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Ordre du Jour modifié

mardi 15 mars 2016

Conseil d’Administration UCBL du Mardi 22 mars 2016

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 8 mars 2016
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Modification des statuts de l’UCBL, rapporteur le Président (document n° A1)
- 2. Désignation du Président du CAc, du vice-président CA, du vice-président CR et du vice-président CFVU, rapporteur le Président (document n° A2)
- 3. Délégation du CA au président de l’UCBL, rapporteur le Président (document n° A3)
- 4. Compte financier de l’UCBL pour l’année 2015, rapporteur A. WARRET (document n°A4)
Certification des comptes de l’UCBL par les commissaires aux comptes
Présentation du rapport annuel de performances, rapporteur O.CHAABNIA (document n° A4a)
- 5. Admissions en non-valeur, rapporteur A. WARRET (document n° A5)
- 6. Dossier renouvellement accréditation de l’ESPE, rapporteur Alain MOUGNIOTTE (document n° A6)

PARTIE B

- 1. Dossier soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 2 février 2016 :

  • Créations de DU et DIU à compter de l’année universitaire 2016 – 2017 (document n ° B1) :
    • DU Biologie de l’évolution
    • DIU Maladies cardiaques héréditaires
    • DIU Echographie d’acquisition
    • DU « AUDIT Expert-préparation au Diplôme Supérieur de Comptabilité et gestion »

- 2. Tarifs 2016 présentés par l’Observatoire de Lyon (document n° B2)
- 3. Tarifs présentés par la Cellule Congrès (document n° B3)
- 4. Tarifs 2016 présentés par le PGF Santé – Tarifs du Centre d’Imagerie Quantitative Lyon Est (document n° B4)
- 5. Tarifs 2016 des visites organisées par l’Université Ouverte (document n° B5)
- 6. Etat des reports de formation continue des exercices 2012 à 2015 (document n° B6)
- 7. Convention HCL / UCBL / ICAP (document n° B7)
- 8. Tarifs 2016 présentés par l’ICAP (document n° B8)
- 9. Tarifs présentés par le SCD (document n° B9)
- 10. Opération de la construction de la PréFabrique de l’Innovation (document n° B10)
- 11. Modalités de remboursement des déplacements temporaires des personnels (document n° B11)

Nouveau/modifié :
- 12. Tarif de rémunération des agents publics participant à titre d’activité accessoire au concours d’entrée de Polytech (document n° B12)
- 13. Procédure d’enregistrement des séances du conseil d’administration (document n° B13)
- 14. Versement d’une subvention au CLE au titre de l’année 2016 (document n° B14)
- 15. Attribution de lots pour les étudiants participant à l’enquête LibQual menée par le SCD (document n° B15)
- 16. Approbation des conventions, contrats, accords et subventions signés par le Président de l’UCBL entre le 8 et le 22 mars 2016 (document n° B16)

Supprimé :
- 12. Prime de fonction informatique (document n° B12)
- 13. Création d’une commission consultative d’homologation des Centres Automatisés de Traitement de l’Information (CATI) (document n° B13a)
Création d’une commission consultative d’attribution de la prime de fonctions informatiques (PFI) (document n° B13b)
- 14. Versement d’une subvention au CLE au titre de l’année 2016 (document n° B14)
- 15. Tarif de rémunération des agents publics participant à titre d’activité accessoire au concours d’entrée de Polytech (document n° B15)
- 16. Procédure d’enregistrement des séances du conseil d’administration (document n° B16)

PARTIE C / INFORMATION

- Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 2 février 2016 (document n° C1)

Supprimé :
- Versement d’une subvention à l’Association Sportive de Lyon 1 sur le budget de l’UFR de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud Charles Mérieux dans le cadre du projet « ascension du Mont-Blanc » (document n° C2)

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