Navigation rapide

Accueil > Conseils centraux > Conseil d’Administration > 2018 > 23 octobre 2018 > Notes prises en réunion CA Lyon1 20181023

Notes prises en réunion CA Lyon1 20181023

mercredi 24 avril 2019

Notes prises en réunion CA Lyon1 20181023

- Décès de Gérard Fontaine, ancien président UCBL, 80 ans.

- Informations

  • Audition Cours des comptes.
  • 4 questions concernaient l’IDEX : autonomie des futurs pôle, coût des travaux préparatoires, question des filiales.
    • 2 questions concernaient la recherche : système d’information. Volet formation : bilan de parcourSup, actions en place, stages à l’international.
    • 2 questions financières dont le temps de travail. Le fonctionnement de certaines composantes.
    • Rapport final à venir début 2019, présentation détaillée en CA.
  • TA a annulé les élections à l’UdL ; tirage au sort pour les BIATSS (3 sièges concernés) et Etudiants (1 siège concerné).
    • Scrutin le 15 novembre.
  • Université Cible : comme annoncé, le 18 octobre a eu lieu la première réunion des DGS, 14 fonctions.
    • Présentations sur l’organisation actuelle des site ;
    • intervention U Montpellier sur la partie “Etat des Lieux” + Paris Saclay qui est dans le même calendrier que nous.
  • Le lendemain 19, cahier des charges pour l’expertise “Risques RPS”. Lyon 1 pilote ce groupe ; un cabinet sera recruté. Quelques frictions car le groupe est un peu restreint ; mais nécessaire dans le calendrier très serré.
  • CNRS : demande à être associé et que les personnels CNRS soient concernés dans le périmètre de cette étude.
    • DGS : OK
    • Président : en effet, difficultés car des personnels CNRS vont se retrouver un peu entre des établissement UCible et des établissements non UCible.
  • Vendredi 26 octobre : restitution des 8 GT PFR, en phase 2, pour définir les périmètres à partir de la proposition du juillet du comité de pilotage.
    • Les groupes se sont réunis 3 fois. Ensuite : phase 3 impliquant plus largement les personnels et étudiants, afin de définir le fonctionnement des pôles. Cette phase sera lancée plus tard après la définition du cahier des charges.
    • Un message d’informations sera donné à l’ensemble des personnels, avec un document de synthèse, qui présentera notamment une “organisation minimale” de chaque pôle.
    • Une conférence de presse est prévue le 26 octobre à l’issue de la réunion.
    • RV : est-ce que le GT “personnels et qualité de vie au travail” sera inclus ?
      • P : à voir la méthode de travail, en fonction des spécifiés des pôles. Ce GT est plus large.
    • RV : risque de “trop d’autonomie” conduisant à des déclinaisons trop différentes dans chaque pôle.
      • HBH : attention, l‘autonomie des PFR se situe dans un environnement cadré par la loi et la structure centrale. Il y aura un CT, un CHSCT, une CPE en central. L’autonomie est uniquement dans le choix d’utilisation des moyens dans chaque PFR, en lien avec les COM.
  • GT “premier cycle” se réunira après les vacances de Toussaint.
  • Le président rencontre les départements et composantes en ce moment ; uniquement les élus en général.
  • Courrier reçu par tous les membres du CA ; en lien avec la construction des pôles et le devenir des départements. Rien n’est fait, les discussions se poursuivent avec l’ensemble des personnels. Le projet ne peut être réalisable qu’avec une adhésion large de la communauté ; président ouvert à tous les RV en cas d’appréhension sur les orientations.
  • RV : les GT vont être chronophage, alors que les personnels sont déjà très pris. Comment cela sera paris en charge ? Quid de la motion de l’université LYON 2 ? Concrètement, au 1 janvier 2020, il faudra que les BIATSS connaissent leurs règles de gestion, d’avancement, etc… Si les règles du jeu ne sont pas les mêmes en fonction des historiques, cela pose problème (commission des personnels, temps de travail, etc…)
    • Président : la question de règles et des pratiques pour les personnels est bien sûr un sujet ; il faut aller dans le détail déjà des procédures actuelles ; ensuite, construction par étapes, tout ne sera pas réglé au 1 janvier 2020. Il faudra du temps pour harmoniser les pratiques. Il faut rassurer les personnels.
    • DGS : des dossiers prendront du temps. On n’est pas obligé d’avoir harmonisé ; mais il ne faut pas oublier la soutenabilité financière.
  • RV : par exemple sur les jours de congés ; nous sommes à 48 et d’autres à 53 jours. Si ce n’est pas harmonisé, il peut y avoir des recours.
    • DGS : cela ne conduit pas forcément à des problèmes. Il faut voir.
    • Président : les chefs d’établissement travaillent tous ensemble pour reconstruire la coordination territoriale.
  • Enquête de satisfaction sur la journée de rentrée.
    • Présentée par le VP étudiant. 184 étudiants ont répondu seulement, sur les 800 de la licence FST (L1) ; les chiffres montrés sont donc peu significatifs.

- Grandes masses budgétaires 2019 (point d’information sans vote)

  • A noter : primes pédagogiques prises sur l’enveloppe des HRS. Les dotations seront reconduites, formation et recherche.
  • Développer des infrastructures numériques, sécurité, accessibilité, maintenance.
  • Développer la vie étudiante à travers la définition de projets ; développer les activités sportives.
  • Masse salariale 2018 : 300 millions d’euros, 73% au 27 septembre ; on devrait aller à 98%. Pour les postes Etat, perspective de 99,7%.
  • Hypothèse 2019 : dotation à l’indique en anticipant la mise en réserve. (1,7 millions d’euros, répartie sur toutes le grandes masses). Augmentation de 1,2 millions prévue sur les recettes (donc hors dotations).
  • Prélèvement sur fond de roulement prévus : 5 millions en 2019. Dont environ 1,5 million pour Darwin ABC et Rockefeller.
  • Aucune question, 15 minutes en tout.

- Convention cadre UCBL / EZUS

  • Nouvelle convention pour sécuriser le cadre juridique, clarifier les relations, faire disparaître la réserve des commissaires aux comptes, aligner le prélèvement EZUS sur la convention de site
  • Formation, colloque et ressources pédagogiques ne font pas partie des missions données par LYON 1. Uniquement la recherche, rien en formation continue ni organisation de colloque.
  • la filiale peut conclure des contrats pour son propre compte, mais dans le cadre de la politique menée par LYON 1. Rapport d’activité présenté chaque année devant la commission recherche de LYON 1.
  • EZUS s’engage à une comptabilité analytique. Afin de distinguer l’origine des coûts (supports, ou projets). La cour des comptes a regardé tout cela assez précisément.
  • La filiale opère un prélèvement sur chaque projet, 16% selon la convention de site. La filiale reverse elle-même une part à l’UCBL.
  • RV : est-ce que les employés d’EZUS ont accès à la CPE etc…
    • DGS : non.
  • RV : double peine pour ces personnels : précarité + moins de d’instances auxquelles avoir recours.
    • DAJI : une annexe est prévue sur le sujet du bilan social, à laquelle les membres du CA peuvent avoir accès.
  • LV : Pourquoi 16% ?
    • CNRS : le calcul fait état de 30% environ pour que tout le monde soit à l’équilibre, mais par convention le compromis sur le site est 16%.
  • Adopté à l’unanimité

- Convention cadre UCBL / LIP

  • Mission : ingénierie de projet : recherche collaborative ou recherche contractuelle. Limité à l’activité de recherche, pas de formation continue.
  • RV : qu’en est-il des autres établissements ? Ont-ils des conventions ?
    • DGS : probablement, peut-être moins détaillées, à voir. Ceci étant, la cour des comptes a jugé très solides nos filiales, suggérant qu’elles seraient de bonnes candidates pour être les filiales de la prochaine UCible.

- participation de l’UCBL à l’UdL

  • 100 keuros + 150 keuros pour les écoles doctorales
  • FDM : on fait référence dans la délibération au RI de l’UdL qui a été annulé par la Cour d’Appel dans sa décision du 4 octobre 2019 ?
    • Président : Ok, on va enlever cette référence. Cela n’enlève rien à la validité de la décision.

- Dispositif d’intéressement sur la formation continue

  • Modification pour ouvrir aux contractuels.
  • Les questions posent sur les autre dispositions, qui étaient déjà dans la résolution.
  • RV : avec quels primes celle-ci n’est pas cumulable ?
    • DGS : PFI (fonctions informatiques), PFF (fonctions financières)
  • OB : surpris, car ce sont deux choses différentes ! ces primes n’ont rien à voir avec les activités au service de la formation continue.
    • DGS : le sujet n’est pas abordé suivant cet angle ; mais vu les montants importants.
  • CV : Cette impossibilité de cumul n’est pas compatible avec le fait de vouloir développer la FC, si on exclue les services financiers et informatiques.
    • HBH : La limitation est uniquement pour les services centraux.
  • FDM : il y a des PFI et PFF dans des composantes ?
    • HBH : à l’IUT, mais dans des services décentralisées. Ces personnes ne sont pas éligibles à la prime FC, du coup.
  • RV : est-ce qu’un personnel est en droit de renoncer à sa prime pour pouvoir toucher celle de FC ?
    • HBH : oui, mais ça n’arrive pas car c’est moins intéressant.

(fin des notes)

Un message, un commentaire ?

modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre message

Ce formulaire accepte les raccourcis SPIP [->url] {{gras}} {italique} <quote> <code> et le code HTML <q> <del> <ins>. Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.