Ordre du Jour du CA UCBL du Mardi 7 juillet 2015

 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 juin 2015
 2. Informations générales

PARTIE A

 1. Présentation et vote du budget rectificatif, rapporteur le vice-président CA (document n° A1)
 2. Désignation du chargé de mission, responsable de la commission handicap sur proposition du Président et du vice- président du CA, rapporteur le Président (document n° A2)
 3. Présentation du dossier d’expertise de NEUROCAMPUS – phase 2, rapporteur F. FLEURY (document n°A3)
 4. Agenda d’accessibilité programmé, rapporteur F. FLEURY (document n° A4)
 5. Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) de l’IUT Lyon 1, rapporteur C. VITON (document n° A5)
 6. Principe d’un accord avec l’Institut Catholique de Lyon pour, d’une part, l’inscription à Lyon 1 des étudiants entrants en M1 du master « management des biobanques »

PARTIE B

 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 23 juin 2015 : rapporteur P. LALLE (documents n°B1)

• Tarif d’inscription à l’AEU Opération Route de la Soie 2015 – 2018 (document n° B1a)
• Tarifs d’inscription 2015 – 2016 en formation continue (document n° B1b)
• Création et modifications DU ISPB (document n° B1c)
• Modifications des DU /DIU / AEU spécialités médicales (document n° B1d)
• Nouveaux tarifs des DU /DIU de médecine applicables pour l’année 2015 – 2016 (document n° B1e)
• Convention type de partenariat entre les EPCSCP et les lycées publics à classes préparatoires aux grandes écoles des filières scientifiques et techniques (document n° B1f)
• Calendrier des semaines d’enseignement 2015 – 2016 (document n° B1g)

 2. Admissions en non-valeur (document n° B2)
 3. Rachat des parts EZUS vendues par un porteur (document n° B3)
 4. Modalités de remboursement des frais de déplacement temporaire des personnels (document n° B4)
 5. Droits spécifiques d’inscription 2015 / 2016 pour les diplômes de masso-kinésithérapeute et ergothérapeute (document n° B5)
 6. Modifications des tarifs 2015 du service ICAP (document n° B6)
 7. Tarifs du forum entreprises Sciences et Technologies organisé au mois de novembre par la FST (document n° B7)
 8. Propositions du conseil du SIUAPS du 23 juin 2015 (document n° B8)
 9. Tarifs de la Cellule Congrès (document n° B9)

PARTIE C / INFORMATION

• Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 23 juin 2015 (document n° C1)
• Versement d’une subvention à l’Association UnESPEded sur le budget 2015 de l’ESPE (document n° C2)
• Versement d’une subvention à l’Association Assonance choeur de l’ESPE sur le budget 2015 de l’ESPE (document n° C3)
• Versement d’une subvention à l’Association Sportive de l’ESPE sur le budget 2015 de l’ESPE (document n° C4)
• Versement d’une subvention à l’association BDE UFRAPS (document n° C5)
• Versement d’une subvention à l’Association Sportive Lyon 1 pour le Marathon de Budapest 2015 (document n° C6)
• Récapitulatifs des contrats et marchés publics approuvés par le Président par délégation du CA : DAJI, DR, DRI, DEVU, LIP (document n° C7)