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Ordre du Jour CA Lyon1 novembre 2018 modifié 20/11

vendredi 26 avril 2019

réunion du Conseil d’Administration en séance plénière
Mardi 27 Novembre 2018 à 14 h00 en salle du Conseil
Maison de l’Université Domitien Debouzie (3ème étage)

- Informations générales

PARTIE A

- 1. Campagne d’emplois BIATSS et enseignants 2019 – Rapporteur : Président du Cac
- 2. Création de deux UFRs dans la perspective des PFR de l’Université cible et projets de statuts –
Rapporteur : Président du Cac
- 3. Cotation financière RIFSEEP pour chaque catégorie de personnels et montants de
l’intéressement relatifs aux activités de formation continue – Rapporteur : DGS
- 4. Pérennisation des primes PFF, ACMO et Radioprotection – Rapporteur : DGS
- 5. Convention de Consortium IDEX.

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la CFVU

  • a) Calendrier des congés étudiants 2019‐2020.
  • b) Bornes des années universitaires 2018‐2019 et 2019‐2020.
  • c) Création du parcours « chargé de projet d’innovation » de la licence professionnelle « Management des organisations ».
  • d) Tarifs de participation des étudiants de la faculté Lyon‐Sud à la semaine d’études décentralisées en FGSM2.
  • e) Capacités d’accueil et modalités d’admission en Master.

- 2. Contribution financière de l’UCBL au collégium de LYON au titre de l’année 2018
- 3. Convention pôle forme‐ Prestation auto entrepreneur ‐ UCBL/Alice HUGONNET au titre de l’année 2018‐2019.
- 4. Convention pôle forme‐Prestation auto entrepreneur ‐ UCBL/Olivier CHAMPAUZAC au titre de l’année2018‐2019.
- 5. Tarifs de la Cellule Congrès.
- 6. Décision d’attribution d’un logement de fonction.
- 7. Tarifs d’inscription au colloque « football par et pour les femmes ».
- 8. Admissions en non‐valeur.
- 9. Remises gracieuses.
- 10. Demande de domiciliation de l’association les « pinsons migRateurs ».
- 11. Transformation du GIS Unisciel en service interuniversitaire et statuts du service.
- 12. Convention de partenariat UCBL/Crédit mutuel enseignant Sud‐Est relative à l’ESPE.
- 13. Inventaire physique tournant : sorties de biens de l’inventaire comptable au titre de 2018.
- 14. Modification des tarifs du centre de loisirs éducatifs.
- 15. Versement d’une subvention de fonctionnement au CLE au titre de l’année 2019.
- 16. Modification de la délibération n°2017‐134 relative à la mise en place des prestations d’action sociale d’initiative universitaire (ASIU) en faveur des personnels de l’UCBL 1.

PARTIE C

- 1. Versement d’une subvention de 500 € à l’AMAC sur le budget de la FST pour l’organisation d’une
soirée de Gala.
- 2. Versement d’une subvention de 3000 € à AS LYON 1 sur le budget de la FST pour l’organisation d’un
ensemble d’évènements sportifs.
- 3. Acceptation par l’UCBL d’un don de l’Association RECIF au RECIF pour un montant de 7406€.
- 4. Versement d’une subvention de 2 500 € à l’association sportive de l’ESPE académie de Lyon.
- 5. Versement d’une subvention de 4 000 € à l’association ASSONANCE choeur de l’ESPE sur le budget de
l’ESPE.
- 6. Versement d’une subvention de 500 € à l’association CRAIE sur le budget de l’ESPE.
- 7. Versement d’une subvention de 79.98 € à l’association MAGIC BDE et ADEGE sur le budget de l’IUT.
- 8. Versement d’une subvention de 8 000 € à l’association MAGIC BDE sur le budget de l’IUT.
- 9. Versement d’une subvention de 2 000 € à l’association AIR sur le budget de Polytech.
- 10. Versement d’une subvention de 400 € à l’association ASUR sur le budget de Polytech.
- 11. Versement d’une subvention de 2 600 € à l’association RIR Robotique sur le budget de Polytech.
- 12. Versement d’une subvention de 1 500 € à l’association Associ’ATIB sur le budget de FOCAL.
- 13. Convention PETREL.

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