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Ordre du Jour CA Lyon1 novembre 2017

mardi 23 avril 2019

réunion du Conseil d’Administration en séance plénière qui aura lieu le : Mardi 28 novembre 2017 à 14 h 00 en salle du Conseil Maison de l’Université Domitien Debouzie (3ème étage)

- 1. Informations générales
- 2. Approbation du compte-rendu de la séance du 24 octobre 2017

PARTIE A

- 1. Campagne d’emplois 2018, rapporteur le Président du CAc
- 2. Charte pour l’égalité entre les femmes et les hommes, rapporteur le chargé de mission égalité/diversité
- 3. Charte de la diversité et de la lutte contre les discriminations – procédure de saisine de la cellule d’écoute et de traitement des situations de discrimination, rapporteur le chargé de mission égalité/diversité
- 4. Fiabilisation du patrimoine immobilier, rapporteur l’Agent Comptable

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 8 novembre 2017 :

  • 1a- participation des étudiants de la faculté de Médecine Lyon Sud à la semaine d’un séjour sport études décentralisé du 3 au 9 février 2018
  • 1b- encarts publicitaires du BVE 2018 - 2019
  • 1c-tarifs d’inscription des formations médicales continues

- 2. Tarifs proposés par la Cellule Congrès
- 3. Inventaire physique tournant : sorties de biens de l’inventaire comptable au titre de 2017
- 4. Détermination des seuils et durées d’amortissement des biens immobilisés enregistrés à l’inventaire comptable
- 5. Acceptation du boni de liquidation suite à la dissolution du CLAP
- 6. Accord transactionnel avec la société ALLPLAN France SARL NEMETSCHEK
- 7. Tarifs présentés par le service de reprographie
- 8. Attribution concessions de logements : régularisation
- 9. Attribution de lots pour les challenges base articles
- 10. Détermination des centres CATI
- 11. Vente de cartes de loisirs (MYTOC)

PARTIE C

- 1. Délibérations de la CFVU du 8 novembre 2017
- 2. Versement d’une subvention à l’association sportive Lyon 1 sur le budget 2017 de la FST
- 3. Versement d’une subvention à l’association ASTECH sur le budget 2017 de la FST
- 4. Versement d’une subvention à l’Association française d’Analyse Sensorielle sur le budget 2017 de la FST
- 5. Versement d’une subvention à l’Association Sportive Lyon 1 sur le budget 2017 de l’UFR STAPS
- 6. Versement d’une subvention au BDE UFRAPS sur le budget 2017 de l’UFR STAPS
- 7. Versement d’une subvention au BDE du Département Chimie sur le budget 2017 de l’IUT Lyon 1
- 8. Versement d’une subvention à la Student Club sur le budget 2017 de l’IUT Lyon 1
- 9. Tableaux récapitulatifs des conventions et contrats instruits à la DAJI, DEVU, DRED, DRI, LIP et ESPE

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