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Ordre du Jour CA Lyon1 avril 2019

vendredi 3 mai 2019

réunion du Conseil d’Administration en séance plénière Mardi 30 AVRIL 2019 à 14 h00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie

- Informations générales

PARTIE A

- 1. Information sur l’état d’avancement de l’Université –cible – Rapporteur : Président
- 2. Transformation de trois départements de la FST (GEP, Informatique et Mécanique) - en trois Départements-Composantes. Rapporteur : Président
- 3. Modification des statuts de l’Université : Rapporteur :
• Prise en compte de la création des UFR Biosciences et Faculté des Sciences.
• Mention de l’activité de formation par apprentissage en vue de la déclaration de l’UCBL comme CFA.
- 4. Additif à la campagne d’emplois : création de deux postes PR – Rapporteur : Président du CAc
- 5. Fusion des dispositifs égalité-diversité /harcèlement – Rapporteur :
- 6. Critères d’exonération des droits d’inscription des étudiants étrangers en mobilité internationale et composition de la Commission chargée d’examiner les demandes d’exonération et d’attribution des bourses – Rapporteur : Président du CAc.
- 7. Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) : Composition de la Commission consultative chargée de la programmation et du bilan des actions financées- Rapporteur : Président du CAc.

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la CFVU

  • a) Création du DIU des Techniques Paramédicales Exploration des Troubles de l’audition et de l’équilibre.
  • b) Création du DIU multidisciplinaire et généraliste de prise en charge de l’endométriose et de l’adénomyose.
  • c) Création du DIU réhabilitation Psychosociale.
  • d) Création du DU douleur du cancer
  • e) Création du DU PAIR-AIDANCE en santé mentale.
  • f) Création du DU prévention avancée : méthodes et champs d’application.
  • g) Création du DU Psychopharmacologie : prescrire le psychotrope adapté au diagnostic et au patient.
  • h) Création du DU thérapies brèves.
  • i) Création du DIU trouble du spectre de l’Autisme de l’adulte.
  • j) Allocation de bourse de mobilité IDEX Lyon-Master biologie écologie évolution.
  • k) Création Licence Mention : Industrie agro-alimentaire : gestion, production et valorisation.
  • l) Demande de domiciliation à l’UCBL de l’association Poly’Mechanic.
  • m)Demande de versement d’une subvention de 17 000 euros à l’association ACLE.
  • n) Modification calendrier congés étudiants 2019-2020.
  • o) Tarifs DIU- TCC 2019-2020(uniquement pour les redoublants).
  • p) Modification des tarifs DU-CCEM.
  • q) Création du DIU « Enseigner en informatique au lycée »
  • r) Réduction des tarifs 2019 accordée par LPI france pour la certification LPIC (Linux Professional Institute Certification) lors des journées du Logiciel Libre proposées par le département Informatique.

- 2. Renouvellement du GIP CRNH Rhône-Alpes.
- 3. Tarifs de la cellule congrès.
- 4. Tarifs 2019 du forum ISFA.
- 5. Versement d’une subvention de fonctionnement de 66 000 € et d’une subvention de fonctionnement complémentaire de 12 000 € à la Nième Compagnie.
- 6. Règles de prise en charge en matière de prestations de restauration.
- 7. Les Admissions en non-valeur.
- 8. Remise gracieuse.
- 9. Déclaration d’inutilité d’un terrain sur le site de Gerland dans le cadre de la construction du CIRI.
- 10. Tarifs Fête des sports 2019.
- 11. Approbation d’une convention de soutien financier du projet de recherche « Prévention de la paralysie immunitaire du choc septique par le conditionnement ischémique à distance ; étude ancillaire de l’essai multicentrique RECO-Sepsis »
- 12. Contribution financière de l’UCBL au Collegium de Lyon pour l’année 2019.
- 13. Répartition de la subvention aux organisations syndicales représentées au sein des instances de l’UCBL.
- 14. Consultation électronique du comité électoral consultatif.
- 15. Détermination des objectifs 2019 ouvrant droit en 2020 au bénéfice d’une indemnité dans le cadre

PARTIE C

- 1. Tableaux récapitulatif des conventions : DAJI, DRED, DRI, ESPÉ, LIP.

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