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Ordre du Jour modifié

vendredi 22 novembre 2013

Ordre du Jour modifié CA UCBL Mardi 19 novembre 2013

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 15 octobre 2013
- 2. Informations générales

PARTIE A

- 1. Campagne d’emplois 2014 : rapporteur H. BEN HADID (document n° A1)
- 2. Dissolution Fondation FINOVI : rapporteur G. GILLET (document n° A2)
- 3. Pourvoi en cassation dans le cadre du contentieux relatif à l’institut Michel Pacha : rapporteur F-N. GILLY (document n° A3)
- 4. Référentiel service de l’année 2013-2014 : fonctions éligibles et valorisation, rapporteur E. PEYROL (document n° A4)
- 5. Projet d’expérimentation en PACES « Création d’un semestre de rebond » (cf. CEVU du 16 octobre 2013) : rapporteur P. LALLE (documents n°A5)
- 6. Questions diverses

PARTIE B

- 1. – Dossier soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 16 octobre 2013 : rapporteur P. LALLE

  • Procédure de domiciliation et d’hébergement des associations étudiantes à l’UCBL (document n° B1a)
  • Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 5 novembre 2013 : rapporteur P. LALLE
    • Création de l’AEU Stage de psychothérapie (document n° B1b)
    • Tarifs 2014 des actions de formation à destination des lycéens scientifiques (document n° B1c)
    • Tarif 2014 de participation des étudiants de DFGSM2 de l’UFR Lyon Sud à l’UE optionnelle sport études décentralisée (document n° B1d)
    • Demandes de modification des DU/DIU de Médecine Morphologique et anti-âge et Lasers médicaux à visée esthétique : interruption définitive des recrutements en 1ère année à compter de l’année universitaire 2013-2014 ; achèvement du cursus pour les étudiants devant s’inscrire en 2ème année en 2013-2014 en conformité avec les maquettes rénovées soumises au CEVU du 5 novembre 2013 (document n° B1e)

- 2. Tarifs 2014 des travaux réalisés par le Service Central de Reprographie (document n° B2)
- 3. Proposition d’une remise gracieuse (document n° B3)
- 4. Tarifs de la cellule congrès (document n°B4)
- 5. Adhésion de l’ESPE de l’Académie de Lyon au groupement de commandes mixte pour l’achat de combustibles liquides pour 2013-2014 (document n°B5)
- 6. Attribution aux personnels impliqués dans les LABEX de primes convertibles en décharge (document n°B6)
- 7. Pour information :

  • Versement d’une subvention à la société FC2Events sur le budget de l’IUT Lyon 1 (document n° B7a)
  • Versement d’une subvention à l’Union Nationale des Présidents d’Institut Universitaire de Technologie (UNPIUT) sur le budget de l’IUT Lyon 1 (document n° B7b)
  • Versement d’une subvention à la Fondation de La Cognition sur le budget du Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon1 (document n° B7c)
  • Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de la société WORDLINE au profit du Département Informatique de la FST (documents n° B7d)
  • Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de l’Association Ligue contre le Cancer au profit du laboratoire du Pr. Olivier GLEHEN, rattaché à la Faculté de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud C.M. (document n° B7e)
  • Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière des laboratoires BOIRON au profit de la Faculté de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud C.M. (document n° B7f)
  • Acceptation d’une libéralité accordée par L’Institut des Actuaires au profit de l’ISFA (document n° B7g)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis juin 2013 par le Président. Tableau présenté par la DAJI (document n° B7h)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis juin 2013 par le Président. Tableau présenté par la DR (document n° B7i)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis juin 2013 par le Président. Tableau présenté par la DEVU (document n° B7j)
  • État récapitulatif des accords approuvés depuis juin 2013 par le Président. Tableau présenté par la DRI (document n° B7k)
  • État récapitulatif des conventions LIP depuis juin 2013 (document n° B7l)
  • Versement d’une subvention aux associations étudiantes : Student Club, Magic BDE, BDE IUT Bourg, BDE GMP, BDE TC-C3SI Intrépides, AMPHOLYTE, BDE INFO IUT A, EMULSION, GEA, BDE Chimie, AEBA IUT A et ADEGE sur le budget 2013 de l’IUT Lyon 1 (document n° B7m)
  • Versement d’une subvention à l’association étudiante GEA sur le budget 2013 de l’IUT Lyon 1 (document n° B7n)
  • Versement d’une subvention à l’association étudiante Student Club sur le budget 2013 de l’IUT Lyon 1 (document n° B7o)
  • Délibérations du CEVU du 5 novembre 2013 (document n° B7p)

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