réunion du Conseil d’Administration en séance Mardi 02 Octobre 2018 à 14 h00 en salle du ConseilMaison de l’Université Domitien Debouzie

 Informations générales

PARTIE A

 1.Bilan social (pour approbation) et rapport de situation comparée relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – Rapporteurs : Président et DRH
 2.Lettre de cadrage budgétaire 2019 - rapporteur : VP Moyens
 3.Publication des profils d’emplois d’enseignants du 2nd degré –rapporteur : Président du CAc

PARTIE B

 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la CFVU du 11.09.2018

• 1a) Tarifs Formation Continue courte et diplômante de la Faculté d’Odontologie
• 1b) Calendrier des semaines d’enseignement 2018-2019

 2. Modalités de prise en charge des frais de déplacement pour des étudiants de Polytech
 3. Acceptation du boni de liquidation suite à dissolution de l’association AP ISFA
 4. Tarifs de la cellule congrès
 5. Tarifs présentés par le SCD
 6. Attribution de lots pour les étudiants participants à l’enquête LibQual 2018 menée par le SCD
 7. Bilan Santé et Sécurité au Travail 2017 et Programme de Prévention 2018
 8. Recommandations pour un équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle
 9. Subvention 2018-2019 de restauration des personnels
 10. Tarif de restauration des personnels IUT Bourg-en-Bresse
 11. Levée de prescription quadriennale
 12. Admissions en non-valeur
 13. Remises gracieuses
 14. Décisions d’attribution de deux logements par NAS
 15. Convention de mise à disposition de matériel par l’UCBL au SuperGrid Institute
 16. Attribution d’une subvention annuelle pour l’université de Lyon au profit de la fondation abritée centre Jacques Cartier

PARTIE C

 1. Tableaux récapitulatifs des conventions DAJI, DEVU, DRED, DRI, LIP et ESPE
 2. Versement d’une subvention de 700 euros à l’association AML
 3. Versement d’une subvention entre 700 et 1000 euros à l’Association REVES