Ordre du Jour Conseil d’Administration UCBL Mardi 19 novembre 2013

 1. Approbation du compte‐rendu de la séance du 15 octobre 2013
 2. Informations générales

PARTIE A

 1. Campagne d’emplois 2014 : rapporteur H. BEN HADID (document n° A1)
 2. Dissolution Fondation FINOVI : rapporteur G. GILLET (document n° A2)
 3. Pourvoi en cassation dans le cadre du contentieux relatif à l’institut Michel Pacha :
rapporteur F‐N. GILLY (document n° A3)
 4. Référentiel service de l’année 2013‐2014 : fonctions éligibles et valorisation,
rapporteur E. PEYROL (document n° A4)
 5. Projets d’expérimentation en PACES « Création d’un semestre 2 de rebond » et mise
en place d’une passerelle entrante en DFG3 en Sciences médicales et
pharmaceutiques à l’issue de la 2ème année d’une licence expérimentale « Sciences et
humanités » : rapporteur P. LALLE (documents n°A5)
 6. Questions diverses

PARTIE B

 1. – Dossier soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 16 octobre 2013 :
rapporteur P. LALLE

• Procédure de domiciliation et d’hébergement des associations
  étudiantes à l’UCBL (document n° B1a)
• Dossiers soumis à l’approbation du CA après avis du CEVU du 5 novembre 2013 :
  rapporteur P. LALLE
  • La création de l’AEU Stage de psychothérapie
  • La proposition de répartition de la part IUT du bénéfice issu des
    distributeurs automatiques entre les différentes associations
    étudiantes de l’IUT
  • Les tarifs 2014 des actions de formation à destination des lycéens
    scientifiques
  • Le tarif 2014 de participation des étudiants de DFGSM2 de l’UFR Lyon
    Sud à l’UE optionnelle sport études décentralisée

 2. Tarifs 2014 des travaux réalisés par le Service Central de Reprographie (document n°
B2)
 3. Proposition d’une remise gracieuse (document n° B3)
 4. Tarifs de la cellule congrès (document n°B4)
 5. Tarifs de participation des étudiants à la semaine études décentralisées février 2014
présentés par la Faculté de médecine et de maïeutique C.M. Lyon Sud (document
n°B5)
 6. Adhésion de l’ESPE de l’Académie de Lyon au groupement de commandes mixte pour
l’achat de combustibles liquides pour 2013‐2014 (document n°B6)
 7. Attribution aux personnels impliqués dans les LABEX de primes convertibles en
décharge (document n°B7)
 8. Pour information :

• Versement d’une subvention à la société FC2Events sur le budget de l’IUT
  Lyon 1 (document n° B8a)
• Versement d’une subvention à l’Union Nationale des Présidents d’Institut
  Universitaire de Technologie (UNPIUT) sur le budget de l’IUT Lyon 1
  (document n° B8b)
• Versement d’une subvention à la Fondation de La Cognition sur le budget du
  Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon1 (document n° B8c)
• Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de la
  société WORDLINE au profit du Département Informatique de la FST
  (documents n° B8d)
• Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de
  l’Association Ligue contre le Cancer au profit du laboratoire du Pr. Olivier
  GLEHEN, rattaché à la Faculté de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud C.M.
  (document n° B8e)
• Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière des
  laboratoires BOIRON au profit de la Faculté de Médecine et de Maïeutique
  Lyon Sud C.M. (document n° B8f)
• Acceptation d’une libéralité accordée par L’Institut des Actuaires au profit de
  l’ISFA (document n° B8g)
• État récapitulatif des conventions approuvées depuis juin 2013 par le
  Président. Tableau présenté par la DAJI (document n° B8h)
• État récapitulatif des conventions approuvées depuis juin 2013 par le
  Président. Tableau présenté par la DR (document n° B8i)
• État récapitulatif des conventions approuvées depuis juin 2013 par le
  Président. Tableau présenté par la DEVU (document n° B8j)
• État récapitulatif des accords approuvés depuis juin 2013 par le Président.
  Tableau présenté par la DRI (document n° B8k)
• État récapitulatif des conventions LIP depuis juin 2013. Tableau présenté par
  la DR (document n° B8l
• Délibérations et avis du CEVU du 5 novembre 2013 (document n° B8m)