Ordre du Jour CA UCBL du Mardi 18 novembre 2014

 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 21 octobre 2014
 2. Informations générales

PARTIE A

 1. Campagne d’emplois 2015-2016, rapporteur : vice-président du CA (document n°A1)
 2. Bilan social 2013, rapporteur : vice-président du CA (document n° A2)
 3. Présentation et discussion du projet de titre 1 du règlement intérieur de l’UCBL (4 titres), rapporteur : vice-président du CA (document n° A3)
 4. Prime annuelle complémentaire au bénéfice du personnel titulaire de catégorie C et B, rapporteur : vice-président du CA (document n° A4)

PARTIE B

 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 novembre 2014 : rapporteur P. LALLE

• a. Présentation du dossier de Polytech Lyon d’habilitation du diplôme ingénieur en vue de l’évaluation par la CTI

 2. Tarifs du congrès AE2BM (document n° B2)
 3. Avenant aux tarifs de reprographie 2014 (document n° B3)
 4. Tarifs de la cellule Congrès (document n° B4)
 5. Tarifs 2014-2015 de restauration des personnels au CROUS (document n° B5)
 6. Admissions en non-valeur (document n° B6)
 7. Tarifs ESPE location salles et photocopies (document n° B7)

PARTIE C / INFORMATION

 1. Récapitulatifs des contrats, conventions et accords approuvés par le Président par délégation du CA : DAJI, DR, DRI, DEVU, LIP
 2. Versement d’une subvention à l’Association des IUT Ain Rhône Loire
 3. Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du 4 novembre 2014