réunion du Conseil d’Administration le Mardi 23 mai 2017 à 14h00

 1. Informations générales
 2. Approbation du compte-rendu de la séance du 25 avril 2017

PARTIE A

 1. Procédure de médiation étendue aux enseignants et enseignants-chercheurs, Rapporteur le Président du CAc
 2. Projet de Statuts du nouveau service issu de la fusion du SUAS et du CLAP, Rapporteur : la Directrice Générale des Services
 3. Présentation de la démarche de labellisation « égalité et diversité » de l’UCBL, Rapporteur la Directrice Générale des Services
 4. Substitution aux primes actuelles de la filière ITRF, à compter du 1er août, du Régime Indemnitaire de Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), rapporteur la Directrice Générale des Services
 5. Questions diverses

PARTIE B

 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 9 mai 2017 :

• 1a- Versement d’une subvention à l’ISFA par l’Institut des Actuaires pour l’organisation du concours commun des Ecoles d’Actuariat et de Statistiques
• 1b- bornes de l’année universitaire 2017-2018 Lpro – DEUST
• 1c- demande de création DU « enseigner en établissements français à l’étranger » ESPE
• 1d- demande de création de DU »Gestion et management des services de santé » IUT
• 1e- demande de création de DIU « diagnostic de précision et médecine personnalisée » UFR de médecine Lyon Sud
• 1f- demandes de modifications AEU/DU/DIU des spécialités médicales 2017
• 1g- demande de création d’AEU complément de licence (FST)
• 1h- frais d’inscription au concours d’entrée en 1ère année de la formation d’actuaire
• 1i- création de parcours à l’ISFA
• 1j- bilan du dispositif « Réussir Lyon 1 » et propositions d’évolution
• 1k- création du parcours « RB36 Initiation à la recherche en cancérologie »-M1 Recherche Biomédicale (ISPB)
• 1l – motion soumise par le collège des étudiants contre la sélection par tirage au sort à l’Université

 2. Admissions en non-valeur
 3. Remise gracieuse
 4. Tarifs proposés par l’ESPE
 5. Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Scientifique « réseau URFIST »
 6. Désignation des grands électeurs de l’UCBL dans le cadre des élections au CA de la COMUE
 7. Demande de domiciliation de l’Association ADIBB
 8. Demande de domiciliation de l’Institut franco-chinois
 9. Convention de résidence et versement d’une subvention de fonctionnement à la Nième Compagnie
 10.Avenant de l’UCBL à la charte du doctorat de l’UDL
 11.Additif au dossier d’expertise du projet de requalification des voiries structurantes – campus Lyon Tech la DOUA
 12.Changement de dénomination du SUMPPS – dénomination proposée par le conseil « service de santé universitaire » (SSU)

PARTIE C / INFORMATION

 1. Délibérations de la CFVU du 9 mai 2017
 2. Versement d’une subvention au BDE du Département de chimie sur le budget de l’IUT Lyon 1
 3. Tableau récapitulatif des conventions approuvées et signées par le Président par délégation du CA instruites à la DEVU