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Ordre du Jour modifié

lundi 13 octobre 2014

Ordre du Jour CA de l’UCBL du 21 octobre 2014

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 23 septembre 2014
- 2. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 septembre 2014
- 3. Informations générales

PARTIE A

- 1. Dossier d’expertise de la tranche 2 (1ère phase) de la requalification du bâtiment principal de Rockefeller, rapporteur : Frédéric FLEURY (document n°A1)
- 2. Comptes consolidés 2013 : rapporteur A. WARRET (document n°A2)
- 3. Règlement intérieur du Conseil d’Administration, rapporteur : vice-président du CA (document n°A3)
- 4. Discussion sur la politique sociale de l’UCBL

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis de la CFVU du 30 septembre 2014 : rapporteur P. LALLE

  • a. Demande de co-accréditation de l’UCBL pour la délivrance du master USTH Biotechnologie-Pharmacologie (document n°B1a).
    La CFVU a approuvé cette demande sous réserve de la prise en charge des frais de missions nécessaires par la composante de rattachement (ISPB) ou la DRI.
  • b. Demande de co-accréditation de l’UCBL pour la délivrance du master USTH Matériaux-Nanotechnologies (document n°B1b).
    La CFVU a approuvé cette demande sous réserve de l’avis favorable de la FST et de la prise en charge des frais de missions nécessaires par la composante de rattachement (ISPB) ou la DRI.

- 2. Tarifs de la cellule congrès (document n° B2)
- 3. Sortie d’inventaire de véhicules de l’UCBL (document n° B3)
- 4. Mise à jour de la charte relative aux logements de l’UCBL (document n° B4)
- 5. Tarifs de l’UMR 5557 relatifs à l’analyse d’échantillons (document n° B5)
- 6. Remises gracieuses (documents n°B6)
- 7. Admissions en non-valeur (documents n°B7)

POUR INFORMATION

- 1. Délibérations de la CFVU du 30 septembre 2014 (document n° I1)
- 2. Versement d’une subvention à l’Association sportive de l’ESPE sur le budget 2014 de l’ESPE
- 3. Versement d’une subvention à l’Association du Bureau des Elèves de l’ISFA
- 4. Versement d’une subvention à l’Association CRAIE (Comité de Réalisations d’Actions Inter-Etudiantes) sur le budget 2014 de l’ESPE
- 5. Versement d’une subvention à l’Association les choeurs de l’ESPE sur le budget 2014 de l’ESPE
- 6. Versement d’une subvention à l’Association sportive de l’ESPE site de la Loire sur le budget 2014 de l’ESPE
- 7. Versement d’une subvention à l’Association Le Concert Idéal sur le budget de l’UFR de Médecine Lyon Est
- 8. Acceptation d’un don sans charges, ni conditions, ni affectation immobilière de Astellas Pharma au profit des actions de recherche et de formation en urologie au sein du service du Professeur Alain RUFFION.
- 9. Acceptation d’un don sans charges, ni conditions, ni affectation immobilière de Sanofi-Aventis France au profit des actions de formations dans le cadre de l’Ecole de chirurgie du Professeur Xavier MARTIN.
- 10. Acceptation d’un don sans charges, ni conditions, ni affectation immobilière de la Société E. LECLERC au profit du département génie mécanique et productique de l’IUT Lyon 1.

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