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Ordre du Jour CA Lyon1 février 2017

mardi 23 avril 2019

réunion du Conseil d’Administration Mardi 28 février 2017 à 14h00

- 1.Informations générales

PARTIE A

- 1.Compte financier de l’UCBL 2016. Rapporteur : l’Agent Comptable
Certification des comptes de l’UCBL par les commissaires aux comptes
Présentation du Rapport Annuel de Performances
- 2.Rapport annuel d’activité du Médiateur. Rapporteur : Le Médiateur Point reporté à une séance ultérieure
Extension du périmètre d’intervention du Médiateur aux enseignants et enseignants-chercheurs : pour information et avis du CA
- 3.Modalités de saisine des situations de harcèlement moral et sexuel. Rapporteur : la Directrice Générale des Services
- 4.Dossier d’expertise relatif à la construction du Pôle de vie. Rapporteur : le VP Patrimoine
- 5.Additif à la campagne d’emplois : proposition d’un poste MCF à la mutation. Rapporteur : le Président du CAc
- 6.Modalités d’exonération des droits de scolarité pour l’inscription à des diplômes nationaux.
- 7.Questions diverses

PARTIEB

- 1.Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 19 janvier 2017 :

  • 1a - bornes de l’année universitaire 2017 - 2018
  • 1b - calendrier des congés 2017 - 2018
  • 1c - tarifs 2017 des formations qualifiantes présentés par l’IUT Lyon 1
  • 1d - versement d’une subvention à l’Association Sportive Lyon 1
  • 1e- demande de domiciliation de l’Association CLIP (Corporation Lyonnaise des Internes en Psychiatrie)
  • 1f - demandes de créations de DU / DIU / AEU proposées par le CCEM : DU d’Hypnose médicale ; DIU Soins de Support en Oncologie ; AEU de Technicien en Simulation
    - 2.Tarifs présentés par la Cellule Congrès
    - 3.Projets RHU présentés par LIP : •Projet RHU cirB-RNA•PROJET RHU DIMMO•Projet RHU BETPSY•Projet RHU Perfuse•Projet RHU DREPAVENIR4.Admissions en non-valeur 5.Attribution du prix Antonin Poncet 2016 - 2017
    - 6.Dispense de paiement de frais de scolarité pour les doctorants soutenant avant le 31 décembrede l’année en cour
    - s7.FOCAL : état des reports de formation continue des exercices 2012 à 20168.Tarifs des visites proposées par l’Université Ouverte au printemps 2017

PARTIE C / INFORMATION

- 1.Versement d’une subvention à l’ASSOCI’ATIB sur le budget de FOCAL
- 2.Versement d’une subvention à l’Association Sportive Universitaire Roannaise (ASUR) sur le budget 2017 de POLYTECH Lyon

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