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Ordre du Jour CA Lyon1 décembre 2017

mardi 23 avril 2019

réunion du Conseil d’Administration Mardi 19 décembre 2017 à 14 h 00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie

- 1.Informations générales
- 2.Approbation du compte-rendu de la séance du 28 novembre 2017

PARTIE A

- 1.Budget Rectificatif 2017, rapporteur le Vice-Président moyens
- 2.Budget Initial 2018, rapporteur le Vice-Président moyens3.Projet Annuel de Performances 2018, rapporteur le Président4.Contrat d’Objectifs et de Moyens (COM) 2018, rapporteur le Président5.Charte informatique, rapporteurs Philippe MALBOS, Anne-Lyse PAPINI, Sophie LAHY

PARTIE B

- 1.Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 12 décembre 2017 :

  • 1a- calendrier des congés étudiants
  • 1b- Tarif de la participation étudiante dans le cadre de la formation des techniciens en génie biologique appliquant des procédures expérimentales aux animaux
  • 1c- tarif d’inscription 2018-2019 en formation continue pour l’IUT
  • 1d- tarif des formations qualifiantes 2018 de l’IUT
  • 1e- tarif aux gestes et soins d’urgence de niveau 2 pour la formation des techniciens Génie Biologique option ABB et Diététique
  • 1f-tarif de la participation étudiante aux certifications TOEIC, WIDAF et TOEFL pour l’année 2018
  • 1g- tarif de la participation étudiante à la certification Voltaire pour l’année 2018 (IUT)
  • 1h- tarif de la participation étudiante dans le cadre de la formation Génie Biologique option diététique au niveau 1 d’éducation thérapeutique du patient (ETP) – (IUT)
  • 1i- demande de domiciliation à Lyon 1 de l’association BDE EpiK-Lyon1
  • 1j- demande de domiciliation à Lyon 1 de l’association des physiciens de Lyon 1
  • 1k- demande de domiciliation à Lyon 1 de l’association Sportive de l’Université de Lyon
  • 1l- création licence professionnelle mention animation, gestion et organisation des activités physiques et sportives : développement social et médiation par le sport-DSM (UFR STAPS)
  • 1m- création licence professionnelle mention : santé, vieillissement et activités adaptées (UFR STAPS)
  • 1n- création de l’AEU d’Endodontie (faculté d’Odontologie)
  • 1o- création du DU d’Identification Odontologique et Crano-faciale (faculté d’Odontologie)
    - 2.Tarifs présentés par le PGF Doua
    - 3.Tarifs présentés par le PGF Santé
    - 4.Tarifs de l’animalerie (hébergement petits mammifères) présentés par l’IUT Lyon 1
    - 5.Tarifs 2018 présentés par l’IUT Lyon 1 : locations de salles, badges, photocopies et vente de produits fabriqués
    - 6.Augmentation du capital de la SAS Supergrid Institute
    - 7.Tarifs d’inscription à l’atelier orchestre symphonique universitaire de la Doua
    - 8.Répartition des sièges par circonscription électorale pour le collège usager de la CFVU
    - 9.Autorisation accordée au Président pour les remises gracieuses et admissions en non-valeur inférieures ou égales à 5 000 €
    - 10.Modification de la délibération relative aux prestations d’Action Sociale d’Initiative Universitaire
    - 11.Levée de prescription de factures antérieures à 2013
    - 12.Extension du champ de compétences du comité électoral consultatif
    - 13.Tarifs présentés par la Cellule Congrès
    - 14.Modification des statuts de la FST

PARTIE C

- 1. Versement d’une subvention à l’Association Sportive de l’ESPE
- 2. Versementd’une subvention à l’Association ASSONANCE Chœur de l’ESPE
- 3. Versement d’une subvention à l’Association Comité de Réalisation d’Actions Inter-Etudiantes (CRAIE) sur le budget de l’ESPE
- 4. Versement d’une subvention à l’Association « ça va marcher » sur le budget de la faculté de Médecine Lyon Sud
- 5. Versement d’une subvention à l’Association de POLYTECH Lyon des Elèves ingénieurs en génie Biomédical (APLEB)
- 6. Versement d’une subvention à l’Association des ingénieurs de POLYTECH Lyon
- 7. Versement d’une subvention à l’Association sportive de l’IUT Lyon 1
- 8. Versement d’une subvention de 20 212.82 € à répartir sur l’ensemble des associations étudiantes suivantes : Student Club, Magic BDE, BEGE ig2e, BDE GMP, BDE TC-C3SI, Ampholyte, BDE INFO, EMULSION, BDE GEA, BDE Chimie, AEBA, BDE GIM, BDE TC et ADEGE (sur le budget de l’IUT Lyon 1).
- 9.Acceptation d’un don de « GIPA2 Entendre » au profit du service Audioprothèse de l’ISTR dans le cadre du « chalenge Inter-Ecoles Entendre 2016 ».
- 10.Acceptation d’un don de ROTH-SOCHIEL au profit dela SFR Santé Lyon Est rattachée à la partie recherche de la Biologie Humaine
- 11.Acceptation d’un don de « OZIME » au profit de la SFR Santé Lyon Est rattachée à la partie recherche de la Biologie Humaine

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