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Ordre du Jour
mardi 12 novembre 2013
Ordre du Jour Conseil d’Administration UCBL Mardi 19 novembre 2013
1. Approbation du compte‐rendu de la séance du 15 octobre 2013
2. Informations générales
PARTIE A
1. Campagne d’emplois 2014 : rapporteur H. BEN HADID (document n° A1)
2. Dissolution Fondation FINOVI : rapporteur G. GILLET (document n° A2)
3. Pourvoi en cassation dans le cadre du contentieux relatif à l’institut Michel Pacha :
rapporteur F‐N. GILLY (document n° A3)
4. Référentiel service de l’année 2013‐2014 : fonctions éligibles et valorisation,
rapporteur E. PEYROL (document n° A4)
5. Projets d’expérimentation en PACES « Création d’un semestre 2 de rebond » et mise
en place d’une passerelle entrante en DFG3 en Sciences médicales et
pharmaceutiques à l’issue de la 2ème année d’une licence expérimentale « Sciences et
humanités » : rapporteur P. LALLE (documents n°A5)
6. Questions diverses
PARTIE B
1. – Dossier soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 16 octobre 2013 :
rapporteur P. LALLE
- Procédure de domiciliation et d’hébergement des associations
étudiantes à l’UCBL (document n° B1a) - Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 5 novembre 2013 :
rapporteur P. LALLE- La création de l’AEU Stage de psychothérapie
- La proposition de répartition de la part IUT du bénéfice issu des
distributeurs automatiques entre les différentes associations
étudiantes de l’IUT - Les tarifs 2014 des actions de formation à destination des lycéens
scientifiques - Le tarif 2014 de participation des étudiants de DFGSM2 de l’UFR Lyon
Sud à l’UE optionnelle sport études décentralisée
2. Tarifs 2014 des travaux réalisés par le Service Central de Reprographie (document n°
B2)
3. Proposition d’une remise gracieuse (document n° B3)
4. Tarifs de la cellule congrès (document n°B4)
5. Tarifs de participation des étudiants à la semaine études décentralisées février 2014
présentés par la Faculté de médecine et de maïeutique C.M. Lyon Sud (document
n°B5)
6. Adhésion de l’ESPE de l’Académie de Lyon au groupement de commandes mixte pour
l’achat de combustibles liquides pour 2013‐2014 (document n°B6)
7. Attribution aux personnels impliqués dans les LABEX de primes convertibles en
décharge (document n°B7)
8. Pour information :
- Versement d’une subvention à la société FC2Events sur le budget de l’IUT
Lyon 1 (document n° B8a) - Versement d’une subvention à l’Union Nationale des Présidents d’Institut
Universitaire de Technologie (UNPIUT) sur le budget de l’IUT Lyon 1
(document n° B8b) - Versement d’une subvention à la Fondation de La Cognition sur le budget du
Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon1 (document n° B8c) - Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de la
société WORDLINE au profit du Département Informatique de la FST
(documents n° B8d) - Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de
l’Association Ligue contre le Cancer au profit du laboratoire du Pr. Olivier
GLEHEN, rattaché à la Faculté de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud C.M.
(document n° B8e) - Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière des
laboratoires BOIRON au profit de la Faculté de Médecine et de Maïeutique
Lyon Sud C.M. (document n° B8f) - Acceptation d’une libéralité accordée par L’Institut des Actuaires au profit de
l’ISFA (document n° B8g) - État récapitulatif des conventions approuvées depuis juin 2013 par le
Président. Tableau présenté par la DAJI (document n° B8h) - État récapitulatif des conventions approuvées depuis juin 2013 par le
Président. Tableau présenté par la DR (document n° B8i) - État récapitulatif des conventions approuvées depuis juin 2013 par le
Président. Tableau présenté par la DEVU (document n° B8j) - État récapitulatif des accords approuvés depuis juin 2013 par le Président.
Tableau présenté par la DRI (document n° B8k) - État récapitulatif des conventions LIP depuis juin 2013. Tableau présenté par
la DR (document n° B8l - Délibérations et avis du CEVU du 5 novembre 2013 (document n° B8m)