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Ordre du Jour

lundi 16 novembre 2015

Ordre du Jour du CA UCBL du 24 novembre 2015

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 octobre 2015
- 2. Informations générales

  • information sur un arrêté d’interdiction d’accès aux locaux à l’encontre d’un usager pris en application de l’article R712-8 du Code de l’Éducation

PARTIE A

- 1. Campagne d’emplois 2016 - 2017, rapporteur vice-président du CA (document n° A1)
- 2. Désignation des commissaires aux comptes, rapporteur A. WARRET (document n° A2)
- 3. Admissions en non-valeur, rapporteur A. WARRET (document n°A3)
- 4. Nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP), rapporteur vice-président du CA (document n° A4)
- 5. Audit interne – suivi des préconisations, rapporteur D. RONZE (document n°A5)
- 6. Création des collèges académiques par l’Université de Lyon, rapporteur le Président (document n° A6)
- 7. Répartition des sièges par circonscription électorale, rapporteur le Directeur Général des Services (document n° A7)

PARTIE B

- 1. Modalité de composition et de fonctionnement des commissions de classement des enseignants du 2nd degré (document n° B1)
- 2. Tarifs 2015 – 2016 de location de salles et tarifs photocopies présentés par l’ESPE (document n° B2)
- 3. Sortie d’inventaire de véhicules administratifs (document n° B3)
- 4. Modalités de remboursement des frais de déplacements temporaires des personnels (document n° B4)
- 5. Organisation du Musée d’histoire de la Médecine et de la Pharmacie (document n° B5)
- 6. Présentation de la structuration des unités de recherche pour le contrat 2016 – 2020 (document n° B6)

PARTIE C / INFORMATION

- Versement d’une subvention à l’Association « Turbulence » sur le budget 2015 de la FST pour l’organisation de la 1ère demi-journée d’accueil des primo-entrants à la FST (document n° C1)
- Récapitulatifs des contrats et marchés publics approuvés par le Président par délégation du CA : DAJI, DRED, DRI, DEVU, ESPE et LIP (document n° C2)
- Acceptation d’un don sans charges, ni conditions, ni affectation immobilière d’un véhicule électrique au profit du département GEII de l’IUT Lyon 1 (document n° C3)

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