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Ordre du Jour

lundi 17 mars 2014

Ordre du Jour CA UCBL Mardi 25 mars 2014

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 25 février 2014
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Compte financier de l’Université Claude Bernard Lyon 1 pour l’année 2013 et affectation du résultat : rapporteur A. WARRET (documents n° A1a, n° A1b)
Certification des comptes de l’UCBL par les commissaires aux comptes.
- 2. Présentation du Rapport Annuel de Performance (RAP) pour l’année 2013 : rapporteur C. QUANTIN-NATAF (document n° A2)
- 3. Éléments de l’exécution budgétaire : rapporteur H. BEN HADID (document n° A3)
- 4. Points examinés au CT des 3 et 14 mars 2014 : rapporteur H. BEN HADID

  • Campagne d’emplois « FIORASO » 2014 (document n° A4a)
  • Modalités d’attribution de la PEDR (document n° A4b)

- 5. Convention portant Autorisation d’Occupation Temporaire entre l’UCBL(ISFA) et l’antenne régionale lyonnaise de l’IFPASS : rapporteur F-N. GILLY (document n° A5)
- 6. Charte des formations en partenariat international : rapporteur P. LALLE (document n° A6)
- 7. Questions diverses

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 11 mars 2014 : rapporteur P. LALLE

  • Création des DU suivants pour la rentrée 2014 :
    • DU Gestion en Traitement Eau Sols Déchets (document n° B1a)
    • DU Sécurité au travail (document n° B1b)
  • Demande de cohabilitation de l’UCBL pour le master mention « Architecture de l’information » porté par l’ENS Lyon (document n° B1c)
  • Demande de cohabilitation de VetAgroSup pour le master mention « Cancérologie » porté par l’UCBL (document n° B1d)
  • Basculement intégral de l’offre de formation Licence (L1, L2, L3) de l’UCBL dans la nouvelle nomenclature nationale à compter de la rentrée 2014 (document n° B1e)
  • Demande de domiciliation de l’association « BDE Biochimie » (document n° B1f)
  • Participation du master mention « Analyse et Contrôle Physico-Chimiques de l’UCBL au projet Erasmus+ Joint master degrée EACH porté par l’université de Tartu en Estonie sous réserve de l’avis favorable du conseil de la FST (document n° B1g)

- 2. Politique d’achat en procédure adaptée (document n° B2)
- 3. Modalités d’attribution des bourses de mobilité internationales dans le cadre du COM 2014 enveloppe globalisée RI (document n° B3)
- 4. Reversement des droits universitaires des étudiants en maïeutique Bourg en Bresse (document n° B4)
- 5. Indemnités pour frais de participation aux expérimentations du GATE Lyon-Saint Etienne (groupe d’analyse et de théorie économique) (document n° B5)
- 6. Tarifs de mise à disposition de locaux de l’UFR STAPS (document n° B6)
- 7. Versement d’une subvention de fonctionnement à l’ASSODIUT au titre de l’exercice 2014 (document n° B7)
- 8. Levée de prescription quadriennale (document n° B8)
9. Tarifs de la cellule congrès (document n° B9)
- 10. Procédure de clôture des accès aux services numériques pour les personnels quittant l’UCBL (document n° B10)
- 11. Points examinés au GTS du 20 mars 2014 : rapporteur S. BRIANÇON

  • Statuts du service commun universitaire d’accueil, d’orientation et d’insertion professionnelle – bureau d’aide à l’insertion professionnelle (SCUIO-IP/ BAIP) (document n° B11a)
  • Demande de domiciliation de la société de chirurgie (document n° B11b)

POUR INFORMATION

- 1. Délibérations du CEVU du 11 mars 2014 (document n° I1)
- 2. Acceptation d’un don AFIPRAL au profit de l’ISPB (document n° I2)
- 3. État récapitulatif des conventions approuvées depuis novembre 2014 par le Président. Tableau présenté par la DAJI (document n° I3)
- 4. État récapitulatif des conventions approuvées depuis novembre 2014 par le Président. Tableau présenté par la DR (document n° I4)
- 5. État récapitulatif des conventions approuvées depuis novembre 2014 par le Président. Tableau présenté par la DEVU (document n° I5)
- 6. État récapitulatif des accords approuvés depuis novembre 2014 par le Président. Tableau présenté par la DRI (document n° I6)
- 7. État récapitulatif des conventions LIP depuis novembre 2014 (document n° I7)
- 8. Versement d’une subvention à l’ASSODIUT pour l’IUT en Ligne au titre de l’exercice 2014 (document n° I8)
- 9. Versement d’une subvention à l’ASSODIUT pour la communication nationale et au système d’information au titre de l’exercice 2014 (document n° I9)

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