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Notes prises en réunion

mercredi 11 février 2015

Notes prises en réunion CA UCBL du 20 janvier 2015.

- 1.Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2014

  • Unanimité.

- 2.Informations générales

  • Première information triste qui concerne deux collègues plus CNRS que spécifiquement Lyon 1 mais très proches de nous et leur disparition a frappé ces collègues qui ont souhaité qu’on en parle. Il s’agit de Amandine Lheritier qui était très jeune et Bertrand Van De Moortele, IR au CLYM, qui est disparu aussi relativement jeune. Pour leur proximité je demanderai une minute de silence.
  • Sinon, le plan vigipirate renforcé. Vous avez vu les annonces et consignes. Je dois vous dire que j’ai expliqué à la préfecture à quel point il était difficile voir impossible d’appliquer les consignes demandées concernant le contrôle des accès avec contrôle d’identité et contrôle visuel de tous les bagages. Ce n’est pas possible au campus de la Doua.
    • La préfecture nous a demandé de faire ce contrôle à l’entrée de chaque bâtiment. Nous avons plus de cent bâtiments et nous ne pouvons pas faire cela. Après échange avec la préfecture, on a décidé le port du badge obligatoire avec contrôle obligatoire et les personnels extérieurs doivent passer par les accueils ou on leur remettra un badge visiteur. Ce n’est pas très simple et je vous demanderai de faire appliquer ces mesure raisonnablement. Si un étudiant a oublié son badge, on peut trouver quelqu’un qui le connaît plutôt que de le mettre à la porte....
    • Sur certain campus, nous avons 12 000 personnes qui entrent en une heure !
    • Je vous demanderai d’être les modèles et d’essayer de penser à vous promener avec votre badge autour du cou.
  • Autre information : il y a eu une réunion interministérielle MESR et Bercy. Au cours de cette réunion les noms de 5 universités ont été mentionnés sur lesquelles on pouvait prendre de l’argent dans le fond de roulement. Deux université lyonnaise ont été nommées dont Lyon 1. Si cela devait être fait je m’exprimerai dans la presse pour dire : Est-ce qu’il faut sanctionner ceux qui font des efforts pour aider ceux qui n’en font pas ? Je crains le pire car Bercy a beaucoup de poids.
    • PM : je fais écho à ce qui s’est dit au conseil de la FST : Qu’en est il des postes COMUE ? Y a-t-il un calendrier ? Combien de postes ? Est ce qu’il y a une politique à la COMUE pour ces postes ? S’il y a une campagne 2015 à la COMUE comment peut-elle être organisée en l’absence de conseils ?
      • Président : il y aura une campagne COMUE de 23 postes sur 2015. La lecture par la COMUE c’est de dire : ce sont les structures du Président qui continuent conformément à la loi. Après, il y a en cours un premier conflit à la COMUE sur ces postes car la première proposition a été d’utiliser ces 23 supports pour pérenniser des supports contractuels du Président et pour créer des services de fonction support pour la future COMUE comme : un service de paye...
        • Les établissements se sont opposés à ces deux points car on n’a pas envie que la COMUE augmente son nombre de personnels et pourquoi faire à la COMUE un service de paye, une DRH... bref on crée une Nieme université. On a dit que Lyon 1 pouvait être le support pour faire le service de paye de la COMUE. Ça a mis fin à la réunion et depuis la COMUE est en réflexion. Il y a eu, depuis, des demandes venues des 4 universités. Par exemple une demande de Lyon 1 de poste pour la structuration des RI. Demande sur la diffusion du savoir de plusieurs universités. Le danger c’est que la COMUE se serve de ces postes pour créer des services transversaux ou pour titulariser ses personnels.
        • HBH : aujourd’hui la COMUE n’a pas mis en place de conseil académique et d’administration mais rien n’empêche que le conseil des membres mette en place. Si le conseil des membres est favorable qu’il y ait une politique qui implique les établissement et pas directement la COMUE... la je ne comprend pas. Qui est la COMUE aujourd’hui ?
        • PM : la question est que traditionnellement les propositions de postes viennent d’en bas et après il y a des arbitrages. Là, s’il y a une campagne, tout le monde s’attend à ce que les propositions ne vienne pas d’en bas... Qu’est ce que la COMUE ? Qui va faire les répartition des moyens ?
          Là, la COMUE travaille à la petite semaine …
        • Président : il y a eu une réunion de gouvernance en décembre ou j’ai dit il faut qu’on fasse des propositions qu’on puisse justifier par une politique de site.
    • NG : Il a été voté, ici même, de transformer le PRES en université en juillet dernier. Comment, aujourd’hui, pouvez-vous dire que vous ne souhaitez pas qu’une 4eme université de développe ?
      • Président : Je comprends ce que vous dites, mais si on laisse aller la COMUE vers une structuration en université... On est à budget constant et si on laisse une université se développer, cela sera au dépens des autres établissements.
    • NG : Oui, et c’est exactement ce que je vous avais dis en juillet. Mais je pense aux collègues en CDD, au PRES... Il y en a autour d’une centaine. Comment pouvez-vous nier à cette 4eme université, que vous avez approuvée, le droit de sécuriser ses personnels contractuels ? Si nous avions décidé de faire une association, ces personnels auraient été répartis sur les universités existantes, puisqu’il n’y avait plus de structure juridique PRES ou COMUE pour les accueillir. Mais là, il a été décidé de créer une université, et on ne peut pas nier à cette université le droit de sécuriser ses personnels contractuels.
      • Président : D’abord, le ministère ne voulait pas d’association et le choix de la COMUE s’est fait sous contrainte forte. Pour les contractuels, un nombre non négligeable est passé en CDI et d’autres ont été embauchés depuis deux ans... et on voit bien qu’on ne peut pas laisser se développer cela.
      • AP : Et si, parmi ces contractuels, certains sont-ils éligibles Sauvadet ?
        • Président : Dans ce cas, la COMUE aura une dotation.
    • FF : je ne comprend pas la remarque de Mr Grimault. On a dit on ne veut pas que la COMUE devienne une université. On a eu des débats sur la formation, les unités de recherche... On a eu un débat assez fourni et on n’a pas voté pour créer une université.
      • PM : pour aller dans ce sens là, université ou pas, peut être que cette structure universitaire existe sur le papier ; elle n’a pas de vie tant qu’il n’y a pas de conseils.
        • NG : oui, l’absence de conseil est un problème, mais même quand il y aura des conseils, les contractuels seront toujours là et il faudra bien les sécuriser.
    • DB : je reprend le débat. On a toujours pensé que la COMUE pouvait être une université mais nous sommes là pour garantir le fonctionnement « virtuel » de cette université.

PARTIE A

- 1.Présentation du rapport d’activité de l’année 2014 : rapporteur F.N. GILLY

  • Vote :
    • Unanimité.

- 6.Discussion du cadrage du coût de l’offre de formation, Présenté par P Lalle.

  • Point d’étape accréditation 2016.
    • Le cadrage a été adopté par CAC et CA. Dépôt au ministère en septembre.
    • L et M1 : 1 crédit= 10h de présentiel (environ)
    • « M2 ex recherche » = 6h/crédit et « Master ex pro » = 12h/crédit, UE « non disciplinaire » 10h/crédit, stage cadré.
    • M2 alternance sous contrat : dérogatoire avec bornes
    • Lpro : 450h + projet tuteuré + mission entreprise.
  • Licences STS et STAPS : nouveaux intitulés déjà en œuvre ;
    • 12 mentions actuelles et 12 mentions futures plus 1 (physique chimie) et moins 1 (sciences de la santé (réadaptation)).
    • Pas de politique de site indispensable.
    • Adéquation au cadrage : passerelle vers les licences pro. Compétences linguistiques.
    • Progressivité de l’orientation de l’étudiant : pour STS, première année en 4 portails
    • Parcours en partenariat avec l’ENS : discussions engagés pour imposer une UE commune.
      • FF : vu que ce n’est pas les même mentions chez nous comment ça va se passer.
        • PL : si, c’est la même mention.
        • PL : l’idée c’est de dire que nos étudiants ne sont pas si « mauvais » qu’ils ne puissent pas avoir une UE commune avec l’ENS.
  • Mise en place de passerelles vers licences pro (PILP)
    • En licence STAPS : cadrage respecté.
    • En licence STS : refonte profonde.
  • En Master : 23 mentions hors MEEF qui deviennent 37 mentions (scission de certaines mentions en plusieurs).
    • 3 parcours partagés. (compétences complémentaires en informatique, ingénieur commercial et entrepreneuriat)
    • 1 seule création
    • Passage de 24 à 37 mentions ne veut pas dire explosion des coûts car il devra y avoir des mutualisations pour rester à coût constant.
      -* Méthodologie : Adéquation au cadrage. (S1 commun à tous les parcours d’une mention, langue en M1 et M2,...)
    • Nouveauté : une seule fiche par mention pour le site (COMUE). Accord entre les établissements pour un tronc commun minimum (12 ECTS et pas moins de 6 ECTS). Exemple l’information avec Lyon 2. Cela ne veut pas dire que les étudiants de Lyon 1 et Lyon 2 sont ensembles. Cela peut être la même UE sur plusieurs site, cela peut être des enseignements à distance....
  • Licence pro : processus en cours (60 projets)
  • Éléments de décisions :
    • respect du cadrage (mutualisation passées et réalisme des mutualisations avancées)
    • effectifs des années passés pour l’existant
    • Insertion professionnelle passée
    • Innovations liées
    • Composition de l’équipe pédagogique
    • Participation des autres établissements.
  • Pour la santé, intégré pour la première fois au processus d’accréditation.
    • En attente de 4 fiches remaniées par la DGESIP
      • PACES, DFG, DFA, DES-DESC-Capacités, formations paramédicales.
  • Calendrier :
    • 21 avril : 1ère présentation au CA de l’offre de formation.
    • Mai-juin : composantes.
    • Juin-juillet : passage au CAC et au CA
    • Septembre : saisie des projets.
  • PM : 1ere remarque. Je viens d’apprendre la mutualisation des mêmes mentions au niveau de la COMUE. La DGSIP a-t-elle conscience que une même mention n’est pas la même chose. Cela dépend des labos. Par exemple l’informatique à Lyon 2 n’est pas l’informatique à Lyon 1 !
    Que la DGESIP n’arrive pas en pleine campagne ! La logique c’est de factoriser au niveau du site des choses qui n’ont rien à voir.
    • PL : personne n’a dit que c’était des UE de semestre 1 qui devaient être mutualisées. Évidement la population entrante en info à l’UCBL et à Lyon 2 n’est pas la même mais peut être en M2 cela est peut être possible.
    • FdM : peut-être qu’a Lyon 2 le master informatique n’est pas un master informatique. D’autres intitulés de mentions sont peut être plus facilement mutualisables.
      • PL : oui, peut-être, mais c’est difficile. Je suis preneur d’idées.
    • PM : Je vais dans le sens de FdM. Il y a des mentions informatiques au niveau du site mais, encore une fois, il n’y a pas de CAC au niveau du site et personne de Lyon 1 n’a pu valider une mention informatique de Lyon 2.
    • HBH : sur le mot accréditation c’est accréditation des établissements.
      • PL : non, il est indiqué dans les arrêtés d’accréditation la liste exhaustive des mentions mais ce qui remonte à la DGESIP fait seulement 4 pages.
        • HBH : en fait c’est pareil qu’avant sauf qu’ils ont changé le nom pour accréditation au lieu de habilitation.
  • EP : pour le coût. La tendance qui avait été donnée va vers quoi ?
    • PL : on est a peut près à 180 parcours actuels et 180 parcours futurs mais avec beaucoup de mutualisation. Les collègues font vraiment un effort.
  • DA : En terme de visibilité. On a le même nombre d’UE avec un nombre de mention qui augmente. Est ce que c’est la bonne logique ? Ne devrait on pas diminuer le nombre de mention.
    • PL : Par exemple, en mécanique et génie civil, on est obligé de prendre les deux. De toute façon les collègues communiquaient sur le nom des parcours, donc ça ne va pas changer grand chose et on continuera à communiquer là dessus.
  • FdM : la plupart des points discutés ici regardent le CAC. Sauf le coût, qui regarde le CA...
    • HBH : comment ça, ça regarde le CAC ! On travaille tous ! Viens à ma place si tu veux !
    • FdM : est-ce que dans le cadrage on doit baisser, augmenter ? Quels sont les conséquences du désengagement de l’INSA de cohabiliter les masters ? Est-ce qu’on doit travailler à coût constant malgré ce surcoût ?
      • PL : je vais en dire un mot pédagogique. Cela a été officialisé mercredi. Je n’ai pas bien compris le pourquoi du comment mais c’est la politique de l’INSA. Ils ont peur de ne pas pouvoir réguler le nombre d’étudiants de master qui iraient à l’INSA. J’ai essayé de leur dire attendez, il y a eu un cas en France et c’est important d’être associé aux masters. Les titulaires d’un diplôme d’ingénieur n’ont pas nécessité d’avoir un master pour s’inscrire en doctorat. Je ne suis pas sûr qu’ils maintiennent leur position.
      • HBH : il faut dire la vérité. Les département de l’INSA n’ont jamais été favorables aux masters. Deuxièmement, on comprend que pour eux que le flux université n’est pas d’un bon niveau et ils voulaient développer leur propre master et il est ainsi recommandé aux départements de plaider pour dire que les formations INSA sont des formations recherche.
      • PL : Vous faites référence à la phrase sur les candidats simple cursus dont la qualité serait discutable.
        • HBH : Oui les simples cursus : c’est Lyon 1.
        • PL : non !
        • HBH : si !
        • PL : non pas forcement ce sont aussi les étudiants étrangers. La répercussion sur les coûts et bien... il va falloir décider ce qu’on veut sauver... et le reste il y a des choses qu’on laissera tomber. Cela devrait être rediscuté entre les présidents en plus cela est dommageable au niveau du site que l’INSA se retire.
    • EP : c’est pour ça que je pose la question de la tendance car si il y a une baisse du coût dans ce qui remonte il n’y aura pas de problème mais si il y a une augmentation, l’université ne pourra pas suivre.
      • HBH : merci de ces précisions même si la personne a qui tu t’adresses ne t’écoute pas (FdM).
    • SB : Qu’est ce qui se passe quand une formation est mixte dans un même parcours d’un Master ?
      • PL : tu dois délivrer la même formation. C’est pour cela qu’on avait calculé avec Xavier Bulle et il fallait 12 contrats minimum pour 600 heures.
  • PM : quel est le modèle de calcul de coût de l’offre de formation ? Ce modèle devrait intégrer pour les seuils d’ouverture à 12 ou moins comme paramètre car on peut faire varier ces paramètres en fonction de la situation budgétaire. On pourrait imaginer des fonctions plus linéaires pour certain type de formation dont le mode de fonctionnement à moins de 12 garantit la qualité de la formation. Je pense à certaines formations pour la recherche.
    • PL : Les leviers pour le coût font référence au vote du CA . Donc je renvoie la question sur Eric P car cela peut être modifié tous les ans par le Conseil d’Administration.
      • EP : ce sont des leviers qui peuvent être réfléchis ; il y a aussi la répartition TP/TD...
        • PL : oui mais alors la, cela touche à la pédagogie. Cela arriverait un peu tard... En science de la terre, on est toujours moins de 12, et tous les ans on continue et on assume l’ouverture des Masters Science de la Terre.
  • HBH : d’autres questions ?
    • PM : tu dis que le master science de la terre est reconnu dans l’accréditation mais les UE moins de 12 ne sont pas reconnues.
      • EP : c’est un choix de la composante.
        • PM : alors est-ce que ces formations relèvent de la composante ou de l’établissement ?
        • HBH : c’est au niveau de l’établissement.
        • PM : alors ce que dit EP n’est pas satisfaisant.
        • HBH : en Science de la Terre, il y a deux Masters recherche inférieurs à 12 mais l’établissement dit qu’on ne peut pas se permettre de fermer un master en Sciences de la Terre. On peut avoir ce débat sur d’autres formations mais ici on parle de 550000 heures, pas de quelques heures. Dans le document du CA, c’est dit la licence c’est au moins 1500 heures. Après c’est dit 300 heures par semestre jusqu’en M1.
        • PL : c’est l’existant (hors stage).
        • HBH : tu étais présent en 2002 et on avait eu un débat : est-ce qu’on limite à 500 heures ou 550 pour les licences, et pour les masters 550 ou 600... Est-ce qu’aujourd’hui on acte sur 600 heures, est ce qu’on est pas en train de ….
        • PL : on avait parlé de 550 heure en 2002 mais avant il n’y avait pas de stage partout. Donc ça baisse le nombre d’heures en présentiel. On a aussi observé qu’on était à 9 h par crédit et on est plutôt à 10 h par crédit. Et à l’époque de D Debouzie, on fonctionnait avec un seuil à 20 pour ouvrir les masters. On a été sur une tendance baissière.
      • Président : là, on va partir sur combien d’heures. ?
        • PL : 10h par crédit en licence. On est à 600.
    • HBH : Oui, on a le droit de parler de cela hein ? Allez YV...
      • YV : c’est un débat qui n’est pas tout à fait juste. Cela dépend de la répartition TP/TD, de la mutualisation... J’avais calculé que je pouvais faire des formations à 600 moins cher que d’autre à 500.
        • HBH : un cadrage c’est un cadrage et on ne peut pas le baser sur la bonne volonté Je pense que le passage de 550 a 600...
        • PL : mais aujourd’hui il y a 600 ! avec les stages.. Tu découvres l’existant... En plus vous avez voté cela en avril.
      • YV : ce n’est pas 600 on a tous des stages en L3. A l’heure actuelle, on va coûter moins cher avec les nouvelles maquettes.
        • HBH : aujourd’hui il faut un débat. Est ce qu’on reste sur 600 ou pas. Le minimum national est 1500.
        • PL : en fait on est très au dessus de 1500. On est plutôt à 1800.
    • HBH : aujourd’hui on est à 600. Tout les étudiants en master ne vont pas en stage. Bon c’est un débat pour éclairer la constitution de l’offre de formation. Si je résume, est-ce qu’on peut s’autoriser d’augmenter et de mettre un curseur ou avoir un gain pour donner un peu plus de souplesse de composante au lieu de 12 c’est 6 ou 8 ou lisser....
      • PL : il faut que les collègues sachent.
        • HBH : aujourd’hui le débat : les administrateurs sont informés que l’offre de formation peut atteindre 600 heures présentielles.
        • YV : on est conscient qu’il ne faut pas dépasser le coût actuel. Du coup on est très rarement à 10h par crédit. On travaille à coût constant.
      • Président : merci Yannick. Bon, ça fait 1h45, il y a des gens qui attendent donc passons au point suivant.

- 3.Restitution de la mission d’accompagnement menée au sujet du fonctionnement de la composante ISTR : rapporteur P. LALLE et O. CHAABNIA

  • PL : composante unique en France et originale. L’UCBL doit prendre en compte cette singularité.
    • Équipe pédagogique en interaction avec le monde professionnel. (3 MCF plus création dans la prochaine campagne donc prochainement 5 enseignants titulaires)
    • Il y a aussi un master et une licence pro.
    • Gouvernance : conseil de composante et comité de direction. On se pose la question de l’articulation, et sur le lieu où se fait la prise de décisions.
    • Fonctionnement parfois trop tubulaire : pas assez de mutualisation des services.
      • Beaucoup de contractuels et faible nombre de titulaires.
      • Les responsables de formations sont mis à disposition par les hospices.
      • Si la personne s’en va, il y a une perte de connaissance importante.
      • Assurer un poste d’enseignant titulaire pour chacune des formations.
      • Mauvaise connaissance de la répartition budgétaire entre formation.
      • Sur les locaux, un effort supplémentaire doit être fait par l’UCBL pour expliquer les garanties pour les nouveaux locaux.
      • Mutualisation faible des enseignements entre formation. L’ISTR est demandeuse d’intervention de collègues d’autres composantes.
  • Président : merci, et merci à OC qui vient de nous rejoindre. Cela a été présenté lors du conseil de l’ISTR il y a quelques jours et la direction de l’ISTR a déjà mis en œuvre un certain nombre de choses.
    • Étudiant (AB) : Qu’est ce qui a été mis en œuvre ?
      • Président : Avec la nouvelle équipe de gestion administrative a été mis en place un effort pour mutualisation des personnels. C’est en cours. Le message est passé.
    • Étudiant (AB) : tant mieux.
    • PL : le message est passé au CAC et un poste a été créé.
  • DA : Le problème lié à l’absence de section CNU. Comment fait on ?
    • Président : le soucis ne pourra pas être levé car c’est très professionnalisant. C’est comme en santé, mais en santé il y a le statut de HU qui n’existe pas ici ; même si certain HU participent aux formations. Les collègues de sciences peuvent aussi aider.
  • DA : est-ce que le grand nombre d’intervenants extérieurs génère des problèmes dans la gestion des planning ?
    • PL : oui.
    • Étudiant (AB) : oui , c’est très compliqué avec des journées sans déjeuner... c’est aussi très dur à gérer pour les secrétariats. On a demandé que la pause méridienne soit bien respectée. On a eu parfois 8 heures de cours d’affilé. Autre chose avec les labos... le laboratoire de neuroscience pourrait être plus associé.
      • PL : il y a des nouveaux supports de MCF attaché au labo de neuroscience.
  • NG : Y a t il des PAST responsables de formation, et est-ce qu’on va rencontrer un problème lié aux 6 mois d’interruption après 5 ans d’exercices ?
    • YM : Oui, en LPC en langue des signes.
      • Président : les 3 PAST de l’ISTR sont des PAST en santé et certain sont PH ; et il n’y a pas du tout les mêmes problématiques par rapport aux PAST du secteur science.
      • YM : oui il y a 3 PAST dont un libéral et 2 praticiens hospitaliers.

- 4. Information sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens entre l’UCBL et la Région Rhône-Alpes autour de l’ISTR : rapporteur Y. MATILLON

  • YM : On a la tutelle du MESR mais on a la tutelle du ministère de la santé via l’ARS (Agence Régional de la Santé).
    • Nous avons mis en place il y a un an un conseil stratégique qui a élaboré un COM avec les tutelles.
    • Objet : engagement réciproques des acteurs jusqu’à 2017.
    • On essaye de faire de la mutualisation entre formation, de développer les ressources internes de l’université (base contractuelle entre composantes). Entre 2015 et 2017, la subvention de 400000€ est stabilisée.
  • Étudiant (AB) : est-ce que aujourd’hui vous avez prévu la baisse des effectifs ?
    • YM : si la dotation baissait, on aurait réduit les effectifs en particulier en orthophonie mais normalement, si les dotation sont maintenu il n’y aura pas de baisse d’effectifs.
  • Étudiant (AB) : ce sont des formations universitaires et elles sont financées par le MESR : il faut aussi plus aller à la rencontre de l’université et s’y investir pour répondre aux appels d’offres et les postes.
    • DA : le COM de la Région RA arrive-t-il directement à l’ISTR, ou transite-t-il par l’UCBL ?
      • Président : C’est Lyon 1 qui signe avec la Région. C’est hors CPER.
  • YM : Globalement toutes ces formations ont une employabilité de 100 % . L’université l’UCBL possède 10 ans d’avance dans ses liens avec l’université, par rapport aux autres formations en France.

- 2.Point sur l’amélioration des délais de paiement et sur la simplification des procédures : rapporteur A. WARRET

  • Historique
    • 2008 : 52 jours de délais
    • passage a SIFAC en 2009, création des pôles de gestion et bascule de certain service labo ou composantes en service facturier.
  • Stratégie :
    • créer le service facturier d’établissement. (pilote en 2013)
    • mettre en œuvre le traitement dématérialisé des factures
    • mesurer l’impact des restructurations.
  • 2008 : 52 jours, 2011 : 42 jours, 2012 : 46 jours, 2013 : 49 jours, 2014 : 53 jours.
    • Remarque : 2119 factures prises en charge pendant les vacances de Noël.
  • Chantier :
    • Développer et accélérer le contrôle hiérarchisé de la dépense (contrôle a posteriori en fonction du risque comptable).
    • Carte achat : (carte affaire en 2011) dès le mois de mars pour les labo en DGG et en septembre pour les autres.
    • Carte logée : pour les transports. (Carlson)
    • clarifier et simplifier les procédures
  • DA : concernant la dématérialisation, est-ce qu’il y a eu des réunions pour savoir comment ça se passait ? Est ce qu’il y a eu des bugs ?
    • AW : oui, nous avons fait cela au début. Pas encore pour la dernière phase. En Septembre on a plus discuté avec le pôle santé et le pôle science (qui est devenu le pôle DOUA).
  • DA : s’il n’y a pas de mouvement sur les work flow sur une facture pendant plusieurs semaine, est-ce qu’il y a une alerte ?
    • AW : le work flow c’est lorsqu’une facture est scannée et pose un problème, un mail (un work flow) est envoyé automatiquement. C’est moins l’absence de rappels que trop de rappels qui pose problème. Au bout d’une semaine de work flow sans réponse, un work flow est envoyé à un supérieur.
      • Notre service reçois 300 à 400 facture par jour et 80 % de work flow constaté sur ces factures reçues. Il faut donc diminuer ce nombre de work flow.
  • DA : et un récapitulatif hebdomadaire ?
    • AW : ce sont les focus que nous faisons, envoyés aux responsables administratifs. Le gestionnaire reçoit un mail récapitulatif par jour.
  • PM : Comment peut on arriver parfois au delà de 120 jours ?
    • AW : c’est souvent l’absence de bon de commande indiqué sur la facture.
  • HBH : vous voulez passer à 40 jours à la fin 2015. La norme c’est trente jours. Le ministère est 18 jours. Est ce possible de passer à 40 jours ?
    • AW : quand on change de méthode de travail, on a une baisse de productivité le temps que les collègues prennent en main et que l’outil soit stabilisé. Ce qui est important c’est que, à terme, les outils produisent un gain.
  • HBH : combien de personnes disposent de carte aujourd’hui ?
    • XW : nous avons actuellement deux cartes. L’une est virtuelle (génération d’une carte virtuelle) et elle est très usité. L’autre, carte affaire n’est pas très utilisé.
  • DB : les délais ne sont-ils pas liés aux personnels ? Joindre vos services le vendredi après midi est mission impossible...
    • AW : nous répondons par mail plutôt que par téléphone, et pas que le vendredi après midi.
  • Président : l’agent comptable s’est engagé à 40 jours en décembre 2015 et 20 jours en 2017.
    • AW : sur le fond la réalité est que c’est une chaîne complexe avec des composantes, des laboratoires, on a des turnovers importants...
  • Président : est-ce que vous parvenez à avoir un peu plus de souplesse au niveau des personnels dans le respect des règles de comptabilité publique. On a vu pour le chauffage...
    • AW : c’est une bonne question. Les éléments de souplesse, je l’ai sur les pièces justificatives produites. Sur la certification du service fait, je n’ai aucune marge de manœuvre. Je ne peux pas certifier un service fait moi même. Cela doit être fait par le service concerné.
  • directeur SUAPS : Le service gestionnaire est prévenu mais nous, l’ordonnateur de la commande, on n’est jamais prévenu quand il manque quelque chose.
    • AW : oui les work flow sont envoyés uniquement au gestionnaire qui valide le bon de commande. C’est paramétré comme ça. Je ne gère pas les liens entre l’ordonnateur et le service gestionnaire.
  • SP : ne peut-on pas alléger le nombre de certificats administratifs ?
    • AW : c’est ce qui est prévu par la nomenclature. Il n’est pas interdit d’y réfléchir.
  • NG : En terme de personnels, outre le fait de travailler pendant la fermeture administrative à Noël, savons-nous quelles ont été les conséquences pour les personnels de la dématérialisation des factures ; et le nombre de gestionnaires a-t-il augmenté, diminué ou est-il resté stable lors de la création du service facturier ?
    • AW : La mise en place du système a été à personnel constant. Ont été transférés au service comptable les personnels des services équivalents.

- 5.Convention UCBL-CPE : rapporteur A. HELLEU

  • NG : ce document qui engage l’UCBL pour 20 ans a été communiqué hier soir aux administrateurs. Je pense qu’il n’est pas possible de voter un texte de cette nature dans ces conditions.
    • Président : j’en suis conscient et je vous prie de m’en excuser. Ce n’a pas été simple et jusqu’à la dernière minute il y a des modifications. J’ai eu un SMS du président de CPE encore hier soir.
  • HBH : Sur la forme on est d’accord. Le projet est pour 90 % une reprise du document qui lie l’UCBL à CPE. Si on vote cette convention, CPE est une composante de Lyon 1. Les étudiants deviennent nos étudiants. On a amélioré une convention signé en 1990. Il n’y a rien de nouveau... que des améliorations.
  • SB : il y a certains point s qu’on a déjà évoqués. J’ai une question sur l’annexe qui liste les formations. Bientôt, il n’y aura plus les Master recherche. Est-ce que cela a été discuté ?
    • AH : oui, c’est pour cela qu’il y aura un GT qui se réunira deux ou trois fois par an pour faire évoluer l’annexe. Tous les aspects de la convention sont révisables et, sur les aspects formation, il faut faire évoluer. Toute modification sera présentée au CAC-CFVU pour ce qui concerne la formation et ensuite au CA.
  • NG : Dans l’annexe 1 est indiqué le coût de l’heure statutaire payée par CPE à l’UCBL. Il est d’environ 41€. Or si on veut estimer le coût de l’heure statutaire d’enseignement, il faut prendre la moitié du salaire d’un MCF soit 60000€ divisé par deux égale 30000€, puis diviser cette somme par 192 heures. On arrive alors à un coût d’environ 150€. Cela signifie que pour chaque heure de cours faite à CPE par un enseignant de l’UCBL, l’UCBL donne plus de 100€ à CPE. C’est encore pire si il s’agit d’un PR. Je considère, pour ma part, que l’UCBL n’a pas à financer l’enseignement privé délivré à CPE.
    • Président : En gros, sur le fond, le raisonnement est correct. La convention est arrivée à son terme et on s’est dit qu’est ce qu’on fait ? Soit CPE reste une composante de l’UCBL et CPE finance le SCD, le SIUAPS soit CPE refuse tout ça et on les a prévenu ça serait 200 euros de l’heure plus des travaux de voirie. Ils ont hésité. Vous avez raison, on vend à un prix public nos heure de l’UCBL et en contrepartie : on rattache une composante qui a une bonne image, ça nous fait une seconde école d’ingénieur et ça fait de nous une université qui délivre 500 diplômes d’ingénieur ce qui nous met devant Centrale Lyon. On a donc quelque chose à gagner. Sur le SCD, pour les étudiants de CPE, cela sera 54 euros ; et cela on ne le récupérait pas avant et maintenant on le récupère.
  • AB (Étudiant) : ce ne sont pas des étudiants de l’UCBL mais Lyon 1 délivre des diplômes ?
    • Président : ils sont étudiants de Lyon 1 dans le cadre d’une association.
    • HBH : ils sont étudiants de l’UCBL à statut particulier.
  • AH : ils restent en comptabilité privé.
  • NG : quels sont les frais d’inscriptions à CPE ?
    • Président : beaucoup plus que Lyon 1. Mais nous avons aussi des étudiants (infirmier par exemple) qui payent des droits d’inscription jusqu’à 2500€ par an.
  • NG : Sont évoquées, dans la convention, des Unités mixtes UCBL et CPE.
    • HBH : elles sont dans des bâtiments de CPE.
    • FF : Non, on ne peut plus dire hébergé par CPE. Les structures de l’UCBL qui sont dans ces locaux sont dans leurs propres locaux. Le point 5-4 évoque une mise à disposition, mais ce n’est pas exact.
    • Président : Dans une unité de recherche particulière, il y a 2 personnels CPE et le reste UCBL...
  • Président : Avant de voter, le paragraphe 5-4 est modifié d’après la remarque de FF pour signaler que les bâtiments sont des bâtiments UCBL dans le cadre de l’AOT.
    • AB (Étudiant) : le problème c’est que ce n’est pas certain que CPE accepte.
      • Président : nous avons voté l’AOT. Le rappeler n’est pas choquant. Ils ne peuvent pas revenir là dessus.
  • Vote :
    • Une opposition (NG)

PARTIE B

- Unanimité.
- Question diverse ajoutée au dernier moment.

  • SP : Qui assure la direction de FOCAL en intérim ?
    • Président : c’est moi
      • SP : c’est toi qui va au CAC au rectorat ?
        • Président : non.
    • AB (Étudiant) : Que se passe t il ?
      • Président : Xavier Bulle a rejoint le rectorat le 15 janvier à Montpellier.
    • AB : il y a un appel a candidature ?
      • HBH : il faut attendre le rapport de DB...

Fin vers 19h.

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