réunion du Conseil d’Administration en séance Mardi 29 Mai 2018 à 14 h 00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie

PARTIE A

 1. Consolidation des comptes exercice 2017- Rapporteur : l’Agent comptable
 2. Présentation d’un bilan de l’action développement durable - Rapporteur : Chargé de mission développement durable

PARTIE B

 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la CFVU

• 1a – Création du DU Prise en charge pathologies Audio-Vestibulaires
• 1b – Demande de domiciliation de l’Association du bureau des Maîtres Chimistes.
• 1c – Demande de domiciliation de l’Association DYNASTAPS LYON
• 1d – Tarifs AEU-ORS 2018-2019 « Opération Route de la Soie »
• 1e – Rémunération des agents publics participant à titre accessoire au concours d’entrée de Polytech Lyon
• 1f - Création du nouveau parcours Master 2 Matériaux et Procédés 3D et 2D avancés

 2. Acceptation du boni de liquidation suite à dissolution de l’association FORUM ISFA.
 3. Tarifs des prestation- secteur santé - Complément N°2 : Plateforme CIQLE
 4. Tarifs 2018 - secteur sciences : Plateforme DTAMB
 5. Admissions en non-valeur
 6. Convention pluriannuelle d’objectifs (CPO) conclue entre les trois établissements publics partenaires et l’association CLE pour la gestion du centre de loisirs éducatifs.
 7. Convention portant autorisation d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels à conclure entre l’UCBL et le CLE.
 8. Participation 2018 au fonctionnement et aux actions menées par l’association des directeurs d’IUT
 9. Attribution d’un logement par Nécessité Absolue de Service sur le site de l’ESPé
 10. Lettre d’engagement dans le cadre de Supergrid
 11. Délibération du 12.07.2011 consolidée relative à la création du comité technique : répartition hommes/femmes au sein de cette instance.
 12. Tarifs Cellule Congrès

PARTIE C

 1. Acceptation d’un don de GIPA 2 pour un montant de 3 000 € au profit du service AUDIOPROTHESE de l’ISTR dans le cadre du « Chalenge Inter-Ecoles Entendre 2018 » du vendredi 23 mars 2018 remporté par l’école de Lyon
 2. Versement d’une subvention de 1000€ (mille euros) à la Société Chimique de France pour l’organisation de sa Journée de Printemps - Section Rhône-Alpes, le 11 juin 2018
 3. Versement d’une subvention de 100 euros à l’association des chefs de services administratifs des IUT (ACSADIUT) sur le budget 2018 de l’IUT Lyon 1
 4. Versement d’une subvention de 150 à l’association CRI-IUT sur le budget 2018 de l’IUT
 5. Acceptation d’un don de 3000 € versé par l’association Takeda France pour les actions de formations et de recherche dans le cadre de l’Ecole de Chirurgie du Pr Xavier MARTIN.
 6. Acceptation d’un don de 2450 € versé par le laboratoire IGL (Institut Georges Lopez)
 7. Versement d’une subvention de 600 euros au Département Informatique à l’Association des InforMaticiens dans le cadre d’une manifestation.
 8. Versement d’une subvention de 1 300 euros de l’ISBP à l’Association des Etudiants Lyonnais Pharmaciens-Ingénieur (AELPI).