Navigation rapide

Accueil > Conseils centraux > Conseil d’Administration > 2013 > 17 décembre 2013 > Ordre du Jour modifié

Ordre du Jour modifié

lundi 9 décembre 2013

Ordre du jour Modifié Conseil d’Administration UCBL Mardi 17 décembre 2013

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 19 novembre 2013
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Rapport de bilan 2013 du Médiateur de l’UCBL : rapporteur Y. QUINTEAU (document n° A1)
- 2. Désignation du nouveau Médiateur de l’UCBL : rapporteur A. HELLEU (document n° A2)
- 3. Désignation d’un représentant enseignant chercheur du CA au Conseil de FOCAL : rapporteur F-N. GILLY (document n° A3)
- 4. Désignation d’un représentant des enseignants chercheurs au Conseil du SCD : rapporteur F-N. GILLY (document n° A4)
- 5. Budget initial 2014 et Projet Annuel de Performance (PAP) : rapporteur H. BEN HADID (document n° A5)
- 6. Contrat d’Objectifs et de Moyens (COM) 2014 : rapporteur H. BEN HADID (document n° A6)
- 7. Coût des formations : rapporteur E. PEYROL (document n° A7)
- 8. Droit de tirage en HC prévisionnel 2013-2014 : rapporteurs E. PEYROL et O. CHAABNIA (document n° A8)
- 9. Statuts de l’ESPE de Lyon : rapporteur F-N GILLY (document n°A9)
- 10. Désignation de MJ Synergie (Me WALCZAC) comme liquidateur amiable de la Fondation Partenariale : rapporteur A. HELLEU (document n° A10)
- 11. Questions diverses

PARTIE B

- 1. Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 5 décembre 2013 : rapporteur P. LALLE

  • Convention de partenariat et d’objectif entre l’université Claude Bernard Lyon 1, les Hospices Civils de Lyon et la Région Rhône-Alpes relative à l’universitarisation de la Formation d’Infirmier Anesthésiste (document n° B1a)
  • Convention de partenariat et d’objectif entre l’université Claude Bernard Lyon 1, les Hospices Civils de Lyon et la Région Rhône-Alpes relative à l’universitarisation de la Formation de Manipulateur en électroradiologie médicale (document n° B1b)
  • Convention entre l’université Claude Bernard Lyon 1 et le lycée Lamartinière Duchère relative à l’organisation de la Formation conduisant à la délivrance du DTS en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (document n° B1c)
  • Demandes d’inscription au RNCP des formations suivantes :
    • Diplôme d’Université de Gestion des Organisations Sportives (DUGOS) (document n° B1d)
    • Diplôme d’Université à référentiel Européen de Préparation Physique (DUEPP) (document n° B1e)
    • Directeur des Etablissements Sanitaires et Sociaux (ex GESS) – Diplôme d’Université (document n° B1f)
  • Tarifs de formations (document n° B1g)
  • Capacités d’accueil et zones de recrutement prioritaires pour les formations PACES, L1 STAPS et L1 STS portail SVT à la rentrée 2014 (document n° B1h)
  • Propositions formulées par le GTVE concernant les demandes de domiciliation des associations étudiantes (document n° B1i)

- 2. Tarifs de la cellule congrès (document n°B2)
- 3. Tarifs 2014 présentés par le PGFC Sciences (document n° B3)
- 4. Tarifs 2014 présentés par le PGFC Santé (document n° B4)
- 5. Tarifs 2014 du SCD (document n° B5)
- 6. Tarification 2014 de la Mission Culture relative à la mise à disposition de locaux de l’UCBL (document n° B6)
- 7. Tarifs 2014 du service ICAP (document n° B7)
- 8. Demande de domiciliation de l’association « Les IUT Ain, Rhône, Loire » après avis du GTS du 25 novembre 2013 : rapporteur S. BRIANÇON (document n° B8)
- 9. Admissions en non valeur (document n°B9)
- 10. Partage legs BARBE (document n° B10)
- 11. Avance de versement de bourses Marie Curie (document n° B11)
- 12. Fusion de la plateforme CeCILE et de la plateforme CCQ rattachées à la SFR Santé Lyon Est et la création à compter du 1er janvier 2014 d’une nouvelle plateforme rattachée à la SFR Santé Lyon Est à la dénomination provisoire suivante « Centre d’Imagerie Quantitative Lyon Est (CIQLE) » (document n° B12)
- 13. Convention et proposition de tarifs de restauration pour les personnels Lyon 1 au restaurant CNRS situé 2 avenue Albert Einstein - 69100 Villeurbanne (document n° B13)
- 14. Tarifs de restauration pour les personnels de l’IUT Lyon 1, site de Bourg en Bresse (document n° B14)
- 15. Attribution de subventions 2014 aux associations de personnels CLAP (Comité Local d’Action Sociale) et CLE (association de gestion du centre de loisirs éducatif de la Doua) (document n° B15)
- 16. Répartition des sièges des représentants étudiants au CEVU (document n° B16)
- 17. Pour information :

  • Acceptation d’un don de l’Association de Cardiologie Val de Rhône pour le projet de recherche du Pr. François DELAHAYE (document n° B17a)
  • Acceptation d’un don de Mme CLAPIER au profit de l’Université Ouverte (document n° B17b)
  • Acceptation d’un don de M. PINIELLO au profit de l’Université Ouverte (document n° B17c)
  • Versement d’une subvention à l’Association des étudiants Miagistes de Lyon (AML) sur le budget 2014 du département d’informatique (document n° B17d)
  • Versement d’une subvention au Tennis Club Universitaire (TCU) sur le budget du SUAS (document n° B17e)
  • Délibérations du CEVU du 5 décembre 2013 (document n°B17f)

Un message, un commentaire ?

modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre message

Ce formulaire accepte les raccourcis SPIP [->url] {{gras}} {italique} <quote> <code> et le code HTML <q> <del> <ins>. Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.