réunion du Conseil d’Administration Mardi 19 décembre 2017 à 14 h 00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie

 1.Informations générales
 2.Approbation du compte-rendu de la séance du 28 novembre 2017

PARTIE A

 1.Budget Rectificatif 2017, rapporteur le Vice-Président moyens
 2.Budget Initial 2018, rapporteur le Vice-Président moyens3.Projet Annuel de Performances 2018, rapporteur le Président4.Contrat d’Objectifs et de Moyens (COM) 2018, rapporteur le Président5.Charte informatique, rapporteurs Philippe MALBOS, Anne-Lyse PAPINI, Sophie LAHY

PARTIE B

 1.Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 12 décembre 2017 :

• 1a- calendrier des congés étudiants
• 1b- Tarif de la participation étudiante dans le cadre de la formation des techniciens en génie biologique appliquant des procédures expérimentales aux animaux
• 1c- tarif d’inscription 2018-2019 en formation continue pour l’IUT
• 1d- tarif des formations qualifiantes 2018 de l’IUT
• 1e- tarif aux gestes et soins d’urgence de niveau 2 pour la formation des techniciens Génie Biologique option ABB et Diététique
• 1f-tarif de la participation étudiante aux certifications TOEIC, WIDAF et TOEFL pour l’année 2018
• 1g- tarif de la participation étudiante à la certification Voltaire pour l’année 2018 (IUT)
• 1h- tarif de la participation étudiante dans le cadre de la formation Génie Biologique option diététique au niveau 1 d’éducation thérapeutique du patient (ETP) – (IUT)
• 1i- demande de domiciliation à Lyon 1 de l’association BDE EpiK-Lyon1
• 1j- demande de domiciliation à Lyon 1 de l’association des physiciens de Lyon 1
• 1k- demande de domiciliation à Lyon 1 de l’association Sportive de l’Université de Lyon
• 1l- création licence professionnelle mention animation, gestion et organisation des activités physiques et sportives : développement social et médiation par le sport-DSM (UFR STAPS)
• 1m- création licence professionnelle mention : santé, vieillissement et activités adaptées (UFR STAPS)
• 1n- création de l’AEU d’Endodontie (faculté d’Odontologie)
• 1o- création du DU d’Identification Odontologique et Crano-faciale (faculté d’Odontologie)
   2.Tarifs présentés par le PGF Doua
   3.Tarifs présentés par le PGF Santé
   4.Tarifs de l’animalerie (hébergement petits mammifères) présentés par l’IUT Lyon 1
   5.Tarifs 2018 présentés par l’IUT Lyon 1 : locations de salles, badges, photocopies et vente de produits fabriqués
   6.Augmentation du capital de la SAS Supergrid Institute
   7.Tarifs d’inscription à l’atelier orchestre symphonique universitaire de la Doua
   8.Répartition des sièges par circonscription électorale pour le collège usager de la CFVU
   9.Autorisation accordée au Président pour les remises gracieuses et admissions en non-valeur inférieures ou égales à 5 000 €
   10.Modification de la délibération relative aux prestations d’Action Sociale d’Initiative Universitaire
   11.Levée de prescription de factures antérieures à 2013
   12.Extension du champ de compétences du comité électoral consultatif
   13.Tarifs présentés par la Cellule Congrès
   14.Modification des statuts de la FST

PARTIE C

 1. Versement d’une subvention à l’Association Sportive de l’ESPE
 2. Versementd’une subvention à l’Association ASSONANCE Chœur de l’ESPE
 3. Versement d’une subvention à l’Association Comité de Réalisation d’Actions Inter-Etudiantes (CRAIE) sur le budget de l’ESPE
 4. Versement d’une subvention à l’Association « ça va marcher » sur le budget de la faculté de Médecine Lyon Sud
 5. Versement d’une subvention à l’Association de POLYTECH Lyon des Elèves ingénieurs en génie Biomédical (APLEB)
 6. Versement d’une subvention à l’Association des ingénieurs de POLYTECH Lyon
 7. Versement d’une subvention à l’Association sportive de l’IUT Lyon 1
 8. Versement d’une subvention de 20 212.82 € à répartir sur l’ensemble des associations étudiantes suivantes : Student Club, Magic BDE, BEGE ig2e, BDE GMP, BDE TC-C3SI, Ampholyte, BDE INFO, EMULSION, BDE GEA, BDE Chimie, AEBA, BDE GIM, BDE TC et ADEGE (sur le budget de l’IUT Lyon 1).
 9.Acceptation d’un don de « GIPA2 Entendre » au profit du service Audioprothèse de l’ISTR dans le cadre du « chalenge Inter-Ecoles Entendre 2016 ».
 10.Acceptation d’un don de ROTH-SOCHIEL au profit dela SFR Santé Lyon Est rattachée à la partie recherche de la Biologie Humaine
 11.Acceptation d’un don de « OZIME » au profit de la SFR Santé Lyon Est rattachée à la partie recherche de la Biologie Humaine