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Ordre du Jour

mardi 20 octobre 2015

Ordre du Jour Mardi 20 octobre 2015

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 10 septembre 2015
- 2. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 septembre 2015
- 3. Informations générales

PARTIE A

- 1. Présentation du dossier IDEX 2, rapporteur J.F. PINTON (visio-conférence) (document n° A1)
- 2. Désignation des membres du groupe de travail Numérique et Système d’Information, rapporteur le Président (document n° A2)
- 3. Accréditation de la formation 2016 – 2020, rapporteur le vice-président de la CFVU (document n°A3)
- 4. Admissions en non-valeur, rapporteur A. WARRET (document n° A4)

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 6 octobre 2015 : rapporteur Ph. LALLE (documents n°B1)

  • Dossier de demande d’autorisation à mettre en oeuvre le C2i2e (document n° B1a)
  • Convention portant statut du « Centre inter-établissement pour l’Innovation Technologique et l’Entrepreneuriat Etudiant entre l’Université Claude Bernard Lyon 1 et l’INSA de Lyon 1 (document n° B1b)
  • Convention de partenariat 2015 – 2016 entre l’Académie de Lyon, l’Université Claude Bernard Lyon 1 et l’ESPE pour la formation des personnels enseignants et d’éducation dans l’Académie de Lyon et l’annexe financière établissant le montant de la contribution du Rectorat au budget consolidé de l’ESPE (document n° B1c)
  • Demande d’agrément de l’Université Claude Bernard Lyon 1 au titre de l’engagement de Service Civique (document n° B1d)
  • Tarif d’inscription individuelle à une certification C2i (niveau 1 ou niveau 2) applicable à partir de l’année universitaire 2015 -2016 (document n° B1e)

- 2. Actualisation de la procédure de recrutement des doctorants candidatant à une Activité Complémentaire d’Enseignement (ACE) et campagne de recrutement 2015 - 2016 (document n° B2)
- 3. Tarifs de la Cellule Congrès (document n° B3)
- 4. Sortie de biens de l’inventaire physique et comptable (document n° B4)
- 5. Déclaration d’inutilité du site de la Soie pour l’Université Claude Bernard Lyon 1 (document n° B5)

PARTIE C / INFORMATION

- Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 6 octobre 2015 (document n° C1)
- Versement d’une subvention à l’Association « Le Concert Idéal » sur le budget de l’UFR de Médecine Lyon Est (document n° C2)

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