Accueil > Conseils centraux > Conseil d’Administration > 2008 > 17 juin 2008 > Compte rendu

Compte rendu

mercredi 18 juin 2008

- Approbation du CR du CA précédent. Une phrase est rajoutée sur le fait que des réticences à la participation des Biatos aux reflexions sur les primes des EC a été émise lors de ce CA.

- Infos générales

  • Opération Campus : notre projet a été retenu, mais limitation à Charles Mérieux et Doua.
    Le président s’étonne de ce rejet, qui lui semble non fondé. Réunion au ministère la semaine prochaine pour discuter des modalités à partir de maintenant. Nous recrutons un Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO).
  • 3 établissements de ST Etienne demandent l’adhésion au PRES : Université Jean Monnet, Ecole des Mines, Enise. Nous aurions un PRES métropolitain. Le souhait du président est que Grenoble fasse de même, mais ce n’est pas leur démarche actuelle.
  • Motion votée, à la demande de Régis Bernard (directeur de l’IUFM), revendiquant la pérennité des IUFM, ainsi que du respect de l’aspect professionnalisant particulier de cette formation. Cette motion sera diffusée à tous avec le relevé de décision.
    Résultat : Unanimité.

- Débat et vote sur le calendrier d’accession aux compétences élargies.

  • Informations "factuelles" pour commencer, par le président

Rappel de la LRU du titre 3, les compétences élargies etc...
211 millions d’euros de masse salariale prévue au budget 2008.
29 millions euros argent propre
3862 emplois LYON 1

Un professeur coûte en moyenne 79 000 euros - ATER = 34 000 euros
Aujourd’hui, le différentiel entre les départs à la retraite et les recrutements d’ATER correspondant reste dans les caisses du ministère. Avec l’autonomie,
nous bénéficerons de ce différentiel - correspond à 1 millions d’euros environ. Présenté comme un différentiel disponible pour l’université.
En fin de compte, ce sont 3.000.000 euros en plus au budget.

Il précise qu’on peut signer ou non le contrat.

  • débats

Les détails du débat seront au CR officiel.

  • vote

Résolution soumise au vote :

"Le CA demande à passer aux compétences élargies le premier janvier 2009. Il souligne que le passage implique un accompagnement du ministère sur le calcul des emplois, le montant de la masse salariale, le renforcement du potentiel de l’UCBL et la requalification d’emplois."

Résultat : 21 OUI et 10 NON. La résolution est adoptée.

- DBM 2008

+ 18 millions d’euros de dépense en DBM.
Bilan : réduction du fond de roulement de 15 millions d’euros.
Capacité d’autofinancement : 5 millions d’euros.

En gros, la DBM est ’équilibrée’ grâce à un transfert de compétence vers des crédits fléchés du quadriennal... Par exemple, amputation du budget de la recherche de 400 000 euros pour l’enlèvement des déchets, qui était d’habitude prélevé sur le DGF.

Nous nous abstenons car la commission des moyens n’a pas été consultée, pas plus que le CS ou le CEVU. Résultat : 6 abstentions.

- Consolidation, périmètre et approbation des comptes du groupe LYON 1

Groupe Lyon 1 : Groupe EZUS + UCBL
résultat d’exploitation : 6 millions
Résultat net : 9 millions d’euros

Problème : Ezus ne présentera ses comptes que le 8 juillet, c’est un problème de calendrier.

On vote : Unanimité...

- groupe de travail sur les modalités de recrutement des EC

Problème : aucun document en amont. La question est posée, et soulève des protestations. En outre, la composition a été changée : 4 rangs B au CA et 2 rangs B au CA.

On repousse en juillet. Le groupe n’est pas voté pour l’instant.

- Questions diverses :

Je demande qu’un modèle de décision (chiffrage) soit décidé en CA sur notre acception ou pas de voter l’avenant au contrat. Le président propose qu’un "groupe restreint" travaille là-dessus et rende des conclusions d’ici mi-juillet.

- Partie B

Remarque : convention avec l’INSA n’a pas été visée par le GTS - ce point est supprimé.

Unanimité sur les points qui restent.