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Ordre du Jour

lundi 8 juillet 2013

Ordre du Jour CA UCBL Mardi 16 juillet 2013

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 25 juin 2013
- 2. Informations générales


PARTIE A

- 1. Avis sur les propositions de nomination à la direction du SCEL et de l’Université Ouverte : rapporteur F-N. GILLY (documents n° A1a, A1b)
- 2. Dossier d’accréditation ESPÉ de l’Académie de Lyon : rapporteur F-N. GILLY (document n° A2)
- 3. Lettre de cadrage Moyens (Budget et Ressources Humaines) : rapporteur H. BEN HADID (document n° A3)
- 4. Politique concernant les contractuels : rapporteur H. BEN HADID (document n° A4)
- 5. Dossier d’expertise – Opération de rénovation des installations sportives du campus Lyon Tech la Doua (3ème tranche) : rapporteur F. FLEURY (document n° A5)
- 6. Fin de la Fondation partenariale : projet de convention. Rapporteur F-N. GILLY (document n°A6)
- 7. Questions diverses


PARTIE B

- 1. CEVU

  • Points examinés au CEVU du 7 mai 2013 : rapporteur P. LALLE
    • Création du « parcours augmenté IDEA » au sein des licences de Biochimie et de Physique (document n° B1a)
  • Points examinés au CEVU du 2 juillet 2013 : rapporteur P. LALLE
    • Proposition d’attribution de crédits dans le cadre de la 8ème tranche 2013 du FSDIE (document n° B1b)
    • Modifications apportées aux M2 Métiers de l’enseignement pour 2013-2014 (document n° B1c)
    • Nouveaux programmes de l’Année Universitaire Préparatoire (AUP) (document n° B1d)
    • Sortie de l’UCBL de l’IDEFI REMIS (document n° B1e)
    • Principe d’une auto-évaluation croisée avec l’université Toulouse 3 pour la campagne d’accréditation/habilitation 2016-2020 (document n° B1f)
    • Proposition de mise en place du cursus de Master en ingénierie Génie Civil dans le cadre de l’IDEFI CMI-Figure (document n° B1g)
    • Modalités de Contrôle des connaissances 2013-2014(document n° B1h)
    • Calendriers des formations STAPS pour 2013-2014 (document n° B1i)
    • Demandes de modifications/ Créations D’UE (document n° B1j)
    • Demandes de modifications de parcours (document n° B1k)
    • Convention du GIP UNF3S (document n° B1l)
    • Modification du dossier de demande d’habilitation d’un intervenant dans une formation paramédicale liée par convention avec l’université (document n° B1m)
    • Demandes de modifications/ créations de DU/AEU (document n° B1n)
    • Nouveaux tarifs pour rémunérations des agents publics participant à titre d’activité accessoire aux concours et examens d’entrée des formations de l’ISTR sous réserve que les ressources de la composante permettent d’assumer cette charge supplémentaire (document n° B1o)
  • Points examinés au CEVU du 3 juillet 2013 : rapporteur P. LALLE
    • Dossiers de demande d’accréditation pour la délivrance des diplômes suivants :
      • Master MEEF mention 1er degré (document n° B1p)
      • Master MEEF mention 2nd degré (Parcours : SVTU, Mathématiques, Education physique et sportive, Sciences physiques et chimiques, Mathématiques-Sciences physiques et chimiques, Lettres-Histoire et géographie, Biotechnologies et sciences et techniques médico-sociales, Economie et gestion, option Commerce et vente (CAPLP), Economie et gestion, option Communication et organisation (CAPLP), Economie et gestion, option Comptabilité et gestion (CAPLP), Sciences industrielles (CAPLP)) (document n° B1q)
      • Master MEEF mention Encadrement éducatif (document n° B1r)

- 2. Points examinés au CS du 12 juillet 2013 : rapporteur G. GILLET (document n° B2a)

  • Convention portant renouvellement du groupement d’intérêt scientifique « Zone Atelier Bassin du Rhône » (GIS ZABR) (document n° B2b)
  • Renouvellement de l’accord-cadre de coopération entre l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse et les établissements du GIS ZABR (document n° B2c)

- 3. Cinq résolutions du conseil d’administration du SIUAPS du 28 mai 2013 (document n° B3)
- 4. Levée de la prescription quadriennale (document n° B4)
- 5. Prime de Responsabilité Pédagogique (document n° B5)
- 6. Tarifs de quatre congrès présentés par la cellule congrès (document n° B6)
- 7. Tarifs 2013-2014 du Pôle de la forme (document n° B7)
- 8. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B8)
- 9. Tarifs 2013-2014 de restauration des personnels (document n° B9)
- 10. Approbation d’un projet d’acquisitions et de cessions immobilières ensuite du legs effectué à titre universel par Mme Dominique BARBE au profit de l’Université, et accepté par son Président dans sa décision n° 147 du 26 juin 2012 (document n° B10)
- 11. Pour information :

  • Versement d’une subvention à l’Association des Etudiants de Biologie Appliquée (AEBA) sur le budget 2013 de l’IUT Lyon 1 (document n° B11a)
  • Acceptation d’un don de l’AFIPRAL au profit de l’ISPB (document n° B11b)
  • Répartition des sièges au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail(CHSCT) de l’UCBL (document n° B11c)

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