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Ordre du Jour

mardi 20 mai 2014

Ordre du jour CA de l’UCBL Mardi 27 mai 2014

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 avril 2014
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Présentation et vote de la DBM 2014 : rapporteur H. BEN HADID (document n° A1)
- 2. Discussion autour du projet de statuts de la COMUE : rapporteur F-N. GILLY (document n° A2)
- 3. Discussion autour du projet de statuts de l’UCBL : rapporteur H. BEN HADID (document n° A3)
- 4. Questions diverses

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 13 mai 2014 : rapporteur P. LALLE

  • Proposition tarifaire commune présentée par les universités de la région Rhône Alpes concernant la VAE (document n° B1a)
  • Créations et modifications de AEU/DU/DIU proposées par l’ISPB : « Nutrition et alimentation : du métabolisme au conseil nutritionnel dans l’obésité et chez la personne âgée » et le département de Biologie Humaine : « prise en charge du transsexualisme » (document n° B1b)
  • Attribution d’une bourse PALSE de mobilité internationale (document B1c)

- 2. Gestion des risques Alcool et psychotropes au travail (document n° B2)
- 3. Proposition d’admissions en non valeur (document n° B3)
- 4. Additif tarifs 2014 présentés par le PGFC Sciences (document n° B4)
- 5. Tarifs de location de salles, amphithéâtres et gymnases et tarifs de photocopies pour l’année 2014 présentés par l’ESPE de Lyon (document n° B5)
- 6. Tarifs de la Cellule congrès (document n° B6)
- 7. Conditions recrutement des chargés d’enseignement vacataires ayant une activité professionnelle principale d’enseignement ou de formation (document n° B7)
- 8. Tarifs pour le colloque XVIèmes carrefours d’Histoire du Sport présentés par l’UFR STAPS (document n° B8)
- 9. Convention de partenariat avec Curaden (document n° B9)
- 10. Convention de partenariat avec Philips (document n° B10)

POUR INFORMATION

- 1. Délibérations du CEVU du 13 mai 2014 (document n° I1)
- 2. Acceptation d’un don de matériel de la société CIAT au profit de l’IUT Lyon 1 (document n° I2)

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