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Ordre du Jour

mercredi 16 septembre 2015

Conseil d’Administration UCBL du 22 septembre 2015

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 7 juillet 2015
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Désignation du vice-président étudiant du CA, rapporteur le Président (document n° A1)
- 2. Consolidation des comptes 2014, rapporteur A. WARRET (document n° A2)
- 3. Lettre de cadrage des moyens, rapporteur le vice-président du CA (document n°A3)
- 4. Mise en place de la politique achats de l’UCBL : cartographie des achats et identification des axes stratégiques, rapporteurs V. FILIPPINI et L. MINOT (document n° A4)
- 5. Bilan social 2014, rapporteur X. POULARD (document n° A5)

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 10 juillet 2015 : rapporteur Ph. LALLE (documents n°B1)

  • Versement d’aides financières individuelles à la mobilité étudiante sur le budget 2015 de l’ESPE (document n° B1a)
  • Modification du DIU « prise en charge du transsexualisme » (document n° B1b)
  • Création du DU « Education pédagogie et culture(s) de l’altérité » (ESPE) (document n° B1c)
  • Versement d’une subvention à l’Association Student Club sur le budget 2015 de l’ESPE (document n° B1d)
    Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la CFVU du 14 septembre 2015 : rapporteur Ph. LALLE documents non encore transmis

- 2. Calendrier des semaines d’enseignement (document n° B2)
- 3. Modification de plafond des indemnités de missions dans le cadre du congrès de l’AMEE (document n° B3)
- 4. Actualisation des taux de vacations à technicité particulière (document n° B4)
- 5. Admissions en non-valeur (document n° B5)
- 6. Remises gracieuses (document n° B6)
- 7. Demande de domiciliation à Lyon 1 de l’Association IQS (Institut pour la Qualité et la Sécurité en santé) (document n° B7)
- 8. Modification des statuts de l’IUT Lyon 1 (document n° B8)
- 9. Acceptation d’un prix décerné par la Société de Recherche Dermatologique (document n° B9)
- 10. Bourses de Coopération et Mobilité Internationale CMIRA Explora.doc des doctorants – année universitaire 2015 – 2016 (document n° B10)
- 11. Tarifs d’inscription au séminaire C3D STAPS

PARTIE C / INFORMATION

- Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 10 juillet 2015 (document n° C1)
- Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 14 septembre 2015 (document n° C2)
- Versement d’une subvention à l’Association BDE GEA sur le budget de l’IUT (document n° C3)

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