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Ordre du Jour

jeudi 11 décembre 2014

Ordre du Jour du CA UCBL du Mardi 16 décembre 2014

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 novembre 2014
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Budget initial 2015, rapporteur : vice-président du CA (document n°A1a)

  • Projet annuel de performance, rapporteur : Cathy QUANTIN-NATAF (document n° A1b)
  • Référentiel service, rapporteur : Eric PEYROL (document n° A1c)

- 2. Contrat d’Objectifs et de Moyens 2015, rapporteur : vice-président du CA (document n°A2)
- 3. Autorisation d’Occupation Temporaire et convention UCBL-CPE, rapporteur : Frédéric FLEURY (document n°A3)
- 4. Information sur l’avancement du schéma directeur du système d’information, rapporteurs : Philippe MALBOS et Gilles RECH (document n° A4)
- 5. Décharges pour les porteurs de projet européens, rapporteur : Germain GILLET (document n° A5)
- 6. Cumul PPRS et indemnité Formation Continue « article 6 », rapporteur : Alexis WARRET (document n° A6)
- 7. Présentation et discussion du projet de titre 2 du règlement intérieur de l’UCBL (4 titres), rapporteur : vice-président du CA (document n° A7)
- 8. Droits d’auteur des agents de l’UCBL, rapporteurs : Directeur Général des Services - DAJI (document n° A8)

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 2 décembre 2014 : rapporteur P. LALLE (documents B1)

  • Aide financière à la mobilité internationale étudiante versée par l’ESPE (document B1a)
  • Action de formation à destination des lycéens scientifiques : tarifs 2015 (document B1b)
  • Tarifs 2015 des encarts publicitaires sur l’agenda de l’étudiant (document B1c)

- 2. Tarifs de la cellule Congrès (document n° B2)
- 3. Dispositif de maîtrise des risques financiers et comptables de l’UCBL

  • Cartographie des risques (document n° B3a)
  • Plan d’action pluriannuel (document n° B3b)

- 4. Liquidation fondation partenariale Lyon 1, prise en charge par l’UCBL d’éventuelles condamnations prudhommales (document n° B4)
- 5. Admissions en non-valeur (document n° B5)
- 6. Sortie de biens de l’inventaire comptable (document n° B6)
- 7. Tarifs 2015 de la Mission Culture (document n°B7)
- 8. Tarifs 2015 présentés par le PGF Sciences (document n°B8)
- 9. Tarifs 2015 présentés par le PGF Santé (document n°B9)

PARTIE C / INFORMATION

- 1. Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 2 décembre 2014
- 2. Acceptation d’un don sans charges, ni conditions, ni affectation immobilière de la Fondation d’entreprise SCOR pour la Science dans le cadre de la mise en place d’un
Diplôme Universitaire International de formateur en actuariat à destination des enseignants africains
- 3. Versement d’une subvention par l’ISPB à l’association étudiante Pharmacie Lyon Humanitaire dans le cadre de l’aide apportée à l’organisation des 25 ans de l’ISPB.

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