Ordre du Jour Conseil d’Administration UCBL du Mardi 21 juin 2016

 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 10 mai 2016
Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mai 2016
 2. Informations générales

PARTIE A

 1. Approbation de la proposition de l’assemblée des étudiants concernant la désignation du vice-président étudiant du CA (l’assemblée des étudiants se réunira le 16 juin), rapporteur le vice-président du CA (document n°A1)
 2. Désignation du responsable du groupe de travail « structures » (document n°A2a).
Désignation des représentants au sein des conseils des services communs : SCD et SUAPS, rapporteur le vice-président du CA (document n° A2b)
 3. Contrat de site de la ComUE Université de Lyon 2016 – 2020 : présentation du volet commun, rapporteur le Président (document n° A3a).
Contrat de site de la ComUE Université de Lyon 2016 – 2020 : volet spécifique de l’UCBL, rapporteur le Président (document n° A3b)
 4. Information sur la charte des collèges académiques, rapporteur le vice-président Recherche (document n° A4)
 5. Désignation des grands électeurs UCBL dans le cadre des élections au CA de la ComUE, rapporteur le Président (document n° A5)
 6. Présentation et vote du budget rectificatif (BR) 2016, rapporteurs le vice-président délégué en charge des moyens / le Président du CAc (document n° A6)
 7. Présentation du plan de simplification de la chaîne financière et comptable, rapporteur O. CHAABNIA (document n° A7)
 8. Liste des fonctions ouvrant droit aux primes de charges administratives (PCA) et proposition de taux plafonds, rapporteur le Président (document n° A8)

PARTIE B

 1. Dossier soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 8 juin 2016, rapporteur le vice-président CFVU (documents n° B1)

• Capacité d’accueil en 2ème année de Master (document n° B1a)
• Modalités d’examen des candidatures dans les parcours de M2 dont la capacité d’accueil a été définie par l’établissement en application du décret 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master (document n° B1b)
• Tarifs de formation continue diplômante proposés par l’IUT Lyon 1 pour 2016 / 2017 (document n° B1c)
• Demande de domiciliation d’une association « Association des Rencontres Ecology and Behaviour » (document n° B1d)
• Création et modifications de DIU / DU et AEU (document n° B1e)

 2. Dossier d’expertise modificatif portant sur les travaux de la tranche 3 de l’axe vert et de la rénovation des sous-stations de chauffage du campus Lyon Tech la DOUA (document n° B2)
 3. Tarifs 2016 présentés par l’Institut Lumière Matière (document n° B3)
 4. Tarifs relatifs à la plateforme de recherche technologique et d’innovation VirNext (document n° B4)
 5. Indemnités pour frais de participation aux entrevues individuelles des « focus groupe » du projet de recherche FASTRACS (document n° B5)
 6. Encaissement par l’UFR STAPS de frais d’hébergement dans le cadre d’un colloque se déroulant du 14 au 17 juin 2016 (document n° B6)
 7. Versement d’une subvention de 17 200 € à l’Association des Carabins de Lyon Est (document n° B7)
 8. Tarifs 2016 (modifications) proposés par l’ICAP (document n° B8)
 9. Modalités de remboursement des déplacements temporaires des personnels (document n° B9)
 10. Modalités de composition et de fonctionnement des comités de sélection des enseignants contractuels (document n° B10)

PARTIE C / INFORMATION

 Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 8 juin 2016 (document n° C1)
 Versement d’une subvention à l’Association Sportive de l’ESPé (document n° C2)
 Versement d’une subvention à l’Association « Assonance Choeur de l’ESPé » (document n° C3)
 Versement d’une subvention à l’Association « CRAIE » (document n° C4)
 Tableaux récapitulatifs des contrats et marchés publics approuvés par le Président par délégation du CA : DAJI, DRED, DRI, DEVU, ESPE et LIP (document n° C5)