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Ordre du Jour CA Lyon1 avril 2018

mardi 23 avril 2019

réunion du Conseil d’Administration Mardi 24 avril 2018 à 14 h 00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie

PARTIE A

- 1. Élection VPE CA ‐ rapporteur : Vice‐Président du CA
- 2. Tirage au sort de deux E‐C élus au CA comme représentants des catégories C de l’AENES à la CPE –
rapporteur : la Directrice Générale des Services
- 3. Schéma directeur handicap ‐ rapporteur : la Directrice Générale des Services
- 4. Création d’un service Sécurité et d’un service Prévention des risques ‐ rapporteur : la Directrice
Générale des Services
- 5. Mise en oeuvre du RGDP (règlement général sur la protection des données) ‐ rapporteur : Vice‐
Président Délégué Numérique et système d’information
-6. Présentation de la PSSI (guide d’élaboration de politiques de sécurité des systèmes d’information) ‐
rapporteur : Responsable Sécurité du Système d’Information

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de Formation et de la vie
Universitaire(CFVU) du 4 avril 2018

  • 1a) Création du DU Pathologie pédiatrique et périnatale (Dr Frédérique DIJOUD) ;
  • 1b) Création du DU Médiation et pleine conscience : Approche intégrative en santé (Dr Nathalie STREICHENBERGER)
  • 1c) Création du DU Acces vasculaire (Pr Vincent PIRIOU).
  • 1d) Création du DIU Neurodéveloppement (Dr Aurore CURIE).
  • 1e) Création du DIU Pathologie comparée en oncologie (Pr Jean‐Yves BLAY)

- 2. Elections professionnelles CT : représentation équilibrée Hommes/Femmes
- 3. Répartition des subventions aux organisations syndicales représentées dans les instances de l’UCBL – année
2017
- 4. Attribution d’un logement COP site de l’ESPé Croix‐Rousse
- 5. Tarifs de l’université ouverte 2017/2018
- 6. Admissions en non‐valeur
- 7. Remises gracieuses
- 8. Politique tarifaire Formation Continue pour 2018‐2019
- 9. Tarif 2017‐2018 pour la formation qualifiante de niveau 1 en éducation thérapeutique du patient
- 10. Participation annuelle à l’association union nationale des présidents d’IUT (UNPIUT) 2018
- 11. Subvention 2018 versée par l’UCBL à l’Association Sportive Lyon 1 d’un montant de 25 000 €.
- 12. Additif à la liste des fonctions ouvrant droit à la PRP (Prime pour Responsabilités Pédagogiques)

PARTIE C

- 1. Subvention d’un montant de 1.828,68 € allouées aux associations étudiantes MAGIC BDE BIGG BDE, et
STUDENT CLUB dans le cadre du projet d’achat de 3 ordinateurs par l’IUT.
- 2. Subvention d’un montant de 1.300 € allouée à l’association MAGIC BDE pour l’organisation d’un Week‐
End de Passation (WEP) par l’IUT.
- 3. Subvention d’un montant de 430 euros de l’ESPE, versée à l’association UnESPEcted Saint‐Etienne.
- 4. Subvention d’un montant de 1000 euros de l’UFR de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud‐Charles
Mérieux, versée à l’association sportive Lyon 1 dans le cadre du projet « Ascension du Mont‐Blanc »
- 5. Subvention d’un montant de 1 600 euros versée à l’association Hôpital des Nounours sur le budget de
l’UFR de médecine Lyon‐Est.
- 6. Acceptation d’une subvention du Conseil Départemental de l’Ain d’un montant de 457 433 € sur le
budget 2018 de l’IUT.
- 7. Modification du règlement du temps de travail pour les formations et enseignements assurés par les
personnels BIATSS.

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