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Ordre du Jour

lundi 16 février 2015

Ordre du Jour CA UCBL Mardi 24 février 2015

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 janvier 2015
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Liste des fonctions ouvrant droit aux primes de Charges Administratives (PCA) pour 2014-2015, rapporteur vice-président du CA (document n° A1)
- 2. Présentation du rapport d’audit interne relatif à la gestion des déplacements des agents, rapporteur : Didier RONZE (document n° A2)
- 3. Avis sur la candidature de Madame Brigitte PAULIGNAN à la direction du SOIE (document n°A3)
- 4. Point étape sur l’élaboration du « Schéma Directeur du Système d’Information », rapporteurs Philippe MALBOS et Gilles RECH (document n° A4)
- 5. Décharges des nouveaux enseignants chercheurs, rapporteur vice-président du CA (document n°A5)
- 6. Présentation et discussion du projet des titres 3 et 4 du règlement intérieur de l’UCBL, rapporteur vice-président du CA (document n° A6)

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 12 février 2015 : rapporteur P. LALLE (documents n°B1)

  • Créations et modifications de DU, DIU suivantes : (documents n°B1a)
    • DIU maladies rares : de la recherche au traitement
    • DIU Gestion des risques associés aux soins en santé
    • DIU Sensibilisation à la cancérologie cutanée
    • DIU-RéPIT
  • Le tarif 2015-2016 d’inscription à l’Université Ouverte (document n°B1b)
  • Le tarif 2014 -2015 des visites proposées par l’Université Ouverte (document n° B1c)
  • Les différents tarifs de formation continue (formations courtes et DU) proposés par FOCAL (document n° B1d)
  • Les Tarifs 2015 des stages Activités Physiques de Pleine Nature (APPN) proposés par l’UFR STAPS (document n° B1e)
  • Le versement d’une subvention de 12 800 € au BDE Polytech sur le budget 2015 de Polytech Lyon (document n°B1f)
  • Le versement d’une subvention de 12 000 € à l’association Robotique ISTIL Roanne sur le budget 2015 de Polytech Lyon (document n° B1g)
  • Le versement d’une subvention de 19 000 € à l’Association Sportive Lyon 1 sur le budget 2015 du SUAPS (document n° B1h)

- 2. Tarifs de la Cellule Congrès (document n° B2)
- 3. Admissions en non-valeur (document n° B3)
- 4. Tarifs de prestations du secteur santé – modifications (document n° B4)
- 5. Tarifs de prestations du secteur sciences (document n° B5)
- 6. Tarifs 2015 des travaux réalisés par le Service Central de Reprographie (document n° B6)
- 7. Acquisition d’une place supplémentaire à la crèche du CLE et répartition des subventions de fonctionnement au titre de l’année 2015 entre les différentes associations (document n° B7)

PARTIE C / INFORMATION

- Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 12 février 2015
- Versement de subventions par Polytech Lyon à différentes associations étudiantes

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