réunion du Conseil d’Administration en séance plénière Mardi 07 février 2017 à 14h00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie

 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 décembre 2017
 2. Informations générales

PARTIE A

 1. Bilan de l’activité 2016 du Président de l’Université. Rapporteur : le Président de l’Université
 2. Capacités d’accueil et modalités d’examen des candidatures en master M1. Rapporteur : Le Président du Conseil Académique
 3. Projet d’expérimentation des nouvelles passerelles permettant l’accès en 2ème année des études de pharmacie. Rapporteur : VP CFVU
 4. Modification du calendrier universitaire au titre des années 2016-2017 pour les étudiants terminant le deuxième cycle. Rapporteur : VPD FI-CFVU
 5. Remontée des effectifs en APB. Rapporteur : VP CFVU ou VPD FI-CFVU
 6. Bilan du plan d’action achat 2016 et présentation du plan 2017 (DSF). Rapporteur : DSF
 7. Questions diverses

PARTIE B :

 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie
Universitaire (CFVU) du 19 janvier 2017 :

• 1a- Demande de domiciliation de l’association étudiante "Feelin-Vibes »
• 1b- Demande de domiciliation de "l’association des étudiants en Sciences et Technologies de Lyon 1" - AESTL1
• 1c- Tarifs des encarts publicitaires sur l’agenda étudiant 2017-2018

 2. Plan d’actions de maîtrise des risques comptables pour 2017-2018
 3. Conditions Générales d’Achats UCBL
 4. Legs BARBE : cession immobilière d’un bien indivis
 5. Legs DEVELAY : cession immobilière d’un bien indivis
 6. Convention portant occupation temporaire de locaux de l’UCBL par le CLAP
 7. Approbation des statuts et du règlement intérieur de l’Institut Carnot Ingénierie@LYON
 8. Programmes « Investissements d’avenir » : Conditions générales de l’ADEME et mandat de représentation du coordonnateur- Projets « EBONITE » et « M12 »
 9. Modalités de remboursement des frais de déplacement temporaire des agents
 10. Subvention à l’Association Sportive Lyon 1
 11. Versement d’une subvention au CLE d’un montant de 42 000 €
 12. Subventionnement des repas des personnels – IUT Bourg-en-Bresse
 13. Exemption de crédits UE pour les étudiants de double parcours Médecine-Sciences
 14. Versement d’une subvention au CLAP au titre de l’année 2017
 15. Convention de prestations de services SUMPPS et Projet de délibération

PARTIE C / INFORMATION :

 1. Arrêté d’interdiction d’accès aux locaux de l’ensemble des bibliothèques de l’université Claude Bernard Lyon 1
 2. Don de Monsieur MAES Philip au profit de l’Unité Mixte de Recherche "nutrition, diabète et cerveau"
 3. Versement d’une subvention à l’association ASSONANCE choeur de l’ESPE
 4. Versement d’une subvention à l’association sportive de l’ESPE
 5. Versement d’une subvention à l’association étudiante "CRAIE"
 6. Versement d’une subvention à l’association collège des ophtalmologistes universitaires de France
 7. Convention projet "Tests de positionnement SVT L1" (UNISCIEL)
 8. Acceptation d’un don de la Société Tadeka France pour le projet "MARTIN - Formation école de
chirurgie"
 9. Versement d’une subvention au Tennis Club Universitaire