demande de domiciliation de l’association étudiante "Feelin-Vibes »
- 1b- Demande de domiciliation de "l’association des étudiants en Sciences et Technologies de Lyon 1" - AESTL1
- 1c- Tarifs des encarts publicitaires sur l’agenda étudiant 2017-2018
2. Plan d’actions de maîtrise des risques comptables pour 2017-2018
3. Conditions Générales d’Achats UCBL
4. Legs BARBE : cession immobilière d’un bien indivis
5. Legs DEVELAY : cession immobilière d’un bien indivis
6. Convention portant occupation temporaire de locaux de l’UCBL par le CLAP
7. Approbation des statuts et du règlement intérieur de l’Institut Carnot Ingénierie@LYON
8. Programmes « Investissements d’avenir » : Conditions générales de l’ADEME et mandat de représentation du coordonnateur- Projets « EBONITE » et « M12 »
9. Modalités de remboursement des frais de déplacement temporaire des agents
10. Subvention à l’Association Sportive Lyon 1
11. Versement d’une subvention au CLE d’un montant de 42 000 €
12. Subventionnement des repas des personnels – IUT Bourg-en-Bresse
13. Exemption de crédits UE pour les étudiants de double parcours Médecine-Sciences
14. Versement d’une subvention au CLAP au titre de l’année 2017
15. Convention de prestations de services SUMPPS et Projet de délibération
PARTIE C / INFORMATION :
1. Arrêté d’interdiction d’accès aux locaux de l’ensemble des bibliothèques de l’université Claude Bernard Lyon 1
2. Don de Monsieur MAES Philip au profit de l’Unité Mixte de Recherche "nutrition, diabète et cerveau"
3. Versement d’une subvention à l’association ASSONANCE choeur de l’ESPE
4. Versement d’une subvention à l’association sportive de l’ESPE
5. Versement d’une subvention à l’association étudiante "CRAIE"
6. Versement d’une subvention à l’association collège des ophtalmologistes universitaires de France
7. Convention projet "Tests de positionnement SVT L1" (UNISCIEL)
8. Acceptation d’un don de la Société Tadeka France pour le projet "MARTIN - Formation école de
chirurgie"
9. Versement d’une subvention au Tennis Club Universitaire