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Notes prises en réunion CRech mai 2016

jeudi 19 mai 2016

Notes prises en réunion de la CR restreinte du CAC de l’UCBL du 17 mai 2016

Résumé de la séance

- 1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 5 avril.
- 2 - Information sur les appels à financement "Impulsion" (PALSE) et "Instituts convergences" (ANR).
- 3 - BQR accueil 2016 : absence de documents avant séance. Mail envoyé mais peut-être bloqué (volume pièces jointes ?).

  • Proposition d’une dotation identique pour tous les demandeurs (refusée à 14 / 12).
  • Toutes les demandes éligibles ont été financées à hauteur de 10800 € ou 8000 € (à une ou deux exceptions près) suivant les évaluations des experts (membres CR) et contre-experts (VP délégués).
  • Le montant de 10k€ maximum a été dépassé du fait du flou entre HT et TTC.
  • Un des dossiers jugé comme inéligible par l’expert a cependant été financé. Le porteur est ILM, le contre-expert (MFJ) est ILM tout comme le VP CR (FV) est ILM. Déontologie à améliorer.

- 4 - Désignation de Damien Gervasoni comme président du C2EA (comité d’éthique en expérimentation animale)
- 5 - Désignation du chargé de mission PSDCSTI reportée.

Notes

- 1- Approbation compte-rendu séance du 5 avril 2016

  • VOTE : Approuvé avec 2 abstentions

- 2 - Informations générales VP CR

  • FV :
    • Vote du CA sur les propositions de lettres de missions et nom des VP : le vote fut très favorable de 23 pour, 1 abstention, 0 contre.
    • Pas de vote pour les chargés de missions (nommés par le président)
    • Le bureau est en train de définir un portefeuille de laboratoire à répartir entre les VP et une fois que ce sera fait, on vous en informera.
    • 2 appels en cours :
      • A) action impulsion du PALSE :
        • financement pour nouveaux recrutés. Aide à l’installation, 80keuros max. recruté 2015 et 4 ans précédents hors COMUE. Appel de début Avril pour remonter le 30 Avril à l’UDL. 3 dossiers par établissement à remonter.
        • 15 dossiers reçus,
        • 4 non éligibles (4 ans hors Lyon non vérifié).
        • 11 restants : 1 CNRS, 1 INSERM, 9 UCBL : la règle était que c’est l’employeur qui présente les dossiers, donc 9 à l’université. Les dossiers ont été examinés par les alors futurs vice présidents.
        • 4 dossiers ont été remontés (Giovanna Lollo (MCF), Mariane Methouard (MCF), Angela Bonnipati (PR), Emiliano Macaluso (PR) (Chaire INSERM donc dossier remonté par l’INSERM) ). Sélection faite sur la qualité des dossiers par les experts
        • Vendredi après midi, le CS de l’UDL classera les 21 dossiers reçus à l’UDL. Budget 800 k€, max par demande 80 k€.
      • B) Instituts convergences :
        • appel de l’ANR pour faire des regroupements interdisciplinaires pour résoudre un problème particuliers. Financement d’environ 10 M€ sur 10 ans.
        • L’UDL a retenu 4 dossiers sur 6. C’est l’UDL qui répond à cet appel à projets. 3 dossiers sur les 4 concernent l’UCBL.
        • On a eu peu d’informations sur ces projets. Chances de succès : il y aura autour de 5 instituts au niveau national.
    • Q : la CR n’a pas de rôle à jouer sur ces points d’information ?
      • FV : non, on a été pris par le temps. Dans les appels à projet gérés par l’UDL, les projets ont tendance à remonter directement à l’UDL sans passer par l’UCBL. Du coup, on a beaucoup de mal à obtenir les dossiers.
    • Q : A qui s’adresse les gens dont le projet est refusé pour savoir pourquoi ?
      • FV :
        • Instituts convergence : (chef d’établissement) je ne sais pas, à l’UDL.
        • Impulsion : demander au bureau de la Commission Recherche

- 3 - BQR 2016 (Bonus Qualité Recherche Accueil)

  • Les dossiers devaient être reçus en mars 2016. Les crédits sous distribués doivent être dépensés en 2016. But : soutenir des enseignants chercheurs recrutés à l’UCBL en 2015.
  • Somme max de 10 keuros par projet. Critères d’éligibilités pour les professeurs : recrutement externe uniquement, MCF : ne doit pas être thésard de Lyon1 recruté juste après sa thèse (postdoc hors Lyon1 > 1 an) .
  • Il a été déposé 25 dossiers dont 1 non éligible car recrutement 2014.
  • Fabrice Vallée découvre que les documents n’ont pas été envoyés à la commission. Un mail a été envoyé mercredi dernier à tous les membres de la commission avec une archive contenant les dossiers mais personne ne l’a reçu.
    • Il y a 195 k€ HT disponibles pour le BQR. Dans l’appel, les budgets max sont de 10keuros TTC.
    • Il a été demandé aux rapporteurs des évaluations ( à partir de 2 critères : le caractère novateur et la faisabilité. Ces demandes ont été classées "à financer en priorité" , "peut être financé" ou "ne pas financer"), grossièrement (OUI, éventuellement, NON).
  • AD : Ce sont des BQR "Accueil" : on devrait en financer le maximum possible.
    • FV : Oui, comment fait-on, il y a 2 dossiers dont l’éligibilité est discutable : on peut financer 10800€ TTC (9000€ HT) les dossiers "à financer en priorité" et 7800€ TTC (6000€ HT) les dossiers "peut être financé" et on rentre dans l’enveloppe.
  • Discussion financement à part égale : environ 8000€ par dossiers. Intervention pour dire qu’on vient de les recruter, qu’ils sont donc excellents et on ne voit pas pourquoi ils feraient de mauvais dossiers.
  • Est-ce qu’il y a des dossiers qui demandent moins que 10000€ : oui mais en faisant la somme, on dépasse l’enveloppe.
  • Les rapporteurs ont jugés les dossiers sur 2 critères : le critère innovant et la faisabilité.
  • VOTE : Modulation des budgets accordés : contre 12, abstentions 6, pour 14.
  • On passe donc à la modulation et donc on passe aux rapports des rapporteurs : 2 rapporteurs par dossiers : un de la CR et un du bureau des VP. On passe les dossiers pour que les 2 avis coïncident. En cas de désaccords persistant, c’est l’avis de l’expert hors bureau qui est prépondérant.
    • Les dossiers classés "à financer en priorité" sont financés à 10800€ TTC, les dossiers "peut être financé" sont financés à 7800€ TTC. Finances données dans la limite de ce qui est demandé.
    • Premier dossier potentiellement refusé : PR qui était PR invité à Lyon avant son recrutement : est-il nouveau ou pas ? Il était financé par le LABEX LIO puis par Lyon 1 et le CNRS. On le laisse en blanc pour le moment. Retour, on a la place dans le budget vu la modulation : donc on le finance à 7800 euros
    • Deuxième dossier refusé : Recrutement 2014
    • Comme il reste encore 3000€, on monte les dossiers ’B’ de 7800€ à 8000€ et on tient dans le budget : il y a 600€ non distribués sur les 234000€ TTC à distribuer.
  • VOTE : 1 abstention, le reste pour

- 4 - Désignation du président du C2EA (Comité d’éthique en expérimentation animale)

  • Présentation par le candidat : Damien Gervasoni.
    • Le C2EA, créé en 1996 en partenariat avec l’école vétérinaire. Objectifs : évaluation éthique des projets, faire respecter la réglementation sur l’éthique, soutenir les chercheurs dans leur démarche 3R (remplacement des animaux par autre chose).
    • Comité de 20 membres.
    • Doit répondre aux demandes en 7 semaines.
    • Une réunion mensuelle. Un groupe de travail de 4 membres pour jouer le rôle de secrétariat. Un président nommé par le président de l’université.
    • Bilan Mandature précédente (2012-2016) ; 579 demandes dont 260 nouveaux projets, 43 auditions, 10 bilans pour des projets ayant des procédures de gravité sévère. Faits marquant : nouvelle réglementation en 2013 et procédure dématérialisée en 2015.
    • M Gervasoni a été approuvé en mars 2016 comme président par le comité à l’unanimité.
  • Présente son CV :expérience en recherche et en expérimentation animale. Travaux sur le sommeil et la mémoire chez les rongeurs (recherche en neurosciences). Membre du C2EA depuis 2009 et vice président de ce comité en 2012-2016.
    • Objectif : poursuivre l’accompagnement des porteurs de projets, veille et informations sur les méthodes alternatives, promotion de l’éthique au sein de l’UCBL.
  • VOTE à bulletins secrets : 28 pour, 3 blancs.

- 5 - Désignation du chargé de mission du GT PSDCSTI (patrimoine scientifique - diffusion de la culture scientifique technique industrielle)

  • Candidate suivante non disponible. report au prochain conseil

- 6 - Questions diverses

  • Il va falloir qu’on discute de la composition du comité de déontologie, travail en cours avec JF Mornex. Repousser au prochain conseil ou au suivant selon avancement des travaux de Mornex.

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