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Notes prises en réunion

mercredi 25 septembre 2013

Notes prises en réunion du CA 24 septembre 2013

- 1. Approbation du compte‐rendu de la séance du 16 juillet 2013
Voté a l’unanimité.

- 2. Informations générales

  • Président -Demande d’un certain nombre d’administrateur. Souhait exprimé que pendant les CA les prises de parole soient ciblées sur l’ODJ et prise de parole précise pour que chacun puisse s’exprimer sans que ce soit interminable.
  • Président souhaite la bienvenue a NG. OD a adressé sa démission pendant l’été. Remercie OD de sa participation au CA. Patrick Chambon attaque son master 2 et va également démissionner de ses fonctions et on saura le 16 octobre après une désignation du 3 octobre. Président remercie PC.
  • Président- décès de Christian Confavreux leader de la neurologie a Lyon considéré comme Mr sclérose en plaque dans le monde entier. Engagé dans le domaine associatif. Obtenu le financement OSEP grande cohorte (investissement d’avenir). Obseque jeudi 14h. Nous nous associons au chagrin. Une minute de silence.
  • Président : point ajouté à l’odj : souhait d’une motion.
    • Motion proposée par Nicolas Grimault et Jérémy Ferrer au Conseil d’Administration de l’université Lyon 1 du 24 Septembre 2013 :
      "Le conseil d’administration de l’université Lyon 1 demande au Ministère de l’enseignement supérieur que la subvention pour charge de service public soit maintenue a minima à la hauteur de la subvention 2013 afin de pouvoir assumer ses engagements en terme de formation et de recherche. Toute baisse de cette subvention conduirait à une dégradation des formations dispensées par l’établissement."
    • Président ca nous tient a cœur au niveau de la CPU qui a eu une grosse pression.
    • HBH fin de la motion non pertinente. Discussion au moment du budget.
  • Président :
    • Modification des statuts (loi ESR) devra être bouclé pour être voté au CA en mai. Est précisé dans cette loi ESR que en attendant la CS et le CEVU actuels continuent a travailler.
    • Deuxième volet sur les CoUE qui propose soit la fusion soit la création de communauté et à la date de la loi les PRES (22 juillet) disparaissent et sont remplacés par les communautés qui ont le même statut que les université et qui ont donc aussi un délais de un ans pour mettre en place leur CA et leur conseil académique. Je ne vous cache pas que le texte a été longuement analysé par la CPU et qu’il y a des zones d’ombres et donc le ministère a constitué une foire aux question pour répondre aux réponse (on en est a la deuxième salve de réponse). Ex : dans un collège de 4 membre, il faut que 75 % des établissement soient représenter !! Loi promulgué mais décret encore non publié (décembre 2013 et juillet 2014).
    • Loi des ESPE a la place des IUFM. Foire au question aussi. Au CA du 16 juillet avait accepté l’ESPE comme composante avec comme réserves : gouvernance, modèle économique et sur des aspect pédagogique et développement des système numérique d’aide a la pédagogie.
      • Président dit qu’il y a un pilotage ministériel impressionnant qui se voit sur des détails (ex fiche poste futur directeur de l’ESPE a été adressé a Lyon en même temps qu’elle a été rendu publique) un certain nombre de choses proposées par le ministère/rectorat dans la composition du CA. Lorsqu’ils ont reçu cette proposition 2 sièges sur 30 membre au CA (cf 2eme réserve du CA de l’UCBL : car Lyon 1 responsable financièrement). 2/30 n’est pas une présence. Réponse : il faut prendre en compte les représentant des trois univ. Ca ferai alors 5/30 ce qui est toujours non acceptable. J’ai fait des contre-propositions mais pas de réponse pour l’instant.
      • On a rencontré, avec HBH, la rectrice sur le modèle économique. HBH a calculé combien on devrait verser dans l’ESPE et c’est bien inférieur a ce qui était donné avant (2 fois moins ?). On lui a dit que la situation était non tenable par Lyon 1 et que pour Lyon 1 c’était une ligne rouge et on ne franchirait pas ce plafond de financement de l’ESPE. Pour l’instant pas de réaction officielle.
      • OA : jusqu’à quel point l’équipe dirigeante ira dans le bras de fer.
        • Président : il n’est pas question qu’on finance seul l’ESPE. Le CA pourrait avoir a se prononcer que l’ESPE ne soit plus dans Lyon 1.

- Président : point ACE de la partie B remonté dans les question diverses tout a l’heure.

PARTIE A

1. Elections des membres des sections disciplinaires usagers et enseignants/enseignants‐
chercheurs : rapporteur F‐N. GILLY (document n° A1)

  • Section disciplinaire des usagers :
    • candidat PU : Pierre Joly
    • candidat MCF : Eric Peyrol.
  • Section disciplinaire mcf/pu
    • MCF : Amans, Bolzinger, Quantin-Nataf, Malbosse, Viennot, Grimault
  • PRAG : Berodier, Bulle 1 manquant
  • Président section : Joly
  • Président supplémentaire : Briancon
  • Election à bulletin secret par collège : Tout le monde est élu.

- 2. Grandes masses budgétaires 2014 : rapporteur H. BEN HADID (document n° A2)

  • HBH : Exécution budgétaire au 31/8/2013
    • Exécution des recettes :
      • objectif 2013 : 392 537 278
      • RECETTE émises 2013 : 295 991 813
      • Réalisation 2013 : 75.4 %
        • réalisation 2012 a la même date : 74.7 %
      • On est dans la bonne prévision.
    • Exécution des Dépenses au 31 aout 2013
      • Salaire/fonctionnement/ investissement/total
      • réalisation au 31 aout :66.1 % / 66.7 / 30.6 / 58.1
      • En retrait par rapport a l’exécution des investissements. On devrait être a environ 66 % donc en retard de 7 M€
      • Execution masse salariale : (74 % du budget)
      • total : 276M€ dont 240 M€ masse salariale état, 20M€ contrat et 20M€ ressources propre
        • %réalisation de masse salariale état= 99.95 %
        • %réalisation de masse salarial total= 99.71 %
    • RQ : si on avait pas anticipé le GVT, on aurait un déficit de 700 000 euros car GVT total= 706 986 €
  • Proposition de répartition des grandes masses du budget initial 2014.
    • Hypothèse SYMPA et négociation contractuelle et droit inscription identique a 2013.
    • budget total ressources : 3 908 617 euros
    • Contexte budgétaire : inquiétudes.
    • Paramètre a prendre en compte :
      • réduction des dépenses de l’état (15 M€)
      • transfert de crédit de l’enveloppe master vers enveloppe licence
      • prise en compte des enveloppes du plan « R en L » et des HTP=HTD dans le modèle
      • masse salariale de compensation pour sous dotation.
    • Hypothèse de travail : dotation sympa identique a 2013 MAIS anticipation d’une réduction en mettant réserve 6 % de la dotation sympa hors ADR.
      • Rappel : en 2013, mise en réserve 2.3 M€
        dont
        • mise en réserve=0.847M€
        • contribution au redressement de l’état = 1.31 M€
        • jour de carence = 0.15M€
  • Proposition pour budget initial 2014 :
    • mise en réserve de 6 % soit 3 M€
    • Ne pas répercuter cette réserve sur la masse salariale transférée
    • Mise en réserve répartie sur l’ensemble des enveloppes : formation, recherche et dotation fonctionnement global.
      • Formation :
        • Action réussite en licence : identique
        • retour des droit d’inscription maintenu a 90 %
        • Besoin de maitriser la charge complémentaire d’enseignement (CCE) autour de 1M€.
      • ESPE :
        • Si on prend la dotation sympa ( 56M€) partie contrat doctoraux. Il reste 49M€. Le poids de la composante IUFM dans le modèle sympa :
        • 712 étudiant IUFM pondéré et 65725 étudiant pondéré a l’UCBL.
          Donc part ESPE=(712/65725)*48990023=531k€ voir même 400k€ si on enlève le fonctionnement général de la fac. A mettre en regard des 2M€ financé actuellement
        • Comparaison IUT et ESPE.
          • formation de IUT Lyon → secondaire a 90 %
          • formation ESPE de Lyon → tertiaire à 75 %
        • conclusion : participation au budget ESPE de 913keuros y compris les droits d’inscription.
      • Recherche : 17.5M€
        • ce qui est proposé est de repartir différemment ce qui conduit a une variation de 50 000 euros.
      • Immobilier
        • fluide +3 %
        • complément enveloppe GER : 648 k€
      • Vie étudiante et des personnels identique 2013
    • Masse salariale :prevoir GVT, sauvadet...= + 1M€
      • Politique en faveur des contractuels identique mais transfert des compte centraux vers les services et composantes 400k€.
      • (GVT positif 750k€)
    • Modernisation université 356k€
    • Formation personnels + 220k€
  • Président : rappel des incertitudes (remodelage du modèle sympa a enveloppe constante)
    • Dépenses sur le poste sécurité a prévoir.
    • Dans le cadre du plan campus LYON TECH la Doua il va également y avoir des couts induit
    • ESPE : le calcul de HBH a le mérite de souligner que on devrait être a une participation de 913k€ contre 2 M€ l’année dernière. Mais ce calcul parti sur une base de 1000 étudiants.
      • Alain, combien y a t il d’étudiants ?
        • AM (ESPE) : 2000 et 2400 étudiant dans toutes les universités.
        • Président : Il reste donc 1400 pour les autres université. Donc la proposition peut sembler choquante mais si on reprend le calcul d’HBH tu auras ton budget et c’est ce que je souhaite très fortement. Il faut que les autres univ et le rectorat nous aident a sauver l’ESPE sans couler l’UCBL.
      • AM : il faut comprendre qu’on a à gérer un patrimoine immobilier très cher et très dégradé. Donc modèle bancal. Il faut réorganiser le patrimoine, réorganiser les services, et nous avons des frais de personnels avec des déplacement nombreux. Tout ça est à prendre en considération. Par ailleurs nous avons dans nos missions de la formation continue et de la formation de stagiaires (non étudiant) et ce n’est pas pris en compte. Par ailleurs l’héritage IUFM indépendant puis intégré a l’UCBL est lourd car nous avons des enseignants de l’UCBL qui interviennent dans d’autres universités. Il faudra trouver une clef de répartition pour les missions qu’on a a remplir, réorganiser le patrimoine... on a fait d’énormes efforts... Je remercie le président...
      • NG : M le président, je partage vos inquiétudes sur le contexte budgétaire. Je pense que c’est le moment de présenter la motion.
        distribution de la motion
      • NG : Dans le budget présenté, il apparaît pour la formation une baisse de budget par rapport au DBM 2013 de environ 150k€. Ou est le million d’euro d’économie demandé aux composantes ?
        • HBH : Non, car la formation c’est 9 M€ pas 7.2 millions d’euros. Dans le tableau, c’est n’est que le budget état. Il y a un aussi financement de la formation qui ne vient pas du budget état mais de la masse salariale.
        • EP : Le million demandé aux composante n’apparait pas dans le budget présenté car en fait il aurait fallu un budget de 72M€ au lieu de 71M€ si on ne demandait pas cet effort aux composantes.
      • NG : Si ce million d’euros n’apparait pas, il n’y a donc que 150 keuros d’effort demandé a la formation.
        • FF : Sur la question sur la dégradation la formation, ce n’est pas obligé de dégrader parce qu’on diminue les heures complémentaires.
      • PJ : au niveau de l’investissement on a pris du retard. Qu’est ce que cela veut dire ?
        • HBH : C’est du pluriannuel. Le vrai problème c’est l’augmentation du coût de construction lorsqu’on prend du retard.
      • OA : transfert de 1 M€ du fonctionnement vers la masse salarial. Contraire à la LOLF.
        • HBH : Non car la dotation sympa est composée d’une partie fonctionnement et d’une autre partie qui correspond a de la masse salariale.
      • OA : quand on parle du gel des postes c’est normal de se poser cette question là. Les organisations syndicales doivent se poser la question du gel de postes. Il faut un débat et il ne faut pas faire de reproche aux organisations syndicales.
        • Président : inquiétude est légitime mais il ne faut pas dire que a la commission des moyens il a été dit qu’il y allait avoir des gels de poste.
      • JF : Réflexion personnelle. Tentative de Gestion vertueuse. C’est bien mais le ministère va t il en tenir compte ?
        • Président : merci du vertueux. Je pense que pour le fonctionnement de l’établissement et son image... c’est important d’avoir une gestion vertueuse.
        • HBH : le ministère a demandé comment l’UCBL compte affronter la baisse des moyens. La première réaction du ministère a été vous avez 32 poste de PR et MCF pourquoi vous ne les transformez vous pas en PRAG.
      • OA : la France chute dans la part du PIB consacré a la recherche. Concrètement on stagne mais au niveau des classement on chute. Donc entre le message et la réalité il y a un monde.
      • NG : proposition de motion.
        • HBH : il faut faire attention sur ce que le CA vote. On est dans la projection. Voter sur ce qu’on pourrait craindre rend les motions banales.
        • Président le cabinet est susceptible.
        • FF : même sens. on a déjà informé nos tutelles qu’on était soucieux. Et on a besoin de nos ressources.
        • Président : La pression du ministère concernant les ESPE est déjà assez forte.
        • HBH : On verra lors du lors du DBM. Il ne faut pas banaliser les motions.
        • PM : ca voudrait dire qu’on acte la baisse . Et puis ça ne va rien changer.
        • DA : je comprend l’esprit mais la cible est mauvaise car l’état pourrait augmenter la subvention et réduire le reste. Le motion en elle même tombe dans ce cas.
        • Représentant étudiant : Après ça sera trop tard. Intérêt de la motion et message qui veux être passé. Tout le monde a conscience qu’il n’est pas possible de voir la subvention diminuer
        • Président : Je propose de voter sur le fait de s’exprimer sur cette motion.
          • NG : Non, je pense qu’il faut voter cette motion et je la maintien.
        • Président : VOTE : « acceptez vous que cette motion soit proposé au vote ? »
          • 3 pour
          • 3 abstenions
          • 13 oppositions
      • Président : NG, je vous assure que tout le monde ici est cependant d’accord.
          • NG : Je ne sais pas M le président, il aurait fallu pour le savoir qu’il y ait un vote.
  • Vote Grande masse 2014
    • opposition 3
    • abstention 0
    • pour (le reste)

- 3. Publication des emplois du second degré – rentrée 2014 : rapporteur H. BEN HADID (document
n° A3)

  • AM (ESPE) : Attention, tous les supports partagés sont soumis tous les ans au vote. Ce sont donc des renouvellements.
  • PM : si le service partagé non renouvelé, le collègue se retrouve-il au rectorat ?
    • AM : non, il retourne dans son établissement.
  • DA :on constate que des enseignants Lyon 1 enseignent hors lyon 1 a des étudiants hors UCBL. Si ils font des heures sup elles nous sont imputés.
    • AM : non, ce n’est pas vrai.
  • David : Si on enlève ca, on arrive a un million et c’est l’effort demandé aux composantes. Je propose trois choses :
    • 1 enseignant de l’ESPE ne faisant pas son service à l’UCBL ne soit pas compté surnuméraire (ce qui coute 50keuros)
    • toute heure supplémentaire hors UCBL ne soit pas payé par l’UCBL
    • prendre en compte ça dans le calcul du budget de l’ESPE.
    • Sur certains postes je me pose des questions. Parfois trop de poste en Master par rapport au nombre d’étudiants.
  • PM : J’ai une quatrième proposition : dans un contexte où on demande aux composantes de faire des économies, on ne va pas mettre des postes UCBL là ou il n’y a pas d’étudiant UCBL. Il ne faut pas reconduire ces 4 postes en sciences économiques.
    • OA : je comprend mais est-ce opportun ? On regarde l’ESPE et est-ce qu’il n’y a pas d’autres formations où c’est le contraire (enseignant d’un autre établissement service a UCBL). D’autre part avec la communauté d’université, ce problème va peut être réglé. Il faut peut-être attendre ou en tout cas regarder le problème dans sa globalité.
      • Président : attention, la CoUE n’est pas une fusion.
    • DA : dans le cas annoncé par OA il y a des conventions.
      • FF : convention ou payement d’heures complémentaires ?
      • AM : mais il y a des convention !
    • MAB : on est dans un bras de fer sur le financement de l’ESPE et donc c’est normal de s’interroger sur des postes.
    • PM : autre remarque qui concerne l’ESPE. Les profil STAPS ou les autres par exemple indiquent les formations. Pour l’ESPE, c’est toujours le même profil détaillé de l’espagnol aux mathématiques.
    • AM : je porte a votre connaissance une note de Simone Bonnafous précisant que dans la transition IUFM ESPE on ne doit pas toucher aux postes. Donc le débat qu’on a là est nul et non avenu. Personne n’est venu sur le site pour voir ce qu’on faisait. On a une mission de service public. Il y a 12 inscrit en M1 et autant en M2 mais ça s’explique par le fait qu’il y a une multiplication des options imposée par les concours. Je souhaite et j’appelle de mes vœux une carte nationale qui empêcherai la multiplication qu’on a aujourd’hui. On a aussi des stagiaires, de la formation continue, des suivis de stage.... on peut monter a 3800 usagers à mettre en regard des 1000 étudiants UCBL ou des 2400 étudiants en tout.
    • Samira Boulesnane (représentante rectorat) : ESPE créé a la suite IUFM et les ministre se sont exprimés et ont attiré l’attention du maintien des moyens a l’ESPE.
      • Président : oui mais c’est maintien des moyen global et pas maintien des moyen de l’UCBL tout seul.
    • MR (Morgan Ravel) : qu’en pensent les autres universités ?
      • Président : deux niveaux de réponse : Oui, les présidents ne se sont jamais aussi bien entendus mais ce débat a été repoussé. C’est arrivé a l’automne au moment du débat du modèle économique de la communauté et c’est le pire moment car ca aurait été préférable que les université s’entendent bien pour régler ce problème. Rq : les années passées, St Etienne avait proposé 80k€ et 1.2M€ de lyon 2 pour l’IUFM mais l’UCBL n’a jamais eu l’argent.
    • Président : combien d’autre poste y a il ?
      • ESPE : 6 ou 7 en plus
      • Président : ca fait donc une 10aine de postes pour quelques étudiants. Il y a un problème.
      • OA : A l’ISTR on a 4 postes pour plus de 1000 étudiants.
    • FF : ce sont tous des reconductions ou il a t il des nouveau postes ?
      • AM : non, ce sont tous des reconductions.
    • FF : Quand je vois que mon gamin n’a pas eu histoire géo depuis le début de l’année....
    • AM : le pb c’est qu’il n’y a pas les numéros des supports.
    • HBH : combien il y a de départ a la retraite ?
      • AM : sur les sciences eco ? Il y en a deux.
    • PM : On manque d’information. D’où viens ce document ?
      • HBH : de la DRH.
      • AM : Il y a 5 vrais départs a la retraite (vacant). Il semble de toute facon que la décision soit déjà prise d’enlever deux poste de départ a la retraite ? J’ai reçu le mail avant que la discussion ait lieu. Alors ?
    • PM : il me semble que tous les postes dans un établissement univ sont susceptibles d’être redéployés. Vrai ou pas ?
      • Président : oui mais c’est une composante spéciale...
      • AM : Oui, ce n’est pas aussi simple que ca.
    • PM : j’entends que si il y a pléthore d’options, il faut des enseignants mais il faut faite attention qu’à toutes les autres composantes on demande des économies qui sont sévères en particulier dans les masters. Qu’il y ait des directives du ministère qui disent qu’il faut toutes ces options n’est pas de la même logique.
      • AM : c’est pour une année 2014-2015. Je le déplore car c’est inconfortable.
        • PM : ce n’est que pour une année ?
          On ne maintient pas ces postes. Par ailleurs vous avez dit qu’il y a très peu d’étudiants a la Doua.
          • ESPE : non, il y en a 217.
    • PM : les deux postes sur le site de la Doua sont semble-t-il en publication. C’est sur l’application "galaxie" ?
      • AM : oui. Mais c’est justifié pour ces deux postes.
    • SB (rectorat) : loi sur les agents ESPE : « les agent qui exercent leur fonction dans les IUFM au moment de leur transformation et qui le souhaitent doivent être maintenu dans l’ESPE ».
    • Président : on demande aux agents si ils souhaitent venir dans l’espe. Bon : proposition ?
      • AM : De toute façon, c’est déjà publié dans galaxie il y a trois poste sur cinq...
        • HBH : il n’y a rien qui rentre dans galaxie avant que le CA délibère.
        • AM : J’ai recu un mail le mardi 24 septembre à 16h15. Je lis : « je suis en train de saisir les trois poste de l’ESPE » mail de X.
        • FF : il y a peut être méprise ?
        • OA : il ne faut pas mettre le nom de l’agent dans le compte rendu.
    • FM : je m’interroge concernant la Loire. On ne peut pas se prononcer sans avoir plus d’information.
      Dans ces conditions, on ne vote pas les 4 science eco et pas les deux de la Loire. Ce n’est pas possible
    • Président : il faut faire vite. Je veux des propositions.
      • AM : ca me semble délicat de trancher au coup près. J’aimerais bien parfois savoir si toutes les composantes sont aussi nettes qu’elles le prétendent. Je n’ai pas d’éléments matériels mais on peut supposer qu’ailleurs il y a des emploi ou des heures... enfin, il faut se donner le temps de la réflexion.
    • MN (représentant etudiant) : Il ne faut pas des débat de composantes au CA de l’université. Par ailleurs, c’est très bien de couper des postes mais après que ce passe t il ? Il faut avoir une solution.
      • AM : J’ai aussi eu un poste gelé.
    • Président : je suis désolé, je vais être violent. Je ne peut pas accepter qu’un non administrateur vienne mettre en cause ce que j’ai dit en CA concernant le gel de poste. La proposition de PM -4 -2 est trop forte. Autre proposition : on retire deux postes de sc éco service partagé car ils exercent en dehors de l’UCBL et on retire un poste de la Loire car pas d’étudiant de l’UCBL. Soit -2 -1 = -3 poste et il y aura derrière une réaction du rectorat. Qu’en pensez vous ?
    • Président :
      vote sur la proposition : -2 sc eco service partagé et -1 loire.
      • 0 opposé
      • 5 abstentions
    • Vote sur le reste de la liste :
      • 1 abstention

- Point B ACE.

  • FF : problème de la modulation à la baisse des 16 heures autorisées en dernière année.
    • ACE avancer le recrutement et plus de souplesse dans les ED pour pouvoir recruter les étudiants de l’UCBL.
    • NG : Il serait plus simple de proposer l’ACE a tous les doctorant de Lyon 1 qui le souhaitent
      • HBH : c’est ce que fait Lyon 1 : 96 bourses de thèse plus les normaliens, ça fait 106. Ce n’est pas possible de généraliser car il y a 400 ou 500 doctorants a lyon 1.
    • FF : Il ne faut pas systématiser pour assurer le meilleur enseignement possible.
    • Président : point repoussé a un prochain CA renvoyé d’ici la devant le conseil académique.
  • Vote
    • Approuvé a l’unanimité

- Question diverses :

  • MR (représentant étudiant) pose une question diverse sur l’expérimentation

Partie B

- votée a l’unanimité.

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