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Ordre du Jour CA Lyon1 octobre 2016 Modifié 21/10

mardi 23 avril 2019

réunion du Conseil d’Administration UCBL Mardi 25 octobre 2016 à 14 heures

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 13 septembre 2016
- 2. Informations générales

  • le projet IDEX Lyon 2016

PARTIE A
- 1. Grandes masses budgétaires 2017, rapporteur C. VITON (document n° A1)
- 2. Modification des statuts de la COMUE - Université de Lyon, rapporteur le Président (document n° A2)
- 3. Désignation des membres du CA au sein de la commission handicap rattachée au CA, rapporteur le vice-président du CA (document n° A3)
- 4. Composition du Comité d’Audit Interne (CAI), rapporteur Sylvie NEGRIER (document n° A4)
- 5. Adhésion de POLYTECH LYON à la fondation partenariale POLYTECH, rapporteur E. PERRIN (document n° A5)
- 6. Mise en place et modalités de calcul des charges pour les agents logés, rapporteur la DGS (document n° A6)
- 7. Convention avec la SATT Pulsalys, rapporteur le vice-président Commission Recherche (document n° A7)

PARTIE B

- 1. Dossier soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 octobre 2016, rapporteur le vice-président CFVU (documents n° B1)

  • Tarif de participation des étudiants à la semaine études décentralisées organisée par la faculté de médecine Lyon Sud (document n° B1a)
  • Tarifs d’inscription des masters et diplômes d’ingénieur présentés par FOCAL : modifications (document n° B1b)
  • Nouveaux tarifs des DU et DIU relevant du Département et Centre de Formation en Biologie Humaine (document N° B1c)
  • Modifications des DU et DIU en orthopédie et phytothérapie pour la rentrée 2016 (document n° B1d)

- 2. Accord transactionnel portant sur le marché « titres de transports » conclu entre l’UCBL et la société HAVAS VOYAGES (document n° B2)
- 3. Bourses de Coopération et Mobilité Internationale CMIRA Explora.doc des doctorants année universitaire 2016 - 2017 (document n° B3)
- 4. Tarifs ICAP 2016 - modifications (document n° B4)
- 5. Délégations de compétences du CA au Président de l’Université (document n° B5)
- 6. Projets sélectionnés lors du 22ème appel à projets du Fonds Unique Interministériel et présentés par LIP :

  • Projet ANTEPULSIO II (document n° B6a)
  • Projet FASSIL (document n° B6b)
  • Projet RESPIRE (document n° B6c)

- 7. Dossier d’expertise du projet de requalification des voiries structurantes du campus Lyon Tech la DOUA (document n° B7)
- 8. Admissions en non-valeur (document n° B8)
- 9. Remises gracieuses (document n° B9)
- 10. Demandes de domiciliation à Lyon 1 de deux associations non étudiantes :

  • Association Auvergne Rhône-Alpes pour la Recherche sur les Cellules Souches (AURAStem) (document n° B10a)
  • Association du Département Informatique de Bourg-en-Bresse (ADIBB) (document n° B10b)

- 11. Taux de vacation dans le cadre des activités complémentaires des doctorants (document n°B11)
- 12. Levée de la prescription quadriennale (document n° B12)
- 13. Recrutement des enseignants contractuels à l’UCBL (document n° B13)

PARTIE C / INFORMATION

- Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 4 octobre 2016 (document n° C1)
- Versement d’une subvention à l’Association Sportive de l’IUT Lyon 1 sur le budget 2016 de l’IUT Lyon 1 (document n° C2)
- Versement d’une subvention au club robotique de l’IUT Lyon 1 sur le budget de l’IUT Lyon 1 (document n° C3)
- Versement d’une subvention à l’Association BDE UFRAPS sur le budget de l’UFR STAPS (document n° C4)
- Versement d’une subvention à l’Association « le Concert idéal » sur le budget 2016 de l’UFR de Médecine Lyon Est (document n° C5)
- Versement d’une subvention à CQFD Association des Etudiants Scientifiques sur le budget 2016 de la FST (document n° C6)

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